Toutes les conventions collectives | Centre Convention Collective

Convention collective	IDCC	Brochure	Action
Activités de marchés financiers	2931	3257	Voir
Mareyeurs-expéditeurs	1589	3256	Voir
Cabinets dentaires	1619	3255	Voir
Prothésistes dentaires	993	3254	Voir
Boyauderie	1543	3253	Voir
Librairie	3013	3252	Voir
Commerces de détail non alimentaires (antiquités, brocante, etc.)	1517	3251	Voir
Accord du 11 février 1993 relatif à la participation et au financement de la formation professionnelle continue dans les entreprises de moins de dix salariés. Etendu par arrêté du 26 juillet 1993 JORF 8 août 1993.		3250	Voir
Organismes de formation	1516	3249	Voir
Promotion immobilière	1512	3248	Voir
Activités de production des eaux embouteillées	1513	3247	Voir
Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs	1518	3246	Voir
Restauration rapide	1501	3245	Voir
Commerce de détail alimentaire non spécialisé	1505	3244	Voir
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles	1483	3241	Voir
Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie	1487	3240	Voir
Relative aux conditions de travail du personnel des...	1558	3238	Voir
Accord du 19 décembre 1994 relatif à la création d'un organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)		3235	Voir
Personnel de l'industrie de la manutention	1391	3234	Voir
Entreprises d'expédition	1405	3233	Voir
Bricolage	1606	3232	Voir
Avenant du 20 octobre 2006 relatif à l'entretien professionnel		3229	Voir
Industries et du commerce de la récupération	637	3228	Voir
Restauration ferroviaire	1311	3227	Voir
Entreprises artistiques et culturelles	1285	3226	Voir
Restauration collective	1266	3225	Voir
Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants)	1286	3224	Voir
Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées Accord du 12 janvier 1995 relatif à la Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées		3222	Voir
Personnels PACT et ARIM	1278	3221	Voir
Centres de gestion agréés	1237	3220	Voir
Protocole d'accord relatif à la période de professionnalisation dans la branche audiovisuelle		3219	Voir
Acteurs du lien social	1261	3218	Voir
Accord du 31 octobre 1997 relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social avec mention complémentaire aide à domicile. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.		3217	Voir
Personnel sédentaire des entreprises de navigation	2972	3216	Voir
Pâtisserie	1267	3215	Voir
Accord du 4 juin 2015 fixant les contours du régime de frais de santé des salariés intérimaires		3212	Voir
Accord du 13 décembre 1996 relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat		3209	Voir
Géomètres-experts et géomètres-topographes	2543	3205	Voir
Centres de lutte contre le cancer	2046	3201	Voir
Accord du 21 juin 2005 relatif à l'emploi des travailleurs handicapés		3198	Voir
Entreprises de prévention et de sécurité	1351	3196	Voir
Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par...	1596	3193	Voir
Personnel des sociétés coopératives d'HLM	1588	3191	Voir
Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM	2150	3190	Voir
Couture parisienne et des autres métiers de la mode	303	3185	Voir
Personnels des ports de plaisance	1182	3183	Voir
Employés de l'édition de musique	1194	3181	Voir
Entreprises de l'industrie	1534	3179	Voir
Exploitations frigorifiques	200	3178	Voir
Personnel au sol des entreprises de transport aérien	275	3177	Voir