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Centre Convention Collective

Toutes les conventions collectives

Convention collective IDCC Brochure Action
Tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984 1316 3151 Voir
Salariés du négoce des matériaux de construction du 8 décembre 2015. 3216 3154 Voir
La fabrication de l'ameublement du 14 janvier 1986. 1411 3155 Voir
Activités du déchet du 16 avril 2019 (Avenant n° 62 du 16 avril 2019) - Étendue par arrêté du 5 février 2021 JORF 11 février 2021 2149 3156 Voir
Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005. 2528 3157 Voir
La coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006. 2596 3159 Voir
La banque du 10 janvier 2000. 2120 3161 Voir
L'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. 1580 3163 Voir
Entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980. 1077 3165 Voir
Casinos du 29 mars 2002. 2257 3167 Voir
Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 1147 3168 Voir
Collaborateurs salariés des entreprises d'économistes de la construction et des métreurs-vérificateurs du 16 décembre 2015 3213 3169 Voir
Personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 12 juin 2019 (Accord du 12 juin 2019) - Étendue par arrêté du 2 avril 2021 JORF 13 avril 2021 (1) 538 3170 Voir
Instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973. 715 3171 Voir
Entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 3043 3173 Voir
Cadres et agents de maîtrise de la distribution des films de l'industrie cinématographique du 30 juin 1976. 892 3174 Voir
Organismes de tourisme du 5 février 1996. 1909 3175 Voir
Camping du 13 janvier 1970 mise à jour par accord du 20 janvier 2015 1618 3176 Voir
Personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959. 275 3177 Voir
Exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956. 200 3178 Voir
Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 27 juin 2018 (Avenant du 27 juin 2018) 1534 3179 Voir
Employés de l'édition de musique du 15 avril 1982. 1194 3181 Voir
Personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012 1182 3183 Voir
La couture parisienne et des autres métiers de la mode 303 3185 Voir
Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM du 27 avril 2000. 2150 3190 Voir
Personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990. 1588 3191 Voir
Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990. 1596 3193 Voir
Entreprises de prévention et de sécurité du 15 février 1985. 1351 3196 Voir
Accord du 21 juin 2005 relatif à l'emploi des travailleurs handicapés 3198 Voir
Centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999 2046 3201 Voir
Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers du 13 octobre 2005. 2543 3205 Voir
Accord du 13 décembre 1996 relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat 3209 Voir
Accord du 4 juin 2015 fixant les contours du régime de frais de santé des salariés intérimaires 3212 Voir
La pâtisserie du 30 juin 1983. 1267 3215 Voir
Personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010 2972 3216 Voir
Accord du 31 octobre 1997 relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social avec mention complémentaire aide à domicile. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998. 3217 Voir
Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. 1261 3218 Voir
Protocole d'accord relatif à la période de professionnalisation dans la branche audiovisuelle 3219 Voir
Centres de gestion agréés du 17 janvier 1983. 1237 3220 Voir
Personnels PACT et ARIM du 21 octobre 1983. 1278 3221 Voir
Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées Accord du 12 janvier 1995 relatif à la Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées 3222 Voir
Détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984. 1286 3224 Voir
Personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 juin 1983. 1266 3225 Voir
Entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. 1285 3226 Voir
La restauration ferroviaire du 4 septembre 1984. 1311 3227 Voir
Industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971. 637 3228 Voir
Avenant du 20 octobre 2006 relatif à l'entretien professionnel 3229 Voir
Bricolage (vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991 1606 3232 Voir
Entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985. 1405 3233 Voir
Régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports de la région parisienne ouverts à la circulation publique du 27 juillet 2016 (Avenant du 27 juillet 2016) - Étendue par arrêté du 17 septembre 2021 JOR... 1391 3234 Voir