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Convention collective
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Brochure
Action
Tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984
1316
3151
Voir
Salariés du négoce des matériaux de construction du 8 décembre 2015.
3216
3154
Voir
La fabrication de l'ameublement du 14 janvier 1986.
1411
3155
Voir
Activités du déchet du 16 avril 2019 (Avenant n° 62 du 16 avril 2019) - Étendue par arrêté du 5 février 2021 JORF 11 février 2021
2149
3156
Voir
Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005.
2528
3157
Voir
La coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006.
2596
3159
Voir
La banque du 10 janvier 2000.
2120
3161
Voir
L'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990.
1580
3163
Voir
Entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980.
1077
3165
Voir
Casinos du 29 mars 2002.
2257
3167
Voir
Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981
1147
3168
Voir
Collaborateurs salariés des entreprises d'économistes de la construction et des métreurs-vérificateurs du 16 décembre 2015
3213
3169
Voir
Personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 12 juin 2019 (Accord du 12 juin 2019) - Étendue par arrêté du 2 avril 2021 JORF 13 avril 2021 (1)
538
3170
Voir
Instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973.
715
3171
Voir
Entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
3043
3173
Voir
Cadres et agents de maîtrise de la distribution des films de l'industrie cinématographique du 30 juin 1976.
892
3174
Voir
Organismes de tourisme du 5 février 1996.
1909
3175
Voir
Camping du 13 janvier 1970 mise à jour par accord du 20 janvier 2015
1618
3176
Voir
Personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959.
275
3177
Voir
Exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956.
200
3178
Voir
Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 27 juin 2018 (Avenant du 27 juin 2018)
1534
3179
Voir
Employés de l'édition de musique du 15 avril 1982.
1194
3181
Voir
Personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012
1182
3183
Voir
La couture parisienne et des autres métiers de la mode
303
3185
Voir
Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM du 27 avril 2000.
2150
3190
Voir
Personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990.
1588
3191
Voir
Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.
1596
3193
Voir
Entreprises de prévention et de sécurité du 15 février 1985.
1351
3196
Voir
Accord du 21 juin 2005 relatif à l'emploi des travailleurs handicapés
3198
Voir
Centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999
2046
3201
Voir
Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers du 13 octobre 2005.
2543
3205
Voir
Accord du 13 décembre 1996 relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat
3209
Voir
Accord du 4 juin 2015 fixant les contours du régime de frais de santé des salariés intérimaires
3212
Voir
La pâtisserie du 30 juin 1983.
1267
3215
Voir
Personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010
2972
3216
Voir
Accord du 31 octobre 1997 relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social avec mention complémentaire aide à domicile. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.
3217
Voir
Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983.
1261
3218
Voir
Protocole d'accord relatif à la période de professionnalisation dans la branche audiovisuelle
3219
Voir
Centres de gestion agréés du 17 janvier 1983.
1237
3220
Voir
Personnels PACT et ARIM du 21 octobre 1983.
1278
3221
Voir
Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées Accord du 12 janvier 1995 relatif à la Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées
3222
Voir
Détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984.
1286
3224
Voir
Personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 juin 1983.
1266
3225
Voir
Entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984.
1285
3226
Voir
La restauration ferroviaire du 4 septembre 1984.
1311
3227
Voir
Industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971.
637
3228
Voir
Avenant du 20 octobre 2006 relatif à l'entretien professionnel
3229
Voir
Bricolage (vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991
1606
3232
Voir
Entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985.
1405
3233
Voir
Régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports de la région parisienne ouverts à la circulation publique du 27 juillet 2016 (Avenant du 27 juillet 2016) - Étendue par arrêté du 17 septembre 2021 JOR...
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