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Centre Convention Collective

Toutes les conventions collectives

Convention collective IDCC Brochure Action
L'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. 1388 3001 Voir
Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 2609 3002 Voir
Accord du 5 mai 1999 actualisant l'accord du 12 janvier 1982 constitutif de la commission nationale paritaire de l'emploi de l'industrie hôtelière (CNPEIH) 3003 Voir
Combustibles 1408 3004 Voir
Accord national relatif au champ d'application professionnel (ouvriers, ETAM, cadres) 3005T1 Voir
Ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 1702 3005T2 Voir
Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006 2614 3005T3 Voir
Cadres des travaux publics 3212 3005T4 Voir
Accord national du 7 décembre 1994 sur l'adhésion au fonds d'assurance formation des entreprises relevant du secteur du commerce (Forco). 3007 Voir
Détaillants en chaussures 733 3008 Voir
Fleuristes, vente et des services des animaux 1978 3010 Voir
Accord professionnel du 12 décembre 2006 portant création de 2 CQP 3011 Voir
Habitat et du logement accompagnés 2336 3014 Voir
Cordonnerie multiservice 1561 3015 Voir
Syntec - bureaux d'études techniques, ingénieurs-conseils 1486 3018 Voir
Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes 787 3020 Voir
Accord du 20 avril 2016 portant modification du décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 relatif aux garanties décès et invalidité des salariés 3022 Voir
Entreprises d'installation thermique et frigorifique 1412 3023 Voir
Sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre 2728 3026 Voir
Personnel de la reprographie 706 3027 Voir
Vins, cidres, spiritueux et liqueurs de France 493 3029 Voir
Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées 2567 3030 Voir
Services de prévention 897 3031 Voir
Ingénieurs, assimilés 1843 3032 Voir
Commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. 1090 3034 Voir
Laboratoires cinématographiques et sous-titrage 2064 3038 Voir
Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce 158 3041 Voir
Gestion d'équipements thermiques et climatisation (cadres) 998 3042 Voir
Commerces de gros du 23 juin 1970. 573 3044 Voir
Caoutchouc 45 3046 Voir
Acteurs et acteurs de complément de la production... 435 3048 Voir
Commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs 1557 3049 Voir
La miroiterie, de la transformation et du négoce du verre du 9 mars 1988 1499 3050 Voir
Pharmacie d'officine 1996 3052 Voir
Accord relatif aux objectifs de la formation professionnelle et portant adhésion à Intergros. 3053 Voir
Accord du 25 novembre 1999 relatif à l'emploi, à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans l'activité de distribution et commerces de gros 3054 Voir
Négoce de l'ameublement 1880 3056 Voir
Travail de l'industrie des cuirs et peaux 207 3058 Voir
Sociétés financières 478 3059 Voir
Métiers de la transformation des grains 1930 3060 Voir
Entreprises d'architecture 2332 3062 Voir
Produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques et vétérinaires 1555 3063 Voir
Industries de la fabrication de la chaux 3227 3064 Voir
Maisons à succursales de vente au détail d'habillement 675 3065 Voir
Plasturgie 292 3066 Voir
Accord du 21 juin 1996 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de la formation en alternance aux CFA 3068 Voir
Personnel des coopératives de consommation 179 3072 Voir
Travail des cadres, techniciens 86 3073 Voir
Blanchisserie, laverie, pressing et teinturerie 2002 3074 Voir
Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989. 3075 Voir