Toutes les conventions collectives | Centre Convention Collective

Convention collective	IDCC	Brochure	Action
Accord du 19 décembre 1994 relatif à la création d'un organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)		3235	Voir
Aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.	1558	3238	Voir
Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.	1487	3240	Voir
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisée par avenant du 17 juin 2004	1483	3241	Voir
Commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021	1505	3244	Voir
La restauration rapide du 18 mars 1988	1501	3245	Voir
Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989	1518	3246	Voir
Activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière du 1er septembre 2010.	1513	3247	Voir
La promotion immobilière du 18 mai 1988.	1512	3248	Voir
Organismes de formation du 10 juin 1988	1516	3249	Voir
Accord du 11 février 1993 relatif à la participation et au financement de la formation professionnelle continue dans les entreprises de moins de dix salariés. Etendu par arrêté du 26 juillet 1993 JORF 8 août 1993.		3250	Voir
Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, instruments d...	1517	3251	Voir
La librairie du 24 mars 2011	3013	3252	Voir
La boyauderie du 19 février 1989.	1543	3253	Voir
Prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978.	993	3254	Voir
Cabinets dentaires du 17 janvier 1992 - Étendue par arrêté du 2 avril 1992 JORF 9 avril 1992	1619	3255	Voir
Mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990.	1589	3256	Voir
Activités de marchés financiers du 11 juin 2010	2931	3257	Voir
Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés) du 8 octobre 1990.	1597	3258	Voir
Travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).	1612	3259	Voir
Entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991.	1605	3260	Voir
Entreprises de logistique de communication écrite directe du 19 novembre 1991.	1611	3261	Voir
La répartition pharmaceutique du 7 janvier 1992.	1621	3262	Voir
Employés, techniciens et agents de maîtrise de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce des combustibles en gros du 10 décembre 1991.	1622	3263	Voir
Ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral du 15 septembre 1994.	1816	3263II	Voir
Rouissage-teillage de lin du 28 janvier 1992, issue de l'annexe à l'avenant n° 12 du 6 mars 2002	1659	3264	Voir
Sociétés d'assurances du 27 mai 1992	1672	3265	Voir
Maisons d'étudiants du 27 mai 1992.	1671	3266	Voir
L'inspection d'assurance du 27 juillet 1992.	1679	3267	Voir
Pompes funèbres du 1er mars 1974.	759	3269	Voir
Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF)		3270	Voir
L'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993	1631	3271	Voir
Jardineries et graineteries du 3 décembre 1993 actualisée par l'accord du 10 octobre 2022 - Étendue par arrêté du 12 février 2024 JORF 23 février 2024	1760	3272	Voir
Accord du 29 décembre 1995 portant adhésion à l'OPCA Transports des branches professionnelles liées au secteur des transports		3273	Voir
Espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994	1790	3275	Voir
Travail du personnel des institutions de retraite complémentaire et de prévoyance du 9 décembre 1993.	1794	3276	Voir
Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision du 30 décembre 1992.	1734	3278	Voir
Sociétés d'assistance du 13 avril 1994.	1801	3279	Voir
Accord national professionnel du 16 janvier 1991 sur la négociation salariale annuelle de branche et sur l'exercice du droit syndical		3280	Voir
Professions regroupées du cristal, du verre et du vitrail du 3 novembre 1994.	1821	3281	Voir
Cabinets et cliniques vétérinaires du 5 juillet 1995.	1875	3282	Voir
Golf du 13 juillet 1998	2021	3283	Voir
La radiodiffusion du 11 avril 1996 (accord d'étape).	1922	3285	Voir
Négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997	1982	3286	Voir
Négoce de bois d'oeuvre et de produits dérivés du 17 décembre 1996. (Etendue par arrêté du 7 mai 1997, JO du 17 mai 1997).	1947	3287	Voir
Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères du 13 novembre 1996.	1944	3288	Voir
Accord portant définition des postes de journalistes		3291	Voir
Hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997	1979	3292	Voir
Pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé du 3 juillet 1997.	1987	3294	Voir
Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile du 20 novembre 1996.	1951	3295	Voir