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Convention collective
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Brochure
Action
Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992.
1686
3076
Voir
Accord professionnel du 19 janvier 2007 relatif aux stagiaires des cabinets d'avocats
3078
Voir
Industries de fabrication mécanique du verre du 8 juin 1972
669
3079
Voir
Accord du 3 octobre 1994 relatif au champ d'application professionnel des conventions collectives des industries de carrières et matériaux de construction du 22 avril 1955, 12 juillet 1955 et 6 décembre 1956.
3081
Voir
Grands magasins et des magasins populaires du 30 juin 2000.
2156
3082
Voir
L'optique-lunetterie de détail du 13 juin 2019 (actualisée par l'avenant du 13 juin 2019)
1431
3084
Voir
Transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
16
3085
Voir
L'industrie des tuiles et briques du 17 février 1982
1170
3086
Voir
L'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988.
1527
3090
Voir
Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications
3092
Voir
L'exploitation cinématographique du 19 juillet 1984.
1307
3097
Voir
Industries de l'habillement du 17 février 1958.
247
3098
Voir
Réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 avril 1986.
1424
3099
Voir
Accord du 17 mars 1999 relatif à la couverture conventionnelle des traiteurs-organisateurs de réception
3101
Voir
L'édition du 14 janvier 2000
2121
3103
Voir
L'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956 mise à jour par accord du 11 avril 2019 -
176
3104
Voir
L'industrie textile du 1er février 1951.
18
3106
Voir
Accord national professionnel du 23 février 1989 relatif au fonds d'assurance formation des salariés de l'artisanat du bâtiment. Etendu par arrêté du 27 avril 1989 JORF 28 avril 1989.
3107
Voir
Industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952. Étendue par arrêté du 13 novembre 1956 JONC 12 décembre 1956
44
3108
Voir
Accord national du 30 janvier 1980 relatif à des garanties applicables aux ouvriers. En vigueur le 1er février 1980.
3109
Voir
Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 (JO du 25 octobre 2002)
2247
3110
Voir
Industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996
1938
3111
Voir
L'industrie des panneaux à base de bois du 29 juin 1999.
2089
3113
Voir
Laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978.
959
3114
Voir
Personnel des agences générales d'assurances du 17 septembre 2019 (Avenant n° 22 du 17 septembre 2019) - Étendue par arrêté du 21 mai 2021 JORF 4 juin 2021
2335
3115
Voir
Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966. Mise à jour au 15 septembre 1976.
413
3116
Voir
La boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976.
843
3117
Voir
Commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971 (1)
468
3120
Voir
Distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD).
1536
3121
Voir
Remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968 mise à jour par l'avenant n° 73 du 30 septembre 2021.
454
3122
Voir
L'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie du 24 juin 2011
3032
3123
Voir
L'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006.
112
3124
Voir
L'industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes du 29 mars 1972.
1586
3125
Voir
Industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952. Mise à jour par accord du 22 octobre 1985.
1396
3127
Voir
Accord du 5 mars 1993 relatif à la participation des employeurs de moins de dix salariés au développement de la formation professionnelle continue dans diverses branches des industries agro-alimentaires.
3128
Voir
Industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991.
1607
3130
Voir
Métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM du 23 avril 2012
1404
3131
Voir
La charcuterie de détail du 1er décembre 1977, réécrite par l'avenant n° 113 du 4 avril 2007
953
3133
Voir
Notariat du 8 juin 2001 actualisée par l'accord du 16 décembre 2021
2205
3134
Voir
Cartonnage du 17 avril 2019 (Accord du 17 avril 2019) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 1er janvier 2022.
489
3135
Voir
Journalistes du 1er novembre 1976, refondue le 27 octobre 1987.
1480
3136
Voir
Travail des industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes du 23 mars 1971.
614
3137
Voir
Travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956.
184
3138
Voir
L'industrie de la ganterie de peau du 27 novembre 1962.
354
3139
Voir
Accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR
3140
Voir
Accord relatif à la cessation anticipée d'activité
3141
Voir
Travail des employés de la presse hebdomadaire parisienne du 1er avril 1974.
3143
Voir
Gardiens, concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la convention)
1043
3144
Voir
Commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet du 13 mars 1969, étendue par arrêté du 2 novembre 1970 JONC 13 décembre 1970 - Actualisée par accord du 11 avril 2022
500
3148
Voir
Professions de la photographie du 13 février 2013
3168
3150
Voir
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