Conventions Collectives
1518-IDCC
Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988.
17,00 € HT
1527-IDCC
Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du
17,00 € HT
1534-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 20 février 1969 remise à jour par accord du 9 novembre 1988. Etendue par arrêté du 31 décembre 1971 JONC 14 janvier 1972
17,00 € HT
1536-IDCC
Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.
17,00 € HT
1539-IDCC
Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989.
17,00 € HT
1543-IDCC
Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.
17,00 € HT
1555-IDCC
Convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire du 1er juin 1989. Etendue par arrêté du 20 avril 1990 JORF 29 avril 1990
17,00 € HT
1557-IDCC
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989
17,00 € HT
1558-IDCC
Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989
17,00 € HT
1561-IDCC
Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels
17,00 € HT
1563-IDCC
Convention collective nationale des cadres de la presse hebdomadaire régionale d'information du 15 octobre 1989.
17,00 € HT
158-IDCC
Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955.
17,00 € HT
1580-IDCC
Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendu par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.
17,00 € HT
1586-IDCC
Convention collective nationale de l'industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes du 29 mars 1972. Etendue par arrêté du 14 mai 1975 JORF 4 juin 1975.
17,00 € HT
1588-IDCC
Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990.
17,00 € HT
1589-IDCC
Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990. Etendue par arrêté du 14 septembre 1990 JORF 22 septembre 1990.
17,00 € HT
1591-IDCC
Convention collective nationale des cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros du 1er juin 1990
17,00 € HT
1596-IDCC
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.
17,00 € HT
1597-IDCC
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés) du 8 octobre 1990. Etendue par arrêté du 8 février 1991 JORF 12 février 1
17,00 € HT
16-IDCC
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
17,00 € HT
1601-IDCC
Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991.
17,00 € HT
1605-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991. Etendue par arrêté du 16 janvier 1992 JORF 31 janvier 1992.
17,00 € HT
1606-IDCC
Convention collective nationale du bricolage (Vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991.
17,00 € HT
1607-IDCC
Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF
17,00 € HT
1518-IDCC
Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988.
17,00 € HT
1527-IDCC
Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du
17,00 € HT
1534-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 20 février 1969 remise à jour par accord du 9 novembre 1988. Etendue par arrêté du 31 décembre 1971 JONC 14 janvier 1972
17,00 € HT
1536-IDCC
Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.
17,00 € HT
1539-IDCC
Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989.
17,00 € HT
1543-IDCC
Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.
17,00 € HT
1555-IDCC
Convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire du 1er juin 1989. Etendue par arrêté du 20 avril 1990 JORF 29 avril 1990
17,00 € HT
1557-IDCC
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989
17,00 € HT
1558-IDCC
Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989
17,00 € HT
1561-IDCC
Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels
17,00 € HT
1563-IDCC
Convention collective nationale des cadres de la presse hebdomadaire régionale d'information du 15 octobre 1989.
17,00 € HT
158-IDCC
Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955.
17,00 € HT
1580-IDCC
Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendu par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.
17,00 € HT
1586-IDCC
Convention collective nationale de l'industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes du 29 mars 1972. Etendue par arrêté du 14 mai 1975 JORF 4 juin 1975.
17,00 € HT
1588-IDCC
Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990.
17,00 € HT
1589-IDCC
Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990. Etendue par arrêté du 14 septembre 1990 JORF 22 septembre 1990.
17,00 € HT
1591-IDCC
Convention collective nationale des cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros du 1er juin 1990
17,00 € HT
1596-IDCC
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.
17,00 € HT
1597-IDCC
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés) du 8 octobre 1990. Etendue par arrêté du 8 février 1991 JORF 12 février 1
17,00 € HT
16-IDCC
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
17,00 € HT
1601-IDCC
Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991.
17,00 € HT
1605-IDCC
Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991. Etendue par arrêté du 16 janvier 1992 JORF 31 janvier 1992.
17,00 € HT
1606-IDCC
Convention collective nationale du bricolage (Vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991.
17,00 € HT
1607-IDCC
Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF
17,00 € HT