Conventions Collectives
2480-IDCC
Convention collective de la manutention portuaire du port de Fort-de-France du 4 juillet 2003
17,00 € HT
2489-IDCC
Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004
17,00 € HT
2493-IDCC
Convention collective nationale de la coiffure et professions connexes. Etendue par arrêté du 12 octobre 2005 JORF 23 octobre 2005.
17,00 € HT
2494-IDCC
Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004 (réécrite par avenant n° 8 du 23 novembre 2011)
17,00 € HT
2511-IDCC
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006
17,00 € HT
2519-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux du 12 juillet 2005
17,00 € HT
2526-IDCC
Convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social du 20 septembre 2005. Etendue par arrêté du 18 octobre 2006 JORF 29 octobre 2006
17,00 € HT
2528-IDCC
Convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005. Etendue par arrêté du 12 juin 2006 JORF 23 juin 2006.
17,00 € HT
2542-IDCC
Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005
17,00 € HT
2543-IDCC
Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers du 13 octobre 2005. Etendue par arrêté du 24 juillet 2006 JORF 2 août 2006.
17,00 € HT
255-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment. En vigueur le 1er juillet 1958.
17,00 € HT
2564-IDCC
Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006
17,00 € HT
2567-IDCC
Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006
17,00 € HT
2579-IDCC
Convention collective des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher du 5 juillet 1991
17,00 € HT
2582-IDCC
Convention collective départementale des ouvriers des travaux publics de la Savoie du 22 juin 2006
17,00 € HT
2583-IDCC
Convention collective nationale des sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers du 27 juin 2006
17,00 € HT
2584-IDCC
Convention collective régionale du bâtiment concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant plus de 10 salariés (Champagne-Ardenne) du 14 juin 2006
17,00 € HT
2585-IDCC
Convention collective régionale du bâtiment concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant jusqu'à 10 salariés (Champagne-Ardenne) du 14 juin 2006
17,00 € HT
2594-IDCC
Convention collective nationale des installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006
17,00 € HT
2596-IDCC
Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006. Etendue par arrêté du 3 avril 2007 JORF 17 avril 2007.
23,00 € HT
2603-IDCC
Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale du 4 avril 2006
17,00 € HT
2609-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006
17,00 € HT
2614-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006
17,00 € HT
2615-IDCC
Convention collective régionale de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
17,00 € HT
2480-IDCC
Convention collective de la manutention portuaire du port de Fort-de-France du 4 juillet 2003
17,00 € HT
2489-IDCC
Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004
17,00 € HT
2493-IDCC
Convention collective nationale de la coiffure et professions connexes. Etendue par arrêté du 12 octobre 2005 JORF 23 octobre 2005.
17,00 € HT
2494-IDCC
Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004 (réécrite par avenant n° 8 du 23 novembre 2011)
17,00 € HT
2511-IDCC
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006
17,00 € HT
2519-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux du 12 juillet 2005
17,00 € HT
2526-IDCC
Convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social du 20 septembre 2005. Etendue par arrêté du 18 octobre 2006 JORF 29 octobre 2006
17,00 € HT
2528-IDCC
Convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005. Etendue par arrêté du 12 juin 2006 JORF 23 juin 2006.
17,00 € HT
2542-IDCC
Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005
17,00 € HT
2543-IDCC
Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers du 13 octobre 2005. Etendue par arrêté du 24 juillet 2006 JORF 2 août 2006.
17,00 € HT
255-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment. En vigueur le 1er juillet 1958.
17,00 € HT
2564-IDCC
Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006
17,00 € HT
2567-IDCC
Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006
17,00 € HT
2579-IDCC
Convention collective des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher du 5 juillet 1991
17,00 € HT
2582-IDCC
Convention collective départementale des ouvriers des travaux publics de la Savoie du 22 juin 2006
17,00 € HT
2583-IDCC
Convention collective nationale des sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers du 27 juin 2006
17,00 € HT
2584-IDCC
Convention collective régionale du bâtiment concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant plus de 10 salariés (Champagne-Ardenne) du 14 juin 2006
17,00 € HT
2585-IDCC
Convention collective régionale du bâtiment concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant jusqu'à 10 salariés (Champagne-Ardenne) du 14 juin 2006
17,00 € HT
2594-IDCC
Convention collective nationale des installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006
17,00 € HT
2596-IDCC
Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006. Etendue par arrêté du 3 avril 2007 JORF 17 avril 2007.
23,00 € HT
2603-IDCC
Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale du 4 avril 2006
17,00 € HT
2609-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006
17,00 € HT
2614-IDCC
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006
17,00 € HT
2615-IDCC
Convention collective régionale de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
17,00 € HT