Brochure 3615
Les textes attachés — Accord professionnel du 18 décembre 2018 relatif à l'OPCO (OCAPIAT)
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (170 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2024
ABROGE
Avenant n° 6 du 16 février 2024
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2023
ABROGE
Avenant n° 5 du 22 septembre 2023
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2023
ABROGE
Avenant n° 4 du 27 janvier 2023 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2022
ABROGE
Avenant n° 3 du 22 septembre 2022
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 15/03/2022
En vigueur
Adhésion par lettre du 8 février 2022 du SNBI à l'accord constitutif de l'opérateur de compétences OCAPIAT du 18 décembre 2018
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
ABROGE
Avenant n° 2 du 18 janvier 2022
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
ABROGE
Avenant n° 19 du 20 novembre 2020
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
ABROGE
Avenant n° 1 du 3 mars 2021
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
ABROGE
Avenant n° 18 du 20 novembre 2019
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 20/07/2019
En vigueur
Adhésion par lettre du 16 juillet 2019 de la FNSPF à l'accord du 18 décembre 2018
Convention collective nationale
Applicable depuis le 11/01/2019
REMPLACE
Convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 11 janvier 2019 - Étendue par arrêté du 14 novembre 2019 JORF 20 novembre 2019
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
ABROGE
Avenant n° 75 du 11 janvier 2019 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2019
Accord professionnel
Applicable depuis le 18/12/2018
En vigueur
Accord professionnel du 18 décembre 2018 relatif à l'OPCO (OCAPIAT)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
ABROGE
Avenant n° 74 du 9 janvier 2018 portant modification à l'article 13 « Travail d'un jour férié ou du jour de repos hebdomadaire » de l'annexe « Cavaliers d'entraînement »
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
ABROGE
Avenant n° 72 du 9 janvier 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2018
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
ABROGE
Avenant n° 73 du 9 janvier 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2018 (art. 5 de l'annexe III « Cadres »)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
ABROGE
Avenant n° 17 du 15 décembre 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
ABROGE
Avenant n° 70 du 9 janvier 2017 portant modification à l'article 13 « Travail d'un jour férié ou du jour de repos hebdomadaire » de l'annexe « Cavaliers d'entraînement »
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
ABROGE
Avenant n° 69 du 9 janvier 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2017
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
ABROGE
Avenant n° 71 du 9 janvier 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2017 (article 5 de l'annexe III « Cadres »)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 14 du 28 septembre 2015
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 16 du 19 novembre 2015
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 63 du 7 janvier 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 64 du 7 janvier 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 62 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 65 du 7 janvier 2016 relatif aux indemnités minimales « Hors région parisienne » au 1er janvier 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 66 du 7 janvier 2016 relatif aux primes forfaitaires d'éloignement au 1er janvier 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 67 du 7 janvier 2016 relatif aux indemnités minimales « Région parisienne » au 1er janvier 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Avenant n° 68 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016 à l'annexe III « Cadres »
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2015
ABROGE
Avenant n° 15 du 19 novembre 2015
Avenant
Applicable depuis le 27/02/2015
ABROGE
Avenant n° 12 du 27 février 2015 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
ABROGE
Avenant n° 60 du 13 janvier 2015
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
ABROGE
Avenant n° 59 du 13 janvier 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2014
ABROGE
Avenant n° 57 du 11 juillet 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2014
ABROGE
Avenant n° 58 du 11 juillet 2014 modifiant l'annexe III « Cadres »
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2014
ABROGE
Avenant n° 56 du 11 juillet 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2014
Avenant
Applicable depuis le 25/06/2014
ABROGE
Avenant n° 13 du 25 juin 2014 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2014
ABROGE
Avenant n° 55 du 19 mars 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2014
ABROGE
Avenant n° 52 du 19 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2014
ABROGE
Avenant n° 53 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales région parisienne au 1er avril 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2014
ABROGE
Avenant n° 54 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales hors région parisienne au 1er avril 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2013
ABROGE
Avenant n° 51 du 12 juillet 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2013
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2013
ABROGE
Avenant n° 49 du 30 avril 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2013
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2013
ABROGE
Avenant n° 50 du 30 avril 2013
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2013
ABROGE
Avenant n° 50 bis du 30 avril 2013
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2013
ABROGE
Avenant n° 46 du 12 février 2013
Avenant
Applicable depuis le 12/02/2013
ABROGE
Avenant n° 47 du 12 février 2013 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 12/02/2013
ABROGE
Avenant n° 48 du 12 février 2013 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2012
ABROGE
Avenant n° 43 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2012
ABROGE
Avenant n° 44 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2012
ABROGE
Avenant n° 45 du 16 février 2012 relatif aux salaires (Annexe III - cadres)
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2012
ABROGE
Avenant n° 40 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2012
ABROGE
Avenant n° 41 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2012
ABROGE
Avenant n° 42 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 19/08/2011
ABROGE
Avenant n° 11 du 19 août 2011
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2011
ABROGE
Avenant n° 39 du 4 janvier 2011 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2010
ABROGE
Avenant n° 36 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2010
ABROGE
Avenant n° 38 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 13/07/2010
ABROGE
Avenant n° 37 du 13 juillet 2010
Avenant
Applicable depuis le 16/04/2010
ABROGE
Avenant n° 35 du 16 avril 2010
Avenant
Applicable depuis le 16/04/2010
ABROGE
Avenant n° 33 du 16 avril 2010 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 16/04/2010
ABROGE
Avenant n° 34 du 16 avril 2010 relatif aux primes
Avenant
Applicable depuis le 03/12/2009
ABROGE
Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 16/10/2009
ABROGE
Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2009
ABROGE
Avenant n° 32 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacements et aux primes
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2009
ABROGE
Avenant n° 30 du 23 juillet 2009 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 23/07/2009
ABROGE
Avenant n° 31 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacement et aux primes
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2009
ABROGE
Avenant n° 29 du 15 avril 2009 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 13/03/2009
ABROGE
Avenant n° 28 du 13 mars 2009 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2008
ABROGE
Avenant n° 27 du 30 juillet 2008 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2008
ABROGE
Avenant n° 11 du 9 avril 2008 relatif aux salaires à l'annexe III « Cadres »
Avenant
Applicable depuis le 04/02/2008
ABROGE
Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 25/07/2007
ABROGE
Avenant n° 24 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires minimaux
Avenant
Applicable depuis le 25/07/2007
ABROGE
Avenant n° 25 du 25 juillet 2007 relatif aux indemnités de déplacement
Avenant
Applicable depuis le 25/07/2007
ABROGE
Avenant n° 26 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires (indemnités de déplacements et primes)
Avenant
Applicable depuis le 13/04/2007
ABROGE
Avenant n° 7 du 13 avril 2007 à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989
ARRETE
Applicable depuis le 17/01/2007
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 17 janvier 2007.
Avenant
Applicable depuis le 27/12/2006
ABROGE
Avenant n° 21 du 27 décembre 2006 relatif à l'indemnité d'habillement
Avenant
Applicable depuis le 27/12/2006
ABROGE
Avenant n° 22 du 27 décembre 2006
Avenant
Applicable depuis le 27/12/2006
ABROGE
Avenant n° 23 du 27 décembre 2006
ARRETE
Applicable depuis le 20/12/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 20 décembre 2006.
AVENANT
Applicable depuis le 27/07/2006
ABROGE
Avenant n° 19 du 27 juillet 2006 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 25/07/2006
ABROGE
Avenant n° 20 du 25 juillet 2006 relatif au casque et au gilet de protection
ARRETE
Applicable depuis le 06/05/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses. JORF 6 mai 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 06/05/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III "Cadres" conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 6 mai 2006.
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2005
ABROGE
Avenant à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989 Avenant n° 6 du 21 décembre 2005
ARRETE
Applicable depuis le 15/12/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 15 décembre 2005.
AVENANT
Applicable depuis le 02/12/2005
ABROGE
Avenant n° 3 du 2 décembre 2005 relatif aux salaires (Annexe III - Cadres)
AVENANT
Applicable depuis le 27/07/2005
ABROGE
Salaires Avenant n° 18 du 27 juillet 2005
ARRETE
Applicable depuis le 01/07/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 1er juillet 2005.
AVENANT
Applicable depuis le 09/12/2004
ABROGE
Salaires (annexe III) Avenant n° 2 du 9 décembre 2004
AVENANT
Applicable depuis le 12/10/2004
ABROGE
Salaire. Avenant n° 17 A du 12 octobre 2004
ARRETE
Applicable depuis le 04/09/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 4 septembre 2004.
ARRETE
Applicable depuis le 26/03/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 26 mars 2004.
AVENANT
Applicable depuis le 23/03/2004
ABROGE
Avenant n° 16 A du 23 mars 2004 relatifs aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 16/03/2004
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 16 mars 2004.
ARRETE
Applicable depuis le 18/12/2003
En vigueur
Arrêté portant extension de l'accord de salaires cadres n° 2 conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 18 décembre 2003.
ARRETE
Applicable depuis le 04/11/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III (Cadres) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 27 novembre 2003.
AVENANT
Applicable depuis le 03/11/2003
ABROGE
Avenant n° 15-A du 3 novembre 2003 relatif au salaires cadres
ACCORD
Applicable depuis le 03/11/2003
ABROGE
Accord n° 15 b du 3 novembre 2003 relatif aux salaires (minima pour la province)
AVENANT
Applicable depuis le 20/08/2003
ABROGE
Avenant à l'accord national de prévoyance Avenant n° 5 du 20 août 2003
AVENANT
Applicable depuis le 03/06/2003
ABROGE
Avenant n° 1 du 3 juin 2003 portant sur " Modification de l'annexe Cadres " de la convention
ACCORD
Applicable depuis le 20/05/2003
ABROGE
SALAIRES CADRES Accord n° 2 du 20 mai 2003
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2003
ABROGE
Avenant n° 15 du 4 novembre 2002 relatif à la prime d'ancienneté Salaires (Annexe II - Cavaliers d'entraînement)
ACCORD
Applicable depuis le 04/11/2002
ABROGE
Accord n° 14 B du 4 novembre 2002 relatif aux salaires (minima pour la province)
ARRETE
Applicable depuis le 09/07/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 25 juillet 2002.
ARRETE
Applicable depuis le 27/06/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.
ARRETE
Applicable depuis le 27/06/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.
ACCORD
Applicable depuis le 20/03/2002
ABROGE
Salaires (minima pour la province) Accord n° 12 B du 20 mars 2002
ACCORD
Applicable depuis le 20/03/2002
ABROGE
Accord n° 14 A du 20 mars 2002 relatif aux salaires (minima pour la région parisienne)
AVENANT
Applicable depuis le 20/03/2002
ABROGE
D0, Avenant n° 13 du 20 mars 2002
ARRETE
Applicable depuis le 10/10/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 19 octobre 2001.
ARRETE
Applicable depuis le 26/07/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 8 août 2001.
AVENANT
Applicable depuis le 01/07/2001
ABROGE
Avenant n° 11 du 14 juin 2001 portant sur " Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "
AVENANT
Applicable depuis le 12/04/2001
ABROGE
Avenant n° 10 du 12 avril 2001 - Annexe III Cadres
AVENANT
Applicable depuis le 12/04/2001
ABROGE
SALAIRES - CADRES Avenant n° 10 du 12 avril 2001
AVENANT
Applicable depuis le 05/04/2001
ABROGE
Salaires (indemnités de déplacement) Avenant n° 9 du 5 avril 2001
ARRETE
Applicable depuis le 17/02/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 17 février 2001.
ARRETE
Applicable depuis le 02/02/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 2 février 2001.
AVENANT
Applicable depuis le 01/11/2000
ABROGE
salaires (minima pour la province) Avenant n° 11 B du 11 octobre 2000
AVENANT
Applicable depuis le 11/10/2000
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Avenant n° 13 A du 11 octobre 2000
ARRETE
Applicable depuis le 30/06/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction du temps de travail dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et modifiant certains articles de la convention collective nationale de travail desdits établissements. JORF 30 juin 2000.
ACCORD
Applicable depuis le 21/03/2000
ABROGE
Accord du 21 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD
Applicable depuis le 21/03/2000
ABROGE
Salaires (indemnités de déplacement) Accord du 21 mars 2000
ARRETE
Applicable depuis le 10/03/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 19 mars 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 09/03/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.
ARRETE
Applicable depuis le 09/03/2000
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.
AVENANT
Applicable depuis le 27/10/1999
ABROGE
salaires (minima pour la province) Avenant n° 10 B du 27 octobre 1999
ARRETE
Applicable depuis le 18/06/1999
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 18 juin 1999.
AVENANT
Applicable depuis le 15/04/1999
ABROGE
salaires (minima pour la province) Avenant n° 9 B du 15 avril 1999
AVENANT
Applicable depuis le 15/04/1999
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Avenant n° 12 A du 15 avril 1999
ARRETE
Applicable depuis le 08/12/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 8 décembre 1998.
ARRETE
Applicable depuis le 16/10/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 16 octobre 1998.
AVENANT
Applicable depuis le 24/06/1998
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Avenant n° 10 A du 24 juin 1998
AVENANT
Applicable depuis le 24/06/1998
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Avenant n° 11 A du 24 juin 1998
ARRETE
Applicable depuis le 31/03/1998
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 31 mars 1998.
ACCORD
Applicable depuis le 24/10/1997
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 9-A du 24 octobre 1997
ACCORD
Applicable depuis le 09/10/1997
ABROGE
salaires (minima pour la province) Accord n° 8-B du 9 octobre 1997
ARRETE
Applicable depuis le 21/08/1997
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
ACCORD
Applicable depuis le 24/04/1997
ABROGE
salaires (minima pour la province) Accord n° 7-B du 24 avril 1997
ACCORD
Applicable depuis le 12/03/1997
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 8-A du 12 mars 1997
ARRETE
Applicable depuis le 04/12/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
ACCORD
Applicable depuis le 11/09/1996
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 7-A du 11 septembre 1996
ARRETE
Applicable depuis le 14/08/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
ARRETE
Applicable depuis le 10/08/1996
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
ACCORD
Applicable depuis le 26/04/1996
ABROGE
Salaires (minima pour la province) Accord n° 6-B du 26 avril 1996
ACCORD
Applicable depuis le 20/02/1996
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 6-A du 20 février 1996
ARRETE
Applicable depuis le 06/05/1995
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
ACCORD
Applicable depuis le 20/01/1995
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 5-A du 20 janvier 1995
ARRETE
Applicable depuis le 20/07/1994
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
ARRETE
Applicable depuis le 01/07/1994
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
ACCORD
Applicable depuis le 11/02/1994
ABROGE
Salaires (minima pour la province) Accord n° 4-B du 11 février 1994
ACCORD
Applicable depuis le 14/01/1994
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 4-A du 14 janvier 1994
ARRETE
Applicable depuis le 18/05/1993
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop et d'accords conclus dans le cadre de ladite convention
ACCORD
Applicable depuis le 18/01/1993
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 3-A du 18 janvier 1993
ACCORD
Applicable depuis le 18/01/1993
ABROGE
Salaires (minima pour la province) Accord n° 3-B du 18 janvier 1993
AVENANT REGIONAL
Applicable depuis le 01/01/1993
ABROGE
Avenant régional du 1er décembre 1992 (Dispositions propres à la Région parisienne)
ARRETE
Applicable depuis le 02/06/1992
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
ARRETE
Applicable depuis le 27/05/1992
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
ACCORD
Applicable depuis le 20/01/1992
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 2-A du 20 janvier 1992
ARRETE
Applicable depuis le 27/11/1991
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise, la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
ACCORD
Applicable depuis le 01/11/1991
ABROGE
Salaires (minima pour la province) Accord n° 2 du 17 octobre 1991
ACCORD
Applicable depuis le 18/07/1991
ABROGE
Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 1 du 18 juillet 1991
ARRETE
Applicable depuis le 18/07/1991
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et de son avenant n° 1
ACCORD
Applicable depuis le 01/07/1991
ABROGE
Salaires (minima pour la province) Accord n° 1 du 14 février 1991
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/1991
PERIME
Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1991
ABROGE
Annexe II - Cavaliers d'entraînement de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1991
ABROGE
Annexe de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1991
ABROGE
Annexe de la convention collective de travail du 20 décembre 1990
ACCORD NATIONAL
Applicable depuis le 08/06/1989
ABROGE
Accord national du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance étendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989
Mieux comprendre
- Informations Convention 3615
- Sommaire de la convention 3615
- Les textes attachés de la 3615
- Lexique juridique convention collective