Brochure 3345 IDCC 2636

Les textes attachés — Enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (17 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Dénonciation Applicable depuis le 15/10/2016 En vigueur

Dénonciation par lettre du 11 octobre 2016 de la FESIC

Accord Applicable depuis le 01/09/2016 En vigueur

Accord du 7 juillet 2016 relatif à la négociation annuelle obligatoire des salaires au 1er septembre 2016

Avenant Applicable depuis le 18/06/2013 En vigueur

Avenant du 18 juin 2013 portant modification de l'article 12 bis relatif aux rémunérations

Avenant Applicable depuis le 05/04/2013 En vigueur

Avenant du 5 avril 2013 relatif aux classifications

Accord Applicable depuis le 25/05/2012 En vigueur

Accord du 25 mai 2012 relatif à la formation professionnelle et à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences

Accord Applicable depuis le 06/04/2012 En vigueur

Accord du 6 avril 2012 relatif aux catégories distinctes de salariés

Avenant Applicable depuis le 10/02/2012 En vigueur

Avenant n° 1 du 10 février 2012 relatif aux classifications et aux salaires

Accord Applicable depuis le 10/02/2012 En vigueur

Accord du 10 février 2012 relatif aux classifications

Accord Applicable depuis le 14/10/2011 En vigueur

Accord du 14 octobre 2011 relatif aux négociations annuelles obligatoires

Accord Applicable depuis le 21/05/2010 En vigueur

Accord du 21 mai 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/01/2010 En vigueur

Avenant du 13 novembre 2009 relatif à la mise à jour de la convention

Accord Applicable depuis le 27/03/2009 En vigueur

Accord du 27 mars 2009 relatif au règlement intérieur de la commission paritaire

Adhésion par lettre Applicable depuis le 04/07/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 4 juillet 2008 de l'UGEI GP à la convention collective

Adhésion par lettre Applicable depuis le 25/03/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 25 mars 2008 de la FNEC FP CGT-FO à la convention collective

Adhésion par lettre Applicable depuis le 20/02/2008 En vigueur

Adhésion par lettre du 20 février 2008 du SYNEP CFE-CGC à la convention collective

Adhésion par lettre Applicable depuis le 10/10/2007 En vigueur

Adhésion par lettre du 10 octobre 2007 du SNPEFP à la convention collective FESIC

Convention collective nationale Applicable depuis le 05/12/2006 En vigueur

Convention collective nationale de l'enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres ― FESIC du 5 décembre 2006

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