Brochure 3326 IDCC 2494

Les textes attachés — Coopération maritime

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (32 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Accord Applicable depuis le 01/06/2025 En vigueur

Accord du 17 mars 2025 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er avril 2025

Accord Applicable depuis le 17/03/2025 En vigueur

Accord du 17 mars 2025 relatif à la protection sociale complémentaire

Accord Applicable depuis le 01/09/2024 En vigueur

Accord du 5 avril 2024 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er avril 2024

Accord Applicable depuis le 16/07/2024 En vigueur

Accord du 16 mai 2024 relatif au forfait jours et au droit à la déconnexion

Accord Applicable depuis le 16/05/2024 En vigueur

Accord de substitution du 16 mai 2024 à l'accord du 14 juin 2019 relatif à la fusion des branches professionnelles

Accord Applicable depuis le 01/09/2023 En vigueur

Accord du 19 avril 2023 relatif aux salaires minimums conventionnels au 1er janvier 2023

Accord Applicable depuis le 01/12/2022 En vigueur

Accord du 31 mai 2022 relatif aux salaires minimums conventionnels

Accord Applicable depuis le 05/08/2022 En vigueur

Accord du 31 mai 2022 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 22 du 26 mai 2021 relatif aux salaires 2021

Accord Applicable depuis le 04/03/2021 En vigueur

Accord du 27 janvier 2021 relatif au forfait jours et au droit à la déconnexion

Accord Applicable depuis le 18/02/2021 En vigueur

Accord du 27 janvier 2021 relatif au contrat intermittent

Avenant Applicable depuis le 01/07/2020 En vigueur

Avenant du 1er juillet 2020 relatif au contrat d'opération ou de chantier

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 18 du 25 mars 2020 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2020

Avenant Applicable depuis le 01/02/2018 En vigueur

Avenant du 2 février 2016 relatif à l'égalité professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant du 29 mars 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2018

Avenant Applicable depuis le 01/03/2017 En vigueur

Avenant n° 14 du 5 novembre 2015 relatif au régime frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2017 En vigueur

Avenant n° 15 du 20 janvier 2017 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2017

Avenant Applicable depuis le 16/12/2015 En vigueur

Avenant n° 13 du 23 février 2015 relatif au travail à temps partiel

Avenant Applicable depuis le 01/01/2015 En vigueur

Avenant n° 12 du 23 février 2015 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2015

Accord Applicable depuis le 29/09/2014 En vigueur

Accord du 29 septembre 2014 relatif à la désignation de l'OPCA

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 10 du 18 février 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant n° 9 du 24 janvier 2012 relatif aux classifications et aux salaires au 1er janvier 2012

Avenant Applicable depuis le 09/02/2011 En vigueur

Avenant n° 7 du 9 février 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011

Avenant Applicable depuis le 09/02/2011 En vigueur

Avenant n° 6 du 9 février 2011 portant modification du champ d'application

Avenant Applicable depuis le 17/12/2009 En vigueur

Avenant n° 5 du 17 décembre 2009 relatif aux classifications

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 En vigueur

Avenant n° 4 bis du 1er juillet 2009 relatif au champ d'application

Avenant Applicable depuis le 26/11/2008 ABROGE

Avenant n° 4 du 26 novembre 2008 à la convention collective

Avenant Applicable depuis le 12/12/2007 En vigueur

Avenant n° 3 du 12 décembre 2007 portant diverses modifications

Avenant Applicable depuis le 14/11/2006 En vigueur

Avenant n° 2 du 14 novembre 2006 relatif aux salaires et au compte épargne-temps

Avenant Applicable depuis le 14/11/2005 En vigueur

Avenant n° 1 du 14 novembre 2005 relatif à la classification des cadres

Convention collective Applicable depuis le 01/01/2005 En vigueur

Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004 (réécrite par avenant n° 8 du 23 novembre 2011)

Convention collective nationale Applicable depuis le 07/12/2004 PERIME

Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004

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