Brochure 3326
IDCC 2494
La convention collective Coopération maritime
Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Sommaire de la convention
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Titre Ier : Dispositions générales
- Chapitre Ier : Objet et durée
- Chapitre II Droit syndical et instances représentatives du personnel
- Chapitre III : Principes d'égalité
- Titre II : Embauche
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Titre III : Durée du travail
- Chapitre Ier Organisation du temps de travail
- Chapitre II : Congés
- Chapitre III : Absences
- Titre IV : Retraite ― Prévoyance
- Titre V : Rémunération
- Titre VI : Résiliation ou cessation du contrat de travail
- Titre VII : Classification
- Titre VIII : Dispositions finales
- Annexe
Mieux comprendre
- Informations Convention 3326
- Sommaire de la convention 3326
- Les textes attachés de la 3326
- Lexique juridique convention collective