Brochure 3321

Les textes attachés — Accord du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (37 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Accord Applicable depuis le 21/05/2010 PERIME

Accord du 21 mai 2010 relatif aux frais de trajet

Avenant Applicable depuis le 21/05/2010 PERIME

Avenant n° 214 du 21 mai 2010 à la durée de la convention

Avenant Applicable depuis le 21/05/2010 PERIME

Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 31 octobre 1997 relatif à l'organisation du travail

Avenant Applicable depuis le 21/05/2010 En vigueur

Avenant n° 4 du 21 mai 2010 à l'accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie

Avenant Applicable depuis le 21/05/2010 PERIME

Avenant n° 14 du 21 mai 2010 à l'accord du 29 mars 2002 relatif aux emplois et aux rémunérations

Avenant Applicable depuis le 21/05/2010 En vigueur

Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application

Avenant Applicable depuis le 16/07/2009 En vigueur

Avenant n° 13 du 16 juillet 2009 à l'accord du 29 mars 2002 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009

Adhésion par lettre Applicable depuis le 25/11/2008 PERIME

Adhésion par lettre du 25 novembre 2008 de la CGT organismes sociaux à l'avenant n° 12 du 22 octobre 2008

Avenant Applicable depuis le 22/10/2008 En vigueur

Avenant n° 12 du 22 octobre 2008 relatif à la valeur du point au 1er avril 2008

Avenant Applicable depuis le 19/09/2008 En vigueur

Avenant n° 3 du 19 septembre 2008 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation

Avenant Applicable depuis le 24/04/2008 En vigueur

Avenant n° 2 du 24 avril 2008 à l'accord de branche du 29 novembre 2005 relatif à l'assurance trajet et aux déplacements professionnels

Avenant Applicable depuis le 27/02/2008 En vigueur

Avenant n° 1 du 27 février 2008 à l'accord du 29 novembre 2005 relatif aux indemnités kilométriques

ARRETE Applicable depuis le 14/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord professionnel relatif aux emplois et aux rémunérations JORF 14 juillet 2007.

Avenant Applicable depuis le 06/07/2007 PERIME

Avenant n° 10 du 6 juillet 2007 relatif à la définition des emplois repères

Lettre d'adhésion Applicable depuis le 18/04/2007 PERIME

Lettre d'adhésion du 18 avril 2007 de A Domicile fédération nationale relative à l'avenant n 9 du 7 mars 2007 relatif à l'accord de branche du 29 mars 2002

AVENANT Applicable depuis le 07/03/2007 En vigueur

Salaires - Avenant n° 9 du 7 mars 2007 relatif à la valeur du point 2006-2007

ARRETE Applicable depuis le 27/12/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords et d'avenants conclus dans le secteur de l'aide à domicile. JORF 27 décembre 2006.

ARRETE Applicable depuis le 03/11/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de l'aide à domicile. JORF 3 novembre 2006.

Adhésion par lettre Applicable depuis le 16/10/2006 En vigueur

Lettre d'adhésion du 16 octobre 2006 de la FFASS CFE-CGC à l'accord du 16 décembre 2004 et à ses avenants n°s 1 et 2

ARRETE Applicable depuis le 07/04/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le secteur de l'aide à domicile. JORF 7 avril 2006.

ACCORD Applicable depuis le 30/03/2006 En vigueur

Accord du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile

ACCORD Applicable depuis le 29/11/2005 En vigueur

Accord du 29 novembre 2005 relatif au montant des indemnités kilométriques

AVENANT Applicable depuis le 25/10/2005 En vigueur

Avenant n° 2 du 25 octobre 2005 à l'accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation

AVENANT Applicable depuis le 07/09/2005 En vigueur

Modification des articles 11 et 24 Avenant n° 1 du 7 septembre 2005

ACCORD Applicable depuis le 07/09/2005 PERIME

Accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application des accords de branche

Adhésion par lettre Applicable depuis le 11/01/2005 En vigueur

Lettre d'adhésion du syndicat national des cadres du secteur sanitaire et social (SNCSSS) à la convention collective nationale des organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Lettre d'adhésion du 11 janvier 2005

ACCORD Applicable depuis le 16/12/2004 En vigueur

Accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation thématique du personnel d'intervention

ACCORD DE BRANCHE Applicable depuis le 16/12/2004 PERIME

Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation

ACCORD Applicable depuis le 12/12/2003 PERIME

Accord du 12 décembre 2003

ACCORD Applicable depuis le 01/07/2002 PERIME

Accord du 29 mars 2002 relatif aux emplois et aux rémunérations (agréé par arrêté du 31 janvier 2003), étendu par arrêté du 7 avril 2005 JORF 24 avril 2005

ACCORD Applicable depuis le 29/03/2002 PERIME

Annexe V : Accord relatif aux emplois et rémunérations. Accord du 29 mars 2002

ACCORD Applicable depuis le 29/03/2002 PERIME

Salaire Accord du 29 mars 2002

ACCORD Applicable depuis le 06/07/2000 PERIME

Annexe IV : Accord de la branche aide à domicile relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail. Accord du 6 juillet 2000

ACCORD COLLECTIF Applicable depuis le 31/10/1997 PERIME

Annexe III : Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à l'organisation du travail. Accord collectif du 31 octobre 1997

ACCORD Applicable depuis le 31/10/1997 PERIME

Annexe II : Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social mention complémentaire aide à domicile. Accord du 31 octobre 1997

ACCORD Applicable depuis le 19/04/1993 PERIME

Annexe I : Accord collectif de la branche aide à domicile sur un statut des salaires à temps partiel. Accord du 19 avril 1993

Convention collective nationale Applicable depuis le 06/05/1970 PERIME

Convention collective nationale des aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR) du 6 mai 1970

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Les textes attachés — Accord du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile

Accord du 21 mai 2010 relatif aux frais de trajet

Avenant n° 214 du 21 mai 2010 à la durée de la convention

Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 31 octobre 1997 relatif à l'organisation du travail

Avenant n° 4 du 21 mai 2010 à l'accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie

Avenant n° 14 du 21 mai 2010 à l'accord du 29 mars 2002 relatif aux emplois et aux rémunérations

Avenant n° 1 du 21 mai 2010 à l'accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application

Avenant n° 13 du 16 juillet 2009 à l'accord du 29 mars 2002 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009

Adhésion par lettre du 25 novembre 2008 de la CGT organismes sociaux à l'avenant n° 12 du 22 octobre 2008

Avenant n° 12 du 22 octobre 2008 relatif à la valeur du point au 1er avril 2008

Avenant n° 3 du 19 septembre 2008 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation

Avenant n° 2 du 24 avril 2008 à l'accord de branche du 29 novembre 2005 relatif à l'assurance trajet et aux déplacements professionnels

Avenant n° 1 du 27 février 2008 à l'accord du 29 novembre 2005 relatif aux indemnités kilométriques

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord professionnel relatif aux emplois et aux rémunérations JORF 14 juillet 2007.

Avenant n° 10 du 6 juillet 2007 relatif à la définition des emplois repères

Lettre d'adhésion du 18 avril 2007 de A Domicile fédération nationale relative à l'avenant n 9 du 7 mars 2007 relatif à l'accord de branche du 29 mars 2002

Salaires - Avenant n° 9 du 7 mars 2007 relatif à la valeur du point 2006-2007

Arrêté portant extension d'accords et d'avenants conclus dans le secteur de l'aide à domicile. JORF 27 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de l'aide à domicile. JORF 3 novembre 2006.

Lettre d'adhésion du 16 octobre 2006 de la FFASS CFE-CGC à l'accord du 16 décembre 2004 et à ses avenants n°s 1 et 2

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le secteur de l'aide à domicile. JORF 7 avril 2006.

Accord du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile

Accord du 29 novembre 2005 relatif au montant des indemnités kilométriques

Avenant n° 2 du 25 octobre 2005 à l'accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation

Modification des articles 11 et 24 Avenant n° 1 du 7 septembre 2005

Accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application des accords de branche

Lettre d'adhésion du syndicat national des cadres du secteur sanitaire et social (SNCSSS) à la convention collective nationale des organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Lettre d'adhésion du 11 janvier 2005

Accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation thématique du personnel d'intervention

Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation

Accord du 12 décembre 2003

Accord du 29 mars 2002 relatif aux emplois et aux rémunérations (agréé par arrêté du 31 janvier 2003), étendu par arrêté du 7 avril 2005 JORF 24 avril 2005

Annexe V : Accord relatif aux emplois et rémunérations. Accord du 29 mars 2002

Salaire Accord du 29 mars 2002

Annexe IV : Accord de la branche aide à domicile relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail. Accord du 6 juillet 2000

Annexe III : Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à l'organisation du travail. Accord collectif du 31 octobre 1997

Annexe II : Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social mention complémentaire aide à domicile. Accord du 31 octobre 1997

Annexe I : Accord collectif de la branche aide à domicile sur un statut des salaires à temps partiel. Accord du 19 avril 1993

Convention collective nationale des aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR) du 6 mai 1970

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