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Brochure 3296

Les textes attachés — Accord du 3 juin 1999 relatif à la participation des entreprises dont l'effectif est inférieur à 10 salariés au financement de la formation professionnelle dans le secteur du cinéma et de l'audiovisuel

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (17 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 09/01/2006 PERIME

Lettre d'adhésion du syndicat national des techniciens de la production et post-production audiovisuel FO (SNTA-FO) à la convention collective audio-vidéo informatique Lettre d'adhésion du 9 janvier 2006

lettre Applicable depuis le 05/01/2005 PERIME

Lettre de dénonciation de la FICAM relative à l'avenant n° 7 du 2 mars 1999 Lettre de dénonciation du 5 janvier 2005

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 08/09/2004 PERIME

Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective audio-vidéo informatique et ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004

AVENANT Applicable depuis le 31/12/2001 PERIME

Salaires Avenant n° 9 du 31 décembre 2001

ARRETE Applicable depuis le 23/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du cinéma et de l'audiovisuel

AVENANT Applicable depuis le 04/05/2000 PERIME

Salaires Avenant n° 8 du 4 mai 2000

ARRETE Applicable depuis le 11/09/1999 En vigueur

Arrêté modifiant l'arrêté du 19 juillet 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'audio vidéo informatique. JORF 11 septembre 1999.

ARRETE Applicable depuis le 30/07/1999 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'audio vidéo informatique et de cinq avenants la complétant. JORF 30 juillet 1999.

ACCORD Applicable depuis le 03/06/1999 En vigueur

Accord du 3 juin 1999 relatif à la participation des entreprises dont l'effectif est inférieur à 10 salariés au financement de la formation professionnelle dans le secteur du cinéma et de l'audiovisuel

Convention collective nationale Applicable depuis le 09/02/1999 En vigueur

Convention collective nationale du 29 mai 1996 relative aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 20/01/1998 ABROGE

Salaires Avenant n° 4 du 20 janvier 1998

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 24/04/1997 ABROGE

Salaires Convention collective nationale du 29 mai 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/09/1996 PERIME

Annexe III relative aux intermittents techniques de l'audio-vidéo informatique Convention collective nationale du 29 mai 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/09/1996 PERIME

Annexe IV relative à la modulation et à l'annualisation du temps de travail Convention collective nationale du 29 mai 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/09/1996 PERIME

Annexe II relative aux salaires Convention collective nationale du 29 mai 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/09/1996 PERIME

Annexe I relative à la nomenclature générale et à la définition des fonctions et emplois Convention collective nationale du 29 mai 1996

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/09/1996 PERIME

Convention collective nationale de l'audio-vidéo informatique (Fabrication de programmes vidéo informatiques. - Reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications) du 29 mai 1996. Etendue par arrêté du 19 juillet 1999 JORF 30 juillet 1999.

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