Textes attachés à la convention collective 3281

Accord Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Accord du 14 janvier 2025 relatif aux salaires minima pour l'année 2025

Accord Applicable depuis le 01/01/2025 ABROGE

Accord du 19 septembre 2024 relatif aux salariés pouvant être intégrés aux régimes de protection sociale complémentaire des cadres

Accord Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Accord du 31 janvier 2025 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Accord du 27 février 2025 relatif aux salariés pouvant être intégrés aux régimes de protection sociale complémentaire des cadres

Accord Applicable depuis le 19/06/2024 En vigueur

Accord du 16 avril 2024 relatif à la valorisation du parcours syndical des représentants du personnel et des militants syndicaux

Avenant Applicable depuis le 19/06/2024 En vigueur

Avenant du 10 novembre 2023 relatif au droit syndical

Accord Applicable depuis le 01/04/2024 En vigueur

Accord du 10 avril 2024 relatif aux salaires minima pour l'année 2024

Avenant Applicable depuis le 01/01/2024 En vigueur

Avenant du 10 novembre 2023 relatif à l'indemnité de départ en retraite (article 17 de l'annexe catégorielle ouvriers et employés)

Accord Applicable depuis le 01/06/2023 En vigueur

Accord du 13 juin 2023 relatif aux salaires minima

Accord Applicable depuis le 19/04/2023 En vigueur

Accord du 19 avril 2023 relatif à des mesures d'urgence en matière d'emploi et de formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/12/2022 En vigueur

Accord du 16 décembre 2022 relatif aux salaires minima

Accord Applicable depuis le 01/07/2022 En vigueur

Accord du 7 juillet 2022 relatif aux salaires minima

Accord Applicable depuis le 30/03/2022 En vigueur

Accord du 30 mars 2022 relatif au télétravail

Accord Applicable depuis le 01/03/2022 En vigueur

Accord du 30 mars 2022 relatif aux salaires minima au 1er mars 2022

Accord Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Accord du 20 novembre 2018 relatif à la concordance des coefficients

Accord Applicable depuis le 01/04/2021 En vigueur

Accord du 21 avril 2021 relatif aux salaires minima au 1er avril 2021

Avenant Applicable depuis le 19/02/2021 PERIME

Avenant n° 1 du 19 février 2021 à l'accord du 30 novembre 2017 relatif aux moyens de visioconférence

Accord de branche Applicable depuis le 19/02/2021 PERIME

Accord de branche du 19 février 2021 relatif à des mesures urgentes en matière d'emploi et de formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/01/2021 En vigueur

Accord du 16 mars 2018 relatif à la modification de l'article 9 de l'annexe I de la convention

Accord Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Accord du 17 septembre 2019 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/03/2019 En vigueur

Accord du 22 février 2019 relatif aux salaires minima au 1er mars 2019

Accord Applicable depuis le 22/02/2019 PERIME

Accord du 22 février 2019 relatif à la conduite des négociations de branche pour le premier semestre 2019 dans le champ conventionnel

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Accord du 24 janvier 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO 2I)

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Accord du 30 novembre 2018 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019

Accord Applicable depuis le 05/12/2018 En vigueur

Accord du 5 décembre 2018 relatif aux matières conventionnelles du bloc 2 (art. 16 de l'ordonnance n°2017-1385)

Accord Applicable depuis le 11/07/2018 En vigueur

Accord du 11 juillet 2018 relatif à l'observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences

Accord Applicable depuis le 11/07/2018 En vigueur

Accord du 11 juillet 2018 relatif à l'observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences

Accord Applicable depuis le 30/06/2018 PERIME

Accord du 30 juin 2018 relatif à la conduite des négociations de branche pour le second semestre 2018 dans le champ conventionnel

Accord Applicable depuis le 01/06/2018 En vigueur

Accord du 15 novembre 2018 relatif aux salaires minima au 1er juin 2018

Accord Applicable depuis le 01/04/2018 En vigueur

Accord du 16 mars 2018 relatif aux salaires minima au 1er avril 2018

Accord Applicable depuis le 05/02/2018 En vigueur

Accord du 5 février 2018 relatif à la section paritaire professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/01/2018 PERIME

Accord du 30 novembre 2017 relatif à la désignation d'un OPCA

Accord Applicable depuis le 30/11/2017 En vigueur

Accord du 30 novembre 2017 relatif à la modification des articles 9 b et 40 de la convention

Accord Applicable depuis le 30/11/2017 En vigueur

Accord du 30 novembre 2017 relatif à la mise en place, au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Accord de méthode Applicable depuis le 30/11/2017 En vigueur

Accord de méthode du 30 novembre 2017 relatif à la conduite des négociations de branche pour le premier semestre 2018

Accord Applicable depuis le 01/09/2017 En vigueur

Accord du 30 juin 2017 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2017

Accord Applicable depuis le 01/08/2017 En vigueur

Accord du 30 juin 2017 relatif à la fusion des branches professionnelles de la fabrication du verre à la main semi-automatique et mixte, de l'union des chambres syndicales des métiers du verre, de la verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau et de l'industrie du vitrail

Accord Applicable depuis le 25/11/2016 En vigueur

Accord du 25 novembre 2016 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP)

Accord Applicable depuis le 01/08/2016 En vigueur

Accord du 17 mars 2016 relatif aux salaires minima 2016

Accord Applicable depuis le 01/12/2015 En vigueur

Accord du 30 novembre 2015 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2015

Accord Applicable depuis le 01/07/2015 En vigueur

Accord du 30 juin 2015 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2015

Accord Applicable depuis le 01/01/2015 ABROGE

Accord du 30 avril 2015 relatif à la désignation d'un OPCA

Adhésion par lettre Applicable depuis le 20/12/2014 En vigueur

Adhésion par lettre du 16 décembre 2014 de l'UNSA industrie à la convention

Accord Applicable depuis le 01/07/2014 En vigueur

Accord du 2 juin 2014 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/02/2014 En vigueur

Accord du 30 janvier 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

Accord Applicable depuis le 01/04/2013 En vigueur

Accord du 30 janvier 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013

Accord Applicable depuis le 01/12/2012 En vigueur

Accord du 7 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012

Accord Applicable depuis le 27/07/2012 En vigueur

Accord du 6 juillet 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 01/02/2011 En vigueur

Accord du 21 février 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Accord Applicable depuis le 14/09/2009 En vigueur

Accord du 14 septembre 2009 relatif aux salaires au 1er octobre 2009

ARRETE Applicable depuis le 24/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte (n° 1821). JORF 24 juillet 2007.

ARRETE Applicable depuis le 05/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte (n° 1821). JORF 5 juillet 2007.

Adhésion par lettre Applicable depuis le 04/06/2007 En vigueur

Adhésion par lettre du 4 juin 2007 de la FNTVC-CGT à la convention collective

ACCORD Applicable depuis le 26/02/2007 En vigueur

Accord du 26 février 2007 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 26/02/2007 En vigueur

Accord du 26 février 2007 relatif à la formation professionnelle

ARRETE Applicable depuis le 04/01/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte. JORF 4 janvier 2007.

ACCORD Applicable depuis le 20/06/2006 ABROGE

Salaires Accord du 20 juin 2006

AVENANT Applicable depuis le 17/06/2005 ABROGE

Salaires Avenant n° 4 du 17 juin 2005

ARRETE Applicable depuis le 11/05/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte. JORF 11 mai 2000.

ACCORD Applicable depuis le 02/11/1999 En vigueur

Accord du 2 novembre 1999 relatif à la réduction et à l' aménagement du temps de travail

ARRETE Applicable depuis le 14/01/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte. JORF 14 janvier 1999.

AVENANT Applicable depuis le 15/10/1998 ABROGE

SALAIRES (SMP, SMG et RMAG) Avenant du 15 octobre 1998

Annexe Applicable depuis le 03/11/1994 En vigueur

Annexe II - Maîtres ouviers, techniciens, agents de maîtrise et cadres

Annexe Applicable depuis le 03/11/1994 En vigueur

Annexe I - Ouvriers et employés

Convention collective nationale Applicable depuis le 03/11/1994 En vigueur

Convention collective nationale des professions regroupées du cristal, du verre et du vitrail du 3 novembre 1994. Etendue par arrêté du 27 janvier 1998 JORF 6 février 1998.

Les textes attachés — Professions regroupées du cristal, du verre et du vitrail

Accord du 14 janvier 2025 relatif aux salaires minima pour l'année 2025

Accord du 19 septembre 2024 relatif aux salariés pouvant être intégrés aux régimes de protection sociale complémentaire des cadres

Accord du 31 janvier 2025 relatif au régime de prévoyance

Accord du 27 février 2025 relatif aux salariés pouvant être intégrés aux régimes de protection sociale complémentaire des cadres

Accord du 16 avril 2024 relatif à la valorisation du parcours syndical des représentants du personnel et des militants syndicaux

Avenant du 10 novembre 2023 relatif au droit syndical

Accord du 10 avril 2024 relatif aux salaires minima pour l'année 2024

Avenant du 10 novembre 2023 relatif à l'indemnité de départ en retraite (article 17 de l'annexe catégorielle ouvriers et employés)

Accord du 13 juin 2023 relatif aux salaires minima

Accord du 19 avril 2023 relatif à des mesures d'urgence en matière d'emploi et de formation professionnelle

Accord du 16 décembre 2022 relatif aux salaires minima

Accord du 7 juillet 2022 relatif aux salaires minima

Accord du 30 mars 2022 relatif au télétravail

Accord du 30 mars 2022 relatif aux salaires minima au 1er mars 2022

Accord du 20 novembre 2018 relatif à la concordance des coefficients

Accord du 21 avril 2021 relatif aux salaires minima au 1er avril 2021

Avenant n° 1 du 19 février 2021 à l'accord du 30 novembre 2017 relatif aux moyens de visioconférence

Accord de branche du 19 février 2021 relatif à des mesures urgentes en matière d'emploi et de formation professionnelle

Accord du 16 mars 2018 relatif à la modification de l'article 9 de l'annexe I de la convention

Accord du 17 septembre 2019 relatif au régime de prévoyance

Accord du 22 février 2019 relatif aux salaires minima au 1er mars 2019

Accord du 22 février 2019 relatif à la conduite des négociations de branche pour le premier semestre 2019 dans le champ conventionnel

Accord du 24 janvier 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO 2I)

Accord du 30 novembre 2018 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019

Accord du 5 décembre 2018 relatif aux matières conventionnelles du bloc 2 (art. 16 de l'ordonnance n°2017-1385)

Accord du 11 juillet 2018 relatif à l'observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences

Accord du 11 juillet 2018 relatif à l'observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences

Accord du 30 juin 2018 relatif à la conduite des négociations de branche pour le second semestre 2018 dans le champ conventionnel

Accord du 15 novembre 2018 relatif aux salaires minima au 1er juin 2018

Accord du 16 mars 2018 relatif aux salaires minima au 1er avril 2018

Accord du 5 février 2018 relatif à la section paritaire professionnelle

Accord du 30 novembre 2017 relatif à la désignation d'un OPCA

Accord du 30 novembre 2017 relatif à la modification des articles 9 b et 40 de la convention

Accord du 30 novembre 2017 relatif à la mise en place, au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Accord de méthode du 30 novembre 2017 relatif à la conduite des négociations de branche pour le premier semestre 2018

Accord du 30 juin 2017 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2017

Accord du 30 juin 2017 relatif à la fusion des branches professionnelles de la fabrication du verre à la main semi-automatique et mixte, de l'union des chambres syndicales des métiers du verre, de la verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau et de l'industrie du vitrail

Accord du 25 novembre 2016 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP)

Accord du 17 mars 2016 relatif aux salaires minima 2016

Accord du 30 novembre 2015 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2015

Accord du 30 juin 2015 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2015

Accord du 30 avril 2015 relatif à la désignation d'un OPCA

Adhésion par lettre du 16 décembre 2014 de l'UNSA industrie à la convention

Accord du 2 juin 2014 relatif à la prévoyance

Accord du 30 janvier 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

Accord du 30 janvier 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013

Accord du 7 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012

Accord du 6 juillet 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 21 février 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Accord du 14 septembre 2009 relatif aux salaires au 1er octobre 2009

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte (n° 1821). JORF 24 juillet 2007.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte (n° 1821). JORF 5 juillet 2007.

Adhésion par lettre du 4 juin 2007 de la FNTVC-CGT à la convention collective

Accord du 26 février 2007 relatif aux salaires

Accord du 26 février 2007 relatif à la formation professionnelle

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte. JORF 4 janvier 2007.

Salaires Accord du 20 juin 2006

Salaires Avenant n° 4 du 17 juin 2005

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte. JORF 11 mai 2000.

Accord du 2 novembre 1999 relatif à la réduction et à l' aménagement du temps de travail

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte. JORF 14 janvier 1999.

SALAIRES (SMP, SMG et RMAG) Avenant du 15 octobre 1998

Annexe II - Maîtres ouviers, techniciens, agents de maîtrise et cadres

Annexe I - Ouvriers et employés

Convention collective nationale des professions regroupées du cristal, du verre et du vitrail du 3 novembre 1994. Etendue par arrêté du 27 janvier 1998 JORF 6 février 1998.

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