Textes attachés à la convention collective 3250

Avenant Applicable depuis le 13/04/2022 En vigueur

Avenant du 14 février 2022 à l'accord professionnel du 19 décembre 2018 constitutif de l'opérateur de compétences interindustriel « OPCO 2i »

Accord Applicable depuis le 09/12/2020 ABROGE

Accord du 9 décembre 2020 aux avenants n° 41 et n° 42 du 22 juin 2020 relatif à la prime d'ancienneté

Avenant Applicable depuis le 01/07/2020 ABROGE

Avenants n° 41 et n° 42 du 22 juin 2020 relatif à la prime d'ancienneté

Avenants Applicable depuis le 01/07/2020 ABROGE

Avenants n° 40 et n° 41 du 22 juin 2020 relatif à la prime de panier de nuit au 1er juillet 2020

Avenant Applicable depuis le 01/07/2020 ABROGE

Avenant n° 11 du 22 juin 2020 à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 10/04/2020 ABROGE

Accord du 2 octobre 2019 relatif à l'activité partielle et au dispositif « Pro-A »

Avenant Applicable depuis le 01/07/2019 ABROGE

Avenants n° 39 et n° 40 du 14 juin 2019 relatif à la prime de panier de nuit au 1er juillet 2019

Accord professionnel Applicable depuis le 29/01/2019 En vigueur

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO 2I

Avenants Applicable depuis le 01/06/2018 ABROGE

Avenants n° 38 et 39 du 4 avril 2018 relatifs à la prime de panier de nuit au 1er juin 2018

Avenants Applicable depuis le 01/07/2017 ABROGE

Avenants n° 37 et n° 38 du 31 mai 2017 relatifs aux primes de panier de nuit au 1er juillet 2017

Avenant Applicable depuis le 01/04/2016 ABROGE

Avenant n° 36 du 27 avril 2016 relatif à la prime de panier de nuit au 1er avril 2016

Avenant Applicable depuis le 01/02/2014 ABROGE

Avenant n° 35 du 6 février 2014 relatif à la prime de panier de nuit au 1er février 2014

Avenant Applicable depuis le 02/05/2013 ABROGE

Avenant n° 34 du 2 mai 2013 relatif aux indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite

Avenant Applicable depuis le 01/03/2013 ABROGE

Avenant n° 33 du 25 février 2013 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 11/06/2012 En vigueur

Accord du 11 juin 2012 relatif aux certificats de qualification professionnelle

Avenant Applicable depuis le 09/05/2012 ABROGE

Avenant n° 32 du 9 mai 2012 modifiant certains articles de la convention

Avenant Applicable depuis le 09/05/2012 ABROGE

Avenant n° 31 du 9 mai 2012 relatif à la prime de panier de nuit

Avenant Applicable depuis le 14/10/2011 ABROGE

Avenant n° 30 du 14 octobre 2011 relatif aux primes de nuit

Avenant Applicable depuis le 08/03/2011 ABROGE

Avenant n° 28 du 8 mars 2011 relatif à la prime de nuit

Avenant Applicable depuis le 08/03/2011 ABROGE

Avenant n° 29 du 8 mars 2011 relatif à la prime de panier de nuit

Avenant Applicable depuis le 09/02/2011 ABROGE

Avenant n° 26 du 9 février 2011 relatif à la prime de nuit

Avenant Applicable depuis le 15/11/2010 ABROGE

Avenant n° 5 du 25 octobre 2010 à l'accord du 3 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 18/06/2010 ABROGE

Avenant n° 27 du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 18/06/2010 ABROGE

DISPOSITIONS GENERALES, Annexe II : INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL Protocole d'accord du 8 janvier 1975

Avenant Applicable depuis le 01/03/2010 ABROGE

Avenant n° 25 du 9 février 2010 relatif à la prime de panier de nuit au 1er mars 2010

Avenant Applicable depuis le 02/12/2009 ABROGE

Avenant n° 4 du 2 décembre 2009 à l'accord du 3 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 08/07/2009 ABROGE

Avenant n° 3 du 8 juillet 2009 à l'accord du 3 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Adhésion par lettre Applicable depuis le 02/07/2009 En vigueur

Adhésion par lettre du 2 juillet 2009 de la CFE-CGC FIBOPA à l'accord du 27 janvier 1993 relatif aux classifications

Avenant Applicable depuis le 17/06/2009 ABROGE

Avenant n° 1 du 17 juin 2009 à l'accord du 27 janvier 1993 relatif aux classifications

Avenant Applicable depuis le 19/12/2008 ABROGE

Avenant n° 2 du 19 décembre 2008 à l'accord du 3 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Avenant Applicable depuis le 30/09/2008 ABROGE

Avenant n° 24 du 30 septembre 2008 relatif à la prime de panier de nuit

Avenant Applicable depuis le 05/02/2008 ABROGE

Avenant n° 23 du 5 février 2008 relatif à l'indemnité de panier de nuit à compter du 1er février 2008

ARRETE Applicable depuis le 20/04/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur de la production de papiers-cartons et celluloses de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes. JORF 20 avril 2007.

ARRETE Applicable depuis le 24/10/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord professionnel relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les industries et le commerce des pâtes, papiers et cartons JORF 24 octobre 2006.

AVENANT Applicable depuis le 30/01/2006 ABROGE

Avenant du 30 janvier 2006 relatif au règlement intérieur de l'observatoire prospectif des métiers et qualifications

AVENANT Applicable depuis le 23/11/2005 En vigueur

Avenant n° 1 du 23 novembre 2005 relatif à la durée de l'action du contrat de professionnalisation

ACCORD Applicable depuis le 23/11/2005 ABROGE

Accord du 23 novembre 2005 relatif à la création de 3 CQP

ARRETE Applicable depuis le 28/04/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et celluloses (n° 1495). JORF 28 avril 2005.

ARRETE Applicable depuis le 23/04/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur des industries et commerce des papiers et cartons JORF 23 avril 2005.

ARRETE Applicable depuis le 16/04/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et celluloses (n° 1495). JORF 16 avril 2005.

AVENANT Applicable depuis le 13/01/2005 ABROGE

Avenant n° 22 du 13 janvier 2005 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 06/12/2004 ABROGE

Observatoire prospectif des métiers et des qualifications Avenant n° 1 du 6 décembre 2004

ACCORD PROFESSIONNEL INTER-SECTEURS Applicable depuis le 03/11/2004 ABROGE

Accord du 3 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

AVENANT Applicable depuis le 09/06/2004 ABROGE

Avenant n° 21 du 9 juin 2004 relatif à la révision de la procédure de mise à la retraite

ARRETE Applicable depuis le 03/12/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique (n° 1495). JORF 3 décembre 2003.

AVENANT Applicable depuis le 09/04/2003 ABROGE

SALAIRES Indemnités du panier de nuit Avenant n° 20 du 9 avril 2003

ARRETE Applicable depuis le 19/02/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique (n° 1495). JORF 19 février 2003.

AVENANT Applicable depuis le 11/06/2002 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 19 du 11 juin 2002

AVENANT Applicable depuis le 11/06/2002 ABROGE

Avenant n° 18 du 11 juin 2002 relatif à l'indemnité de panier de nuit

AVENANT Applicable depuis le 01/04/2001 ABROGE

Avenant n° 17 du 9 mai 2001 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 23/04/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 13 du 23 avril 1996

AVENANT Applicable depuis le 27/04/1995 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 12 du 27 avril 1995

ARRETE Applicable depuis le 12/05/1993 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur de la production et de la transformation des papiers, cartons et cellulose. JORF 12 mai 1993.

ACCORD Applicable depuis le 11/02/1993 En vigueur

Accord du 11 février 1993 relatif à la participation et au financement de la formation professionnelle continue dans les entreprises de moins de dix salariés. Etendu par arrêté du 26 juillet 1993 JORF 8 août 1993.

Accord Applicable depuis le 27/01/1993 En vigueur

ANNEXE "Salaires" ACCORD du 27 janvier 1993

Accord Applicable depuis le 27/01/1993 En vigueur

Accord Classifications. Etendu par arrêté du 3 mai 1993 JORF 12 mai 1993.

Accord Applicable depuis le 27/01/1993 En vigueur

Annexe : vocabulaire "Classifications" - Accord du 27 janvier 1993

Accord Applicable depuis le 27/01/1993 En vigueur

Annexe : Niveaux et échelons" - ACCORD du 27 janvier 1993

ACCORD Applicable depuis le 27/01/1993 ABROGE

ANNEXE SALAIRES Accord du 27 janvier 1993

AVENANT Applicable depuis le 17/12/1990 ABROGE

SALAIRES (Annexe II de l'annexe catégorielle ouvriers) Avenant n° 5 du 17 décembre 1990

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 29/06/1990 En vigueur

Accord national professionnel relatif aux mutations technologiques et à l'organisation du travail dans la production et la transformation du papier-carton.

Procès verbal Applicable depuis le 01/03/1990 ABROGE

Extrait de procès verbal de la réunion. Convention collective nationale du 16 février 1988

AVENANT Applicable depuis le 04/10/1989 ABROGE

SALAIRES (Annexe II de l'annexe catégorielle ouvriers) Avenant n° 3 du 4 octobre 1989

ARRETE Applicable depuis le 17/03/1989 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et cellulose. JORF 17 mars 1989.

AVENANT Applicable depuis le 22/02/1989 ABROGE

SALAIRES (Annexe II de l'annexe catégorielle ouvriers) Avenant n° 1 du 22 février 1989

Procès-verbal Applicable depuis le 16/02/1988 ABROGE

Dispositions générales, extraits de procès-verbal Convention collective nationale du 16 février 1988

Convention collective nationale Applicable depuis le 16/02/1988 REMPLACE