Textes attachés à la convention collective 3235

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 ABROGE

Avenant n° 23 du 4 janvier 2016 relatif à la révision des salaires

Avenant Applicable depuis le 01/01/2015 ABROGE

ANNEXE I : classification (Avenant n° 22 du 17 novembre 2014)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2015 ABROGE

Avenant n° 21 du 17 novembre 2014 relatif à la révision des salaires

Accord Applicable depuis le 01/12/2014 ABROGE

Accord du 26 juin 2014 relatif au travail à temps partiel

Avenant Applicable depuis le 01/01/2014 ABROGE

Avenant n° 20 du 13 décembre 2013 relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2013

Accord Applicable depuis le 10/10/2012 ABROGE

Accord du 10 octobre 2012 relatif à la désignation de l'OPCA PL

Avenant Applicable depuis le 01/07/2012 ABROGE

Avenant n° 19 du 4 juillet 2012 relatif à la révision des salaires

Accord Applicable depuis le 15/01/2010 ABROGE

Accord du 15 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors

Avenant Applicable depuis le 01/01/2010 ABROGE

Avenant n° 17 du 15 janvier 2010 relatif à la révision des salaires

Accord Applicable depuis le 01/12/2009 ABROGE

Accord du 1er décembre 2009 relatif à l'emploi des personnes porteuses de handicap

Avenant Applicable depuis le 03/07/2009 ABROGE

Avenant n° 15 du 3 juillet 2009 portant modification de la convention

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 ABROGE

Avenant « Salaires » n° 16 du 3 juillet 2009

Avenant Applicable depuis le 01/07/2008 ABROGE

Avenant « Salaires » n° 14 du 4 juillet 2008

ARRETE Applicable depuis le 27/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé à distance (n° 2101). JORF 27 juillet 2007.

ARRETE Applicable depuis le 26/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'enseignement privé à distance (n° 2101). JORF 26 juillet 2007.

Avenant Applicable depuis le 02/07/2007 ABROGE

Avenant n° 13 du 2 juillet 2007 relatif à la révision des salaires

Avenant Applicable depuis le 02/07/2007 ABROGE

Avenant n° 1 du 2 juillet 2007 à l'accord du 4 décembre 2006 relatif à la formation professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 04/12/2006 ABROGE

Avenant du 4 décembre 2006 portant modification de l'article 4 (commissions instituées par la convention)

ACCORD Applicable depuis le 04/12/2006 ABROGE

Accord du 4 décembre 2006 relatif à l'accès à la formation professionnelle

AVENANT Applicable depuis le 11/09/2006 ABROGE

Avenant n° 2 du 11 septembre 2006 à l'accord du 16 mai 2000 relatif à la réduction du temps de travail (dispositions spécifiques aux cadres)

AVENANT Applicable depuis le 11/09/2006 ABROGE

Avenant n° 1 du 11 septembre 2006 à l'accord du 16 mai 2000 relatif à la réduction du temps de travail

AVENANT Applicable depuis le 03/07/2006 ABROGE

Avenant n° 11 du 3 juillet 2006 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 30/06/2005 ABROGE

Salaires (correcteurs de devoirs à domicile) Avenant n° 9 du 30 juin 2005

ARRETE Applicable depuis le 25/11/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de l'enseignement privé à distance (n° 2101). JORF 25 novembre 2004.

ARRETE Applicable depuis le 09/06/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de l'enseignement privé à distance (n° 2101). JORF 9 juin 2004.

AVENANT Applicable depuis le 03/06/2004 ABROGE

Avenant n° 8 du 3 juin 2004 relatif aux salaires (correcteurs de devoirs)

AVENANT Applicable depuis le 21/01/2004 ABROGE

Salaires. Avenant n° 7 du 21 janvier 2004

ARRETE Applicable depuis le 19/12/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de l'enseignement privé à distance (n° 2101). JORF 19 décembre 2003.

AVENANT Applicable depuis le 07/07/2003 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 6 du 7 juillet 2003

ARRETE Applicable depuis le 26/03/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de l'enseignement privé à distance. JORF 4 avril 2003.

AVENANT Applicable depuis le 18/10/2002 ABROGE

Avenant n° 3 du 29 août 2001 relatif aux correcteurs de devoirs

ARRETE Applicable depuis le 18/10/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de l'enseignement privé à distance. JORF 18 octobre 2002.

AVENANT Applicable depuis le 09/07/2002 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 5 du 9 juillet 2002

AVENANT Applicable depuis le 29/08/2001 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 4 du 29 août 2001

Convention collective nationale Applicable depuis le 29/08/2001 ABROGE

Classification Convention collective nationale du 21 juin 1999

Avenant Applicable depuis le 29/08/2001 ABROGE

Avenant n° 1 relatif à la classification Convention collective nationale du 21 juin 1999

ARRETE Applicable depuis le 18/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de l'enseignement privé à distance. JORF 23 décembre 2000.

AVENANT Applicable depuis le 02/10/2000 ABROGE

Avenant n° 2 du 2 octobre 2000 relatif aux salaires

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 02/10/2000 ABROGE

Classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 mars 1986

ARRETE Applicable depuis le 21/07/2000 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective de l'enseignement privé à distance et d'un accord la complétant. JORF 21 juillet 2000.

ACCORD DE BRANCHE Applicable depuis le 16/05/2000 ABROGE

Accord de branche du 16 mai 2000

AVENANT Applicable depuis le 12/04/2000 ABROGE

Classification (annexe) Avenant n° 1 du 12 avril 2000

AVENANT Applicable depuis le 12/04/2000 ABROGE

Classification Avenant n° 1 du 12 avril 2000

Convention collective nationale Applicable depuis le 21/06/1999 REMPLACE

Convention collective nationale de l'enseignement privé à distance du 21 juin 1999. Étendue par arrêté du 5 juillet 2000 JORF 21 juillet 2000.

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 21/06/1999 ABROGE

Protocole d'accord Protocole d'accord du 21 juin 1999

Annexe Applicable depuis le 21/06/1999 ABROGE

Classification de la convention collective nationale Annexe à la convention collective nationale du 21 juin 1999

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 21/06/1999 DENONCE

SALAIRES Protocole d'accord du 21 juin 1999

ACCORD Applicable depuis le 04/05/1998 DENONCE

SALAIRES Accord du 4 mai 1998

ACCORD Applicable depuis le 01/07/1997 DENONCE

SALAIRES Accord du 1 juillet 1997

ACCORD Applicable depuis le 18/11/1996 DENONCE

SALAIRES Accord du 18 novembre 1996

ACCORD Applicable depuis le 15/06/1995 DENONCE

SALAIRES Accord du 15 juin 1995

ACCORD Applicable depuis le 19/12/1994 En vigueur

Accord du 19 décembre 1994 relatif à la création d'un organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)

ACCORD Applicable depuis le 21/10/1994 DENONCE

SALAIRES Accord du 21 octobre 1994

ACCORD Applicable depuis le 18/05/1994 DENONCE

SALAIRES Accord du 18 mai 1994

ACCORD Applicable depuis le 21/09/1993 DENONCE

Salaires Accord du 21 septembre 1993

ACCORD Applicable depuis le 23/03/1993 DENONCE

Salaires Accord du 23 mars 1993

ACCORD Applicable depuis le 09/04/1992 DENONCE

Salaires Accord du 9 avril 1992

AVENANT Applicable depuis le 23/12/1991 DENONCE

TAUX DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARRCO Avenant du 23 décembre 1991

ACCORD Applicable depuis le 19/11/1991 DENONCE

TAUX DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARRCO Accord du 19 novembre 1991

ACCORD Applicable depuis le 27/09/1991 DENONCE

Salaires Accord du 27 septembre 1991

ACCORD Applicable depuis le 11/07/1991 DENONCE

Salaires Accord du 14 juin 1991

ACCORD Applicable depuis le 26/03/1990 DENONCE

Salaires Accord du 26 mars 1990

ACCORD Applicable depuis le 08/10/1986 DENONCE

Salaires Accord du 8 octobre 1990

ACCORD Applicable depuis le 15/04/1986 ABROGE

Salaires Accord du 16 octobre 1989

Accord Applicable depuis le 15/04/1986 En vigueur

Salaires Accord du 15 avril 1986

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 17/03/1983 ABROGE

CLASSIFICATIONS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 mars 1986

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 17/03/1983 DENONCE

Les textes attachés — Accord du 19 décembre 1994 relatif à la création d'un organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)