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Brochure 3219

Les textes attachés — Protocole d'accord relatif à la période de professionnalisation dans la branche audiovisuelle

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (20 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Avenant Applicable depuis le 15/11/2007 En vigueur

Avenant n° 1 du 15 novembre 2007 relatif aux accords du 11 mars 2005 et du 7 juin 2007

Adhésion par lettre Applicable depuis le 10/07/2007 En vigueur

Adhésion par lettre du 10 juillet 2007 du syndicat des éditeurs publics de programmes à divers accords dans la branche de l'audiovisuel

Accord Applicable depuis le 07/06/2007 En vigueur

Accord du 7 juin 2007 portant prorogation de l'accord du 11 mars 2005 relatif aux périodes de professionnalisation

ARRETE Applicable depuis le 01/04/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'audiovisuel. JORF 1er avril 2006.

PROTOCOLE D'ACCORD Applicable depuis le 11/03/2005 En vigueur

Protocole d'accord relatif à la période de professionnalisation dans la branche audiovisuelle

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/04/1994 ABROGE

SALAIRES Convention collective nationale du 14 avril 1994

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/04/1994 ABROGE

AVENANT N° 4 - PILOTE - MAQUETTE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 avril 1994

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/04/1994 ABROGE

AVENANT N° 3 AU TITRE V. - 5.1. CONTRATS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 avril 1994

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/04/1994 ABROGE

AVENANT N° 2 SUR ACCORDS PARTICULIERS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 avril 1994

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/04/1994 ABROGE

AVENANT N° 1 AU TITRE V, Article 5.5.b CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 avril 1994

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/04/1994 ABROGE

LEXIQUE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 avril 1994

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/04/1994 DENONCE

Convention collective nationale du doublage et de la post-synchronisation.

AVENANT Applicable depuis le 01/08/1983 ABROGE

AVENANT " DIRECTEURS ARTISTIQUES " Avenant du 1 août 1983

Annexe Applicable depuis le 23/02/1983 ABROGE

ANNEXE LYRIQUE Convention collective nationale du 23 mars 1982

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 23/03/1982 ABROGE

REVALORISATIONS PERIODIQUES DES CACHETS Convention collective nationale du 23 mars 1982

Annexe Applicable depuis le 23/03/1982 ABROGE

ANNEXE SALAIRES Convention collective nationale du 23 mars 1982

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 23/03/1982 ABROGE

LEXIQUE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 23 mars 1982

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 23/03/1982 ABROGE

Convention collective nationale des sociétés de doublage et de postsynchronisation du 23 mars 1982 (Artistes)

ACCORD Applicable depuis le 02/01/1981 ABROGE

SALAIRES MINIMAUX GARANTIS APPLICABLES A DATER DU 1ER JANVIER 1981 AUX TECHNICIENS DU DOUBLAGE Accord du 2 janvier 1981

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 14/05/1946 DENONCE

Convention collective nationale de la postsynchronisation et du doublage (Techniciens)

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