Brochure 3209

Les textes attachés — Accord du 13 décembre 1996 relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (36 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Convention collective Applicable depuis le 07/01/2013 REMPLACE

Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés révisée le 7 janvier 2013

Avenant Applicable depuis le 14/09/2006 ABROGE

Avenant du 14 septembre 2006 relatif à la modification de l'article 24.4

AVENANT Applicable depuis le 10/11/2005 ABROGE

Avenant du 10 novembre 2005 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 15/06/2005 En vigueur

Accord du 15 juin 2005 relatif à l'emploi et à l'accès à la formation

AVENANT Applicable depuis le 18/03/2005 ABROGE

Avenant n° 1 du 18 mars 2005 portant modification d'articles

AVENANT Applicable depuis le 10/02/2005 ABROGE

Salaires Avenant du 10 février 2005

AVENANT Applicable depuis le 01/06/2004 ABROGE

Avenant du 1er juin 2004 portant mise à jour de la convention collective

AVENANT Applicable depuis le 25/05/2004 ABROGE

Nouvelle classification Avenant du 25 mai 2004

Annexe Applicable depuis le 25/05/2004 ABROGE

ANNEXE VI CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

AVENANT Applicable depuis le 14/05/2002 ABROGE

Avenant du 14 mai 2002 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 28/08/2001 ABROGE

Avenant du 28 août 2001 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 26/06/2001 ABROGE

SALAIRES Avenant du 26 juin 2001

AVENANT Applicable depuis le 23/05/2001 ABROGE

Avenant du 23 mai 2001 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 07/04/1998 ABROGE

SALAIRES Avenant du 7 avril 1998

Annexe Applicable depuis le 03/06/1997 ABROGE

Annexe III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juin 1982

Accord Applicable depuis le 13/12/1996 En vigueur

Accord du 13 décembre 1996 sur la formation professionnelle dans les établissements privés hors contrat

ACCORD Applicable depuis le 13/12/1996 En vigueur

Accord du 13 décembre 1996 relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat

Annexe Applicable depuis le 13/12/1991 ABROGE

ANNEXE III, SALAIRES CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

Annexe Applicable depuis le 13/12/1991 ABROGE

ANNEXE IV CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

Annexe Applicable depuis le 01/09/1991 ABROGE

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

Convention collective Applicable depuis le 01/09/1991 ABROGE

Convention collective de travail du personnel d'éducation des établissements d'enseignement privés. En vigueur le 1er septembre 1991.

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 19/02/1990 En vigueur

Accord national professionnel sur l'indemnisation des salariés participant aux commissions paritaires.

Annexe Applicable depuis le 01/03/1988 ABROGE

Annexe I contrat type d'engagement des animateurs-éducateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1971

Annexe Applicable depuis le 01/03/1988 ABROGE

Annexe III Formation et titularisation CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1971

Annexe Applicable depuis le 01/03/1988 ABROGE

Annexe II Classification et traitements CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1971

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/03/1988 ABROGE

Convention collective nationale des animateurs-éducateurs de l'enseignement privé. Mise à jour le 1er mars 1988.

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/09/1987 ABROGE

Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés du 18 décembre 1986.

Annexe Applicable depuis le 01/09/1987 ABROGE

Annexe I Convention collective nationale du 18 décembre 1986

Annexe Applicable depuis le 22/06/1987 ABROGE

Annexe II Qualification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 21 mai 1974

Annexe Applicable depuis le 22/06/1987 ABROGE

Annexe I Traitements et promotion CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 21 mai 1974

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 22/06/1987 ABROGE

Convention collective nationale des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique. Mise à jour le 22 juin 1987.

ACCORD Applicable depuis le 28/01/1987 ABROGE

ANNEXE II Accord du 12 décembre 1984

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 12/12/1984 ABROGE

Accord national professionnel sur l'indemnisation des salariés participant aux commissions paritaires (art. L. 132-17 du code du travail).

Annexe Applicable depuis le 01/09/1982 En vigueur

Annexe II relative aux salaires convention collective nationale du 30 juin 1982

Annexe Applicable depuis le 01/09/1982 ABROGE

Annexe I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juin 1982

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 01/09/1982 ABROGE

Convention collective nationale des documentalistes des établissements d'enseignement secondaire et technique privés. En vigueur le 1er septembre 1982.

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Les textes attachés — Accord du 13 décembre 1996 relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat

Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés révisée le 7 janvier 2013

Avenant du 14 septembre 2006 relatif à la modification de l'article 24.4

Avenant du 10 novembre 2005 relatif aux salaires

Accord du 15 juin 2005 relatif à l'emploi et à l'accès à la formation

Avenant n° 1 du 18 mars 2005 portant modification d'articles

Salaires Avenant du 10 février 2005

Avenant du 1er juin 2004 portant mise à jour de la convention collective

Nouvelle classification Avenant du 25 mai 2004

ANNEXE VI CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

Avenant du 14 mai 2002 relatif aux salaires

Avenant du 28 août 2001 relatif aux salaires

SALAIRES Avenant du 26 juin 2001

Avenant du 23 mai 2001 relatif aux salaires

SALAIRES Avenant du 7 avril 1998

Annexe III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juin 1982

Accord du 13 décembre 1996 sur la formation professionnelle dans les établissements privés hors contrat

Accord du 13 décembre 1996 relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat

ANNEXE III, SALAIRES CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

ANNEXE IV CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL du 13 décembre 1991

Convention collective de travail du personnel d'éducation des établissements d'enseignement privés. En vigueur le 1er septembre 1991.

Accord national professionnel sur l'indemnisation des salariés participant aux commissions paritaires.

Annexe I contrat type d'engagement des animateurs-éducateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1971

Annexe III Formation et titularisation CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1971

Annexe II Classification et traitements CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1971

Convention collective nationale des animateurs-éducateurs de l'enseignement privé. Mise à jour le 1er mars 1988.

Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés du 18 décembre 1986.

Annexe I Convention collective nationale du 18 décembre 1986

Annexe II Qualification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 21 mai 1974

Annexe I Traitements et promotion CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 21 mai 1974

Convention collective nationale des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique. Mise à jour le 22 juin 1987.

ANNEXE II Accord du 12 décembre 1984

Accord national professionnel sur l'indemnisation des salariés participant aux commissions paritaires (art. L. 132-17 du code du travail).

Annexe II relative aux salaires convention collective nationale du 30 juin 1982

Annexe I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juin 1982

Convention collective nationale des documentalistes des établissements d'enseignement secondaire et technique privés. En vigueur le 1er septembre 1982.

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