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Centre Convention Collective
Brochure 3127 IDCC 1396

La convention collective Industries de produits alimentaires élaborés

Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Champ d'application

Industries de transformation et conservation de produits alimentaires : préparations à base de viande (plats, foie gras, gibier/volaille), poisson/crustacés/mollusques, pommes de terre, légumes, fruits (confitures, compotes), pâtes fraîches, et fabrication industrielle de pizzas, quiches, sandwichs. France métropolitaine. Tous salariés, hors travailleurs à domicile, coopératives agricoles, unions et SICA ; saisonniers et intermittents sous conditions d'heures.

Sommaire de la convention

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