Textes attachés à la convention collective 3092

Accord Applicable depuis le 01/01/2011 ABROGE

Accord du 11 février 2011 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 ABROGE

Avenant n° 57 du 14 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2011

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 ABROGE

Avenant n° 58 du 14 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes (nouvelle classification) pour l'année 2011

Avenant Applicable depuis le 15/06/2010 ABROGE

Avenant n° 1 du 15 juin 2010 à l'accord du 4 novembre 2008 relatif aux classifications

Avenant Applicable depuis le 06/01/2010 ABROGE

Avenant n° 56 du 6 janvier 2010

Avenant Applicable depuis le 04/12/2009 PERIME

Avenant n° 3 du 4 décembre 2009 à l'accord du 4 décembre 2004 (1) relatif à la prise en charge des jurys liés aux cqp.

Avenant Applicable depuis le 04/12/2009 ABROGE

Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 7 janvier 2005 relatif au dif

Avenant Applicable depuis le 01/01/2009 ABROGE

Avenant n° 55 du 18 décembre 2008 relatif aux salaires et aux primes

Avenant Applicable depuis le 01/07/2008 ABROGE

Avenant n° 54 du 19 juin 2008 relatif aux salaires (RMGH) au 1er juillet 2008

Accord Applicable depuis le 29/02/2008 En vigueur

Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail

Accord Applicable depuis le 29/02/2008 ABROGE

Accord du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 PERIME

Avenant n° 2 du 7 juillet 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualification professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 ABROGE

Avenant n° 53 du 12 décembre 2007 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2008

Annexe Applicable depuis le 03/07/2007 En vigueur

Annexe du 3 juillet 2007 à l'accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications

Avenant Applicable depuis le 06/04/2007 En vigueur

Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1)

AVENANT Applicable depuis le 16/02/2007 ABROGE

Avenant n° 52 du 16 février 2007 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 13/12/2005 ABROGE

Avenant n° 51 du 13 décembre 2005 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 25/07/2005 ABROGE

Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 relatif à la taxe d'apprentissage

AVENANT Applicable depuis le 25/07/2005 En vigueur

Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 relatif au champ d'application de l'accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires

ARRETE Applicable depuis le 20/07/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord professionnel concernant diverses branches des industries alimentaires. JORF 30 juillet 2005.

ACCORD Applicable depuis le 17/05/2005 ABROGE

Accord du 17 mai 2005 relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires

ARRETE Applicable depuis le 24/04/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 24 avril 2005.

ACCORD Applicable depuis le 08/04/2005 En vigueur

Accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux

ACCORD Applicable depuis le 16/03/2005 En vigueur

Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications

ACCORD Applicable depuis le 07/01/2005 En vigueur

Accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en œuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires

AVENANT Applicable depuis le 21/12/2004 ABROGE

Salaires Avenant n° 50 du 21 décembre 2004

Accord Applicable depuis le 06/12/2004 PERIME

Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en œuvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires

ACCORD Applicable depuis le 21/07/2004 ABROGE

Accord du 21 juillet 2004 relatif au départ ou à la mise à la retraite

AVENANT Applicable depuis le 18/12/2003 ABROGE

Salaires Avenant n° 49 du 18 décembre 2003

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 01/05/2003 En vigueur

Accord national professionnel du 24 septembre 2002 relatif à la prévoyance

ARRETE Applicable depuis le 01/04/2003 En vigueur

Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 1941). JORF 10 avril 2003.

ARRETE Applicable depuis le 01/04/2003 En vigueur

Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 1941). JORF 10 avril 2003.

AVENANT Applicable depuis le 24/02/2003 ABROGE

Avenant n° 48 du 24 février 2003 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 18/10/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord relatif au travail de nuit dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires (numéros 504, 506, 1736, 1941) JORF 12 octobre 2002.

AVENANT Applicable depuis le 24/09/2002 En vigueur

Avenant du 24 septembre 2002 portant modifications à l'accord du 8 janvier 2002 relatif au travail intermittent

AVENANT Applicable depuis le 02/05/2002 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 47 du 2 mai 2002

ACCORD Applicable depuis le 02/05/2002 En vigueur

Accord du 2 mai 2002 portant sur le travail de nuit

ACCORD Applicable depuis le 08/01/2002 En vigueur

Accord du 8 janvier 2002 portant sur le travail intermittent

AVENANT Applicable depuis le 31/01/2001 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 45 du 31 janvier 2001

AVENANT Applicable depuis le 21/12/2000 ABROGE

Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 relatif à la commission nationale paritaire

AVENANT Applicable depuis le 21/12/2000 ABROGE

Avenant n° 45 du 21 décembre 2000 relatif à la participation aux instances paritaires

AVENANT Applicable depuis le 01/09/2000 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 44 du 19 septembre 2000

AVENANT Applicable depuis le 13/12/1999 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 43 du 13 décembre 1999

ARRETE Applicable depuis le 30/01/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 30 janvier 1999.

AVENANT Applicable depuis le 17/09/1998 En vigueur

Avenant n° 42 du 17 septembre 1998 relatif à la ressource brute mensuelle garantie hiérarchisée et RAC

AVENANT Applicable depuis le 06/05/1997 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 41 du 6 mai 1997

AVENANT Applicable depuis le 15/11/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 40 du 15 novembre 1996

AVENANT Applicable depuis le 16/04/1996 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 39 du 16 avril 1996

AVENANT Applicable depuis le 06/06/1995 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 38 du 6 juin 1995

AVENANT Applicable depuis le 17/05/1994 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 37 du 17 mai 1994

ARRETE Applicable depuis le 01/01/1994 En vigueur

Arrêté portant extension de l'accord national professionnel portant application de l'accord "classification" du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires.

AVENANT Applicable depuis le 22/04/1993 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 36 du 22 avril 1993

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 30/11/1992 ABROGE

Accord national professionnel du 30 novembre 1992 portant application de l'accord classification du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires

AVENANT Applicable depuis le 14/04/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 35 du 14 avril 1992

AVENANT Applicable depuis le 05/04/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 33 du 5 avril 1991

AVENANT Applicable depuis le 05/04/1991 ABROGE

Avenant n° 33 du 5 avril 1991 relatif à la ressource contractuelle annuelle

AVENANT Applicable depuis le 25/04/1990 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 32 du 25 avril 1990

AVENANT Applicable depuis le 20/11/1989 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 31 du 20 novembre 1989

AVENANT Applicable depuis le 13/03/1989 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 30 du 13 mars 1989

AVENANT Applicable depuis le 09/02/1988 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 29 du 9 février 1988

AVENANT Applicable depuis le 06/04/1987 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 28 du 6 avril 1987

AVENANT Applicable depuis le 27/02/1986 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 27 du 27 février 1986

AVENANT Applicable depuis le 18/12/1975 ABROGE

Avenant n° 9 du 18 décembre 1975 relatif aux exemples de postes d'ouvriers

AVENANT Applicable depuis le 18/12/1975 ABROGE

Avenant n° 10 du 18 décembre 1975 relatif à des exemples de postes techniciens ou agents de maîtrise

AVENANT Applicable depuis le 12/08/1974 ABROGE

Avenant n° 8 du 12 août 1974 relatif aux congés d'éducation ouvrière

AVENANT Applicable depuis le 12/08/1974 ABROGE