Brochure 3082
IDCC 2156
Les textes attachés — Grands magasins et des magasins populaires
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (52 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Accord du 17 avril 2024 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
Avenant
Applicable depuis le 06/07/2024
En vigueur
Avenant du 28 mai 2024 modifiant l'annexe 1 relative aux garanties sociales des agents de maîtrise
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2024
En vigueur
Avenant du 17 avril 2024 relatif aux rémunérations minimales garanties
Avenant
Applicable depuis le 07/05/2023
En vigueur
Avenant n° 2 du 13 décembre 2022 à l'accord du 12 décembre 2019 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Avenant du 20 septembre 2022 relatif aux rémunérations minimales garanties
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2022
En vigueur
Avenant du 7 juin 2022 relatif aux rémunérations minimales garanties
Avenant
Applicable depuis le 30/08/2020
En vigueur
Avenant du 12 décembre 2019 à l'accord du 12 décembre 2019 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
Accord
Applicable depuis le 30/08/2020
En vigueur
Accord du 12 décembre 2019 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
Accord
Applicable depuis le 23/05/2019
En vigueur
Accord du 18 avril 2019 relatif à la création de la CPPNI
Accord
Applicable depuis le 19/04/2019
En vigueur
Accord du 19 avril 2019 relatif à la création d'une section professionnelle paritaire (SPP)
Accord
Applicable depuis le 09/04/2019
En vigueur
Accord du 13 mars 2019 relatif à la négociation sur les classifications (lettre de cadrage)
Accord
Applicable depuis le 12/07/2014
ABROGE
Accord du 18 juin 2014 relatif aux rémunérations minimales garanties pour l'année 2014
Accord
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Accord du 3 décembre 2012 relatif à la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 12/05/2012
En vigueur
Accord du 6 avril 2012 relatif aux modalités de répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Accord
Applicable depuis le 15/03/2012
ABROGE
Accord du 15 mars 2012 relatif à la création de la section professionnelle paritaire
Accord
Applicable depuis le 01/01/2010
En vigueur
Accord du 11 décembre 2009 relatif aux modalités de répartition de la contribution au fonds de sécurisation des parcours professionnels
Accord
Applicable depuis le 10/07/2009
ABROGE
Accord du 10 juillet 2009 relatif aux rémunérations minimales garanties
Avenant
Applicable depuis le 31/03/2008
En vigueur
Avenant n° 1 du 31 mars 2008 relatif aux dispositions de l'article 14.2 de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 31/03/2008
En vigueur
Annexe du 31 mars 2008 relative à la classification professionnelle
ARRETE
Applicable depuis le 04/11/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires (n° 3082). JORF 4 novembre 2005.
ACCORD
Applicable depuis le 12/01/2005
ABROGE
Accord du 12 janvier 2005 relatif à la formation tout au long de la vie professionnelle
LETTRE D'ADHESION
Applicable depuis le 25/10/2004
En vigueur
Adhésion par lettre du 25 octobre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA
ARRETE
Applicable depuis le 19/02/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires (n° 3082). JORF 19 février 2003.
ACCORD
Applicable depuis le 01/10/2002
ABROGE
Accord du 30 septembre 2002 relatif aux classifications
ARRETE
Applicable depuis le 19/01/2002
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires complétée par deux annexes et deux accords. JORF 19 janvier 2002.
AVENANT
Applicable depuis le 21/11/2001
En vigueur
Avenant du 21 novembre 2001 relatif à l'emploi et à la formation professionnelle
ACCORD
Applicable depuis le 11/04/2001
ABROGE
Annexe de l'accord du 11 avril 2001 sur les classifications et les appointements minimaux garantis
ACCORD
Applicable depuis le 11/04/2001
ABROGE
Accord du 11 avril 2001 relatif à la classifications et appointements minima garantis
ANNEXE
Applicable depuis le 30/06/2000
En vigueur
Annexe II du 30 juin 2000 relative aux garanties sociales des cadres
ANNEXE
Applicable depuis le 30/06/2000
En vigueur
Annexe I du 30 juin 2000 relative aux garanties sociales des agents de maîtrise
Convention collective nationale
Applicable depuis le 30/06/2000
En vigueur
Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires du 30 juin 2000. Etendue par arrêté du 20 décembre 2001 JORF 19 janvier 2002.
ADDITIF
Applicable depuis le 27/06/1996
DENONCE
SALAIRES Additif n° 5 du 27 juin 1996
ADDITIF
Applicable depuis le 27/04/1994
DENONCE
SALAIRES Additif du 27 avril 1994
AVENANT
Applicable depuis le 27/04/1994
DENONCE
SALAIRES région Ile-de-France Avenant du 27 avril 1994
ACCORD
Applicable depuis le 07/05/1993
DENONCE
SALAIRES région Ile-de-France Accord du 7 mai 1993
ACCORD
Applicable depuis le 07/05/1993
DENONCE
SALAIRES Accord du 7 mai 1993
AVENANT REGIONAL
Applicable depuis le 02/03/1992
ABROGE
SALAIRES Avenant régional du 2 mars 1992
ADDITIF
Applicable depuis le 02/03/1992
DENONCE
SALAIRES Additif n° 8 du 2 mars 1992
ADDITIF
Applicable depuis le 26/03/1991
DENONCE
SALAIRES Additif n° 4 du 26 mars 1991
ACCORD NATIONAL
Applicable depuis le 01/01/1985
ABROGE
Accord national et professionnel relatif à la formation professionnelle en vigueur le 1er janvier 1985. Etendu par arrêté du 5 juin 1985 JONC 14 juin 1985.
ACCORD DE MISE A JOUR
Applicable depuis le 01/02/1983
ABROGE
ANNEXE I Accord de mise à jour du 8 février 1983
ACCORD DE MISE A JOUR
Applicable depuis le 01/02/1983
ABROGE
ANNEXE II Accord de mise à jour du 8 février 1983
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 08/10/1982
DENONCE
Convention collective nationale des cadres des grands magasins résultant de la transformation du champ d'application de la convention collective d'Ile-de-France du 28 janvier 1956 par accord du 8 octobre 1982, mise à jour par accord du 8 février 1983. Etendue par arrêté du 11 août 1983 JONC 26 août 1983.
ACCORD
Applicable depuis le 22/07/1982
DENONCE
CREATION D'UNE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES EMPLOYES DES GRANDS MAGASINS. Accord du 22 juillet 1982
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 01/03/1969
ABROGE
REPRESENTANTS DES DEMONSTRATEURS ET DEMONSTRATRICES Protocole d'accord du 1 mars 1969
Avenant
Applicable depuis le 01/07/1956
ABROGE
REGIME DE RETRAITE Avenant du 20 juin 1957
Annexe
Applicable depuis le 01/07/1956
ABROGE
ANNEXE IV : Loi du 27 décembre 1968, décret n° 68-1183 du 30 décembre 1968, décret n° 68-1184 du 30 décembre 1968. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juillet 1955
Annexe
Applicable depuis le 01/07/1956
ABROGE
ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juillet 1955
Annexe
Applicable depuis le 01/07/1956
ABROGE
ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juillet 1955
Annexe
Applicable depuis le 01/07/1956
ABROGE
ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juillet 1955
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 28/01/1956
ABROGE
Convention collective nationale des cadres des grands magasins résultant de la transformation du champ d'application de la convention collective d'Ile-de-France du 28 janvier 1956 par accord du 8 octobre 1982, mise à jour par accord du 8 février 1983. Etendue par arrêté du 11 août 1983 JONC 26 août 1983.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 25/06/1946
DENONCE
Convention collective nationale des employés des grands magasins résultant de la transformation du champ d'application de la convention collective de la région parisienne du 30 juillet 1955 (en vigueur le 1er juillet 1956) par accord du 22 juillet 1982 et de la mise à jour de cette convention le 15 octobre 1982. Etendue par arrêté du 17 décembre 1982 JONC 20 janvier 1983.
Mieux comprendre
- Informations Convention 3082
- Sommaire de la convention 3082
- Les textes attachés de la 3082
- Lexique juridique convention collective