Brochure 3075

Les textes attachés — Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989.

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (15 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

ARRETE Applicable depuis le 11/07/1989 En vigueur

Arrêté portant élargissement de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers(V.R.P.) et d'avenants à cet accord. JORF 11 juillet 1989.

ARRETE Applicable depuis le 04/01/1984 En vigueur

Arrêté portant élargissement de l'avenant n° 4 du 12 janvier 1982 à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 4 janvier 1984.

ARRETE Applicable depuis le 19/10/1983 En vigueur

Arrêté portant élargissement de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers et d'avenants à cet accord. JONC 19 octobre 1983.

ARRETE Applicable depuis le 27/07/1983 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 27 juillet 1983.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 01/04/1982 En vigueur

Accord national du 12 janvier 1982 portant élargissement de la convention aux entreprises de vente à domicile

ARRETE Applicable depuis le 16/07/1980 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 16 juillet 1980.

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL Applicable depuis le 15/11/1979 ABROGE

ANNEXE I ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL du 29 mai 1978

ARRETE Applicable depuis le 02/03/1979 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 2 mars 1979.

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL Applicable depuis le 01/06/1978 ABROGE

Accord national interprofessionnel concernant l'indemnité de retraite des V.R.P.. En vigueur le 1er juin 1978. Etendu par arrêté du 10 octobre 1980 JONC 23 novembre 1980.

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL Applicable depuis le 01/06/1978 ABROGE

ANNEXE II ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL du 29 mai 1978

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL Applicable depuis le 01/06/1978 ABROGE

ADDITIF A L'ANNEXE II ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL du 29 mai 1978

ARRETE Applicable depuis le 26/07/1977 En vigueur

Arrêté portant extension de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers. JONC 26 juillet 1977.

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL Applicable depuis le 16/05/1977 En vigueur

Accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975 - Annexe I

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL Applicable depuis le 16/05/1977 En vigueur

Accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975 - Annexe II

convention collective Applicable depuis le 01/11/1975 En vigueur

Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989.

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Les textes attachés — Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989.

Arrêté portant élargissement de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers(V.R.P.) et d'avenants à cet accord. JORF 11 juillet 1989.

Arrêté portant élargissement de l'avenant n° 4 du 12 janvier 1982 à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 4 janvier 1984.

Arrêté portant élargissement de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers et d'avenants à cet accord. JONC 19 octobre 1983.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 27 juillet 1983.

Accord national du 12 janvier 1982 portant élargissement de la convention aux entreprises de vente à domicile

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 16 juillet 1980.

ANNEXE I ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL du 29 mai 1978

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers. JONC 2 mars 1979.

Accord national interprofessionnel concernant l'indemnité de retraite des V.R.P.. En vigueur le 1er juin 1978. Etendu par arrêté du 10 octobre 1980 JONC 23 novembre 1980.

ANNEXE II ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL du 29 mai 1978

ADDITIF A L'ANNEXE II ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL du 29 mai 1978

Arrêté portant extension de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers. JONC 26 juillet 1977.

Accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975 - Annexe I

Accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975 - Annexe II

Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989.

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