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Centre Convention Collective
Brochure 3059 IDCC 478

La convention collective Sociétés financières

Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Sommaire de la convention

  • Livre Ier : Dispositions applicables à tout le personnel
    • Titre Ier : Dispositions générales
    • Titre II : Classification du personnel et rémunération du travail
    • Titre III : Conditions générales du travail
    • Titre IV : Structures paritaires
    • Titre V : Dispositions diverses
  • Livre II : Dispositions particulières applicables aux cadres
  • Livre II : Dispositions particulières applicables aux salariés relevant de la qualification “ cadre ”
    • Chapitre Ier : Classification des cadres
    • Chapitre II : Conditions générales de travail
  • Annexe III (annexe à l'article 14, livre Ier) : Classification des qualifications professionnelles
  • Annexe IV (annexe à l'article 15, livre Ier) : Rémunérations minimales garanties
  • Annexe au chapitre II bis du titre V, livre Ier : Référentiel des compétences des salariés mandatés