Textes attachés à la convention collective 3609

Avenant Applicable depuis le 01/06/2019 En vigueur

Avenant n° 11 du 26 juin 2019

Avenant Applicable depuis le 01/05/2018 En vigueur

Avenant n° 10 du 17 mai 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2018

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/04/2017 En vigueur

Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue par arrêté du 13 mars 2017 JORF 21 mars 2017 (avenant n° 8 du 22 août 2016)

Avenant Applicable depuis le 01/02/2017 En vigueur

Avenant n° 9 du 8 février 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2017

Avenant Applicable depuis le 11/02/2015 En vigueur

Avenant n° 7 du 11 février 2015 relatif aux salaires minimaux

Avenant Applicable depuis le 01/10/2012 En vigueur

Avenant n° 6 du 8 octobre 2012 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2012

Avenant Applicable depuis le 12/01/2011 En vigueur

Avenant n° 5 du 12 janvier 2011 modifiant l'annexe I

Avenant Applicable depuis le 11/12/2009 En vigueur

Avenant n° 4 du 11 décembre 2009

Avenant Applicable depuis le 08/07/2008 En vigueur

Avenant « Salaires » n° 3 du 8 juillet 2008

Avenant Applicable depuis le 18/12/2007 ABROGE

Avenant n° 1 du 18 décembre 2007

Avenant Applicable depuis le 18/12/2007 ABROGE

Avenant n° 2 du 18 décembre 2007

CONVENTION COLLECTIVE Applicable depuis le 20/03/2007 ABROGE

Convention collective applicable aux personnels des élevages aquacoles du 20 mars 2007

ACCORD Applicable depuis le 28/02/2007 En vigueur

Accord du 28 février 2007 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 24/11/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 24 novembre 2005.

AVENANT Applicable depuis le 06/07/2005 En vigueur

Avenant n° 26 du 6 juillet 2005 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 15/10/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 25 octobre 2001.

AVENANT Applicable depuis le 01/10/2001 ABROGE

ANNEXE IV - Astreintes Avenant n° 25 du 22 mai 2001

ARRETE Applicable depuis le 27/08/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 27 aôut 2000

ARRETE Applicable depuis le 20/07/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 11 août 2000.

AVENANT Applicable depuis le 06/04/2000 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 24 du 6 avril 2000

ARRETE Applicable depuis le 09/03/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 17 mars 2000.

ARRETE Applicable depuis le 20/01/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 20 janvier 1999.

Annexe Applicable depuis le 01/01/1999 ABROGE

ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 3 juillet 1985

AVENANT Applicable depuis le 20/10/1998 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 21 du 20 octobre 1998

ARRETE Applicable depuis le 16/10/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 16 octobre 1998.

ARRETE Applicable depuis le 12/07/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 12 juillet 1998.

ARRETE Applicable depuis le 08/10/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 8 octobre 1997.

ARRETE Applicable depuis le 12/04/1997 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 12 avril 1997.

AVENANT Applicable depuis le 28/01/1997 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 16 du 28 janvier 1997

ARRETE Applicable depuis le 04/05/1993 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 4 mai 1993.

AVENANT Applicable depuis le 02/02/1993 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 15 du 2 février 1993

ARRETE Applicable depuis le 27/08/1992 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 27 août 1992.

AVENANT Applicable depuis le 16/06/1992 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 14 du 16 juin 1992

AVENANT Applicable depuis le 17/12/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 13 du 17 décembre 1991

ARRETE Applicable depuis le 18/09/1991 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 18 septembre 1991.

AVENANT Applicable depuis le 25/06/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 11 du 25 juin 1991

ARRETE Applicable depuis le 28/05/1991 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 28 mai 1991."

ARRETE Applicable depuis le 11/05/1991 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 11 mai 1991.

AVENANT Applicable depuis le 19/02/1991 ABROGE

SALAIRES Avenant n° 9 du 19 février 1991

ARRETE Applicable depuis le 08/12/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 8 décembre 1990.

ARRETE Applicable depuis le 05/09/1990 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 5 septembre 1990.

ARRETE Applicable depuis le 15/10/1988 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 15 octobre 1988.

ARRETE Applicable depuis le 29/01/1988 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 janvier 1988.

ARRETE Applicable depuis le 29/01/1988 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 janvier 1988.

ARRETE Applicable depuis le 29/08/1987 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 août 1987.

ARRETE Applicable depuis le 25/04/1987 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 25 avril 1987.

ARRETE Applicable depuis le 25/01/1986 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 25 janvier 1986.

AVENANT Applicable depuis le 01/01/1986 ABROGE

ANNEXE II EGALITE ENTRE LES SALARIES - RAPPORT ANNUEL Avenant n° 1 du 19 novembre 1985

Annexe Applicable depuis le 03/07/1985 ABROGE

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 3 juillet 1985

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 03/07/1985 ABROGE

Les textes attachés — Personnels des élevages aquacoles

Avenant n° 11 du 26 juin 2019

Avenant n° 10 du 17 mai 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2018

Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue par arrêté du 13 mars 2017 JORF 21 mars 2017 (avenant n° 8 du 22 août 2016)

Avenant n° 9 du 8 février 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2017

Avenant n° 7 du 11 février 2015 relatif aux salaires minimaux

Avenant n° 6 du 8 octobre 2012 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2012

Avenant n° 5 du 12 janvier 2011 modifiant l'annexe I

Avenant n° 4 du 11 décembre 2009

Avenant « Salaires » n° 3 du 8 juillet 2008

Avenant n° 1 du 18 décembre 2007

Avenant n° 2 du 18 décembre 2007

Convention collective applicable aux personnels des élevages aquacoles du 20 mars 2007

Accord du 28 février 2007 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 24 novembre 2005.

Avenant n° 26 du 6 juillet 2005 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 25 octobre 2001.

ANNEXE IV - Astreintes Avenant n° 25 du 22 mai 2001

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 27 aôut 2000

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 11 août 2000.

SALAIRES Avenant n° 24 du 6 avril 2000

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 17 mars 2000.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 20 janvier 1999.

ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 3 juillet 1985

SALAIRES Avenant n° 21 du 20 octobre 1998

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 16 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 12 juillet 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 8 octobre 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 12 avril 1997.

SALAIRES Avenant n° 16 du 28 janvier 1997

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 4 mai 1993.

SALAIRES Avenant n° 15 du 2 février 1993

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 27 août 1992.

SALAIRES Avenant n° 14 du 16 juin 1992

SALAIRES Avenant n° 13 du 17 décembre 1991

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 18 septembre 1991.

SALAIRES Avenant n° 11 du 25 juin 1991

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 28 mai 1991."

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 11 mai 1991.

SALAIRES Avenant n° 9 du 19 février 1991

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 8 décembre 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 5 septembre 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 15 octobre 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 janvier 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 janvier 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 août 1987.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 25 avril 1987.

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 25 janvier 1986.

ANNEXE II EGALITE ENTRE LES SALARIES - RAPPORT ANNUEL Avenant n° 1 du 19 novembre 1985

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 3 juillet 1985

Convention collective nationale du personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. Etendue par arrêté du 14 janvier 1986 JORF 25 janvier 1986.

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