Brochure 3386
IDCC 3239
Les textes attachés — Branche du secteur des particuliers employeurs
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (46 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2026
En vigueur
Avenant n° 10 du 5 février 2026 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2026
En vigueur
Avenant n° 10 du 5 février 2026 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2026
En vigueur
Avenant n° 10 du 9 septembre 2025 relatif à l'inaptitude des salariés
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Avenant n° 9 du 9 septembre 2025 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Avenant n° 8 du 27 juin 2025 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2025
En vigueur
Avenant n° 7 du 31 janvier 2025 relatif à la création de nouveaux emplois repères « Garde d'enfant(s) »
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2025
En vigueur
Avenant n° 9 du 25 novembre 2024 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2025
En vigueur
Avenant n° 9 du 25 novembre 2024 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2024
En vigueur
Avenant n° 6 du 11 avril 2024 relatif à la prévoyance (annexe 3) et à l'indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Avenant
Applicable depuis le 09/10/2024
En vigueur
Avenant n° 2 du 29 février 2024 à l'accord du 4 mai 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif prévention et santé au travail
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2024
En vigueur
Avenant n° 8 du 15 janvier 2024 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2024
En vigueur
Avenant n° 8 du 15 janvier 2024 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2024
En vigueur
Avenant n° 4 du 16 octobre 2023 portant révision de certaines dispositions de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 11/04/2024
En vigueur
Avenant n° 2 du 11 avril 2024 à l'accord du 8 juillet 2021 relatif au déploiement de l'alternance
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2024
En vigueur
Avenant n° 1 du 18 décembre 2023 portant révision de l'accord du 19 décembre 2018 relatif à la création d'un organisme spécifique au sein de l'OPCO
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2024
En vigueur
Avenant n° 5 du 18 décembre 2023 relatif à la révision de certaines dispositions de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2024
En vigueur
Avenant n° 7 du 16 octobre 2023 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2024
En vigueur
Avenant n° 7 du 16 octobre 2023 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Avenant rectificatif
Applicable depuis le 01/02/2024
En vigueur
Avenant rectificatif du 16 octobre 2023 à l'avenant n° 6 du 17 mai 2023 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 16/10/2023
En vigueur
Avenant n° 1 du 16 octobre 2023 à l'avenant n° 1 du 16 décembre 2021 relatif à l'annexe « Fiches et documents pédagogiques ayant une valeur indicative et non conventionnelle »
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2023
En vigueur
Avenant n° 6 du 17 mai 2023 relatif aux modifications de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier »
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2023
En vigueur
Avenant n° 6 du 17 mai 2023 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 26/06/2023
En vigueur
Adhésion par lettre du 12 juin 2023 de la CSAFAM à la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 05/06/2023
En vigueur
Avenant n° 1 du 24 mars 2023 à l'accord du 4 mai 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif prévention et santé au travail
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2023
En vigueur
Avenant n° 5 du 27 janvier 2023 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2023
En vigueur
Avenant n° 5 du 27 janvier 2023 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2023
En vigueur
Avenant n° 4 du 8 décembre 2022 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2023
En vigueur
Avenant n° 4 du 8 décembre 2022 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2022
En vigueur
Avenant n° 3 du 15 septembre 2022 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2022
En vigueur
Avenant n° 3 du 15 septembre 2022 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2022
En vigueur
Avenant n° 2 du 13 mai 2022 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2022
En vigueur
Avenant n° 2 du 13 mai 2022 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »
Accord
Applicable depuis le 25/07/2022
En vigueur
Accord du 4 mai 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif prévention et santé au travail
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Avenant n° 1 du 18 février 2022 relatif aux salaires minima conventionnels (annexe 6 de la convention collective : salarié du particulier employeur)
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Avenant n° 1 du 18 février 2022 relatif aux salaires minima conventionnels (annexe 5 de la convention collective : assistant maternel)
Avenant rectificatif
Applicable depuis le 25/03/2022
En vigueur
Avenant rectificatif du 14 juin 2022 à l'avenant n° 3 du 25 mars 2022 relatif à la révision de certaines dispositions de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 25/03/2022
En vigueur
Avenant n° 3 du 25 mars 2022 relatif à la révision de certaines dispositions de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 18/02/2022
En vigueur
Avenant n° 1 du 18 février 2022 à l'accord du 8 juillet 2021 relatif au déploiement de l'alternance
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2022
En vigueur
Avenant n° S 44 du 28 octobre 2021 relatif aux salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 1 du 18 février 2022 à l'avenant n° 1 du 16 décembre 2021 relatif aux fiches et documents pédagogiques
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Annexe fiches et documents pédagogiques ayant une valeur indicative et non conventionnelle (Avenant n° 1 du 16 décembre 2021)
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile du 15 mars 2021 - Étendue par arrêté du 6 octobre 2021 JORF 16 octobre 2021
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 2 du 16 décembre 2021 relatif à la prévoyance et à l'indemnité conventionnelle de départ volontaire à la retraite
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant du 24 janvier 2022 à l'avenant n° 2 du 16 décembre 2021 relatif à la prévoyance et à l'indemnité conventionnelle de départ volontaire à la retraite
Accord
Applicable depuis le 01/09/2021
En vigueur
Accord du 8 juillet 2021 relatif au déploiement de l'alternance
Accord
Applicable depuis le 19/12/2018
En vigueur
Accord du 19 décembre 2018 relatif à la création d'un organisme spécifique au sein de l'OPCO
Mieux comprendre
- Informations Convention 3386
- Sommaire de la convention 3386
- Les textes attachés de la 3386
- Lexique juridique convention collective