Brochure 3381
IDCC 2941
Les textes attachés — Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (69 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2026
En vigueur
Avenant n° 70/2025 du 9 juillet 2025 relatif à la classification des emplois
Avenant
Applicable depuis le 26/01/2026
En vigueur
Avenant n° 71/2025 du 9 juillet 2025 relatif aux congés
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2025
En vigueur
Avenant n° 59/2023 du 7 juillet 2023 relatif à la modification de la convention collective (Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2025
En vigueur
Avenant n° 67/2024 du 28 novembre 2024 relatif à la modification de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 04/01/2025
En vigueur
Avenant n° 65/2024 du 8 octobre 2024 relatif à la révision de la convention collective, de certains accords de branche, et à la mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
Avenant
Applicable depuis le 04/01/2025
En vigueur
Avenant n° 64/2024 du 27 septembre 2024 relatif au régime complémentaire de santé
Avenant
Applicable depuis le 09/07/2024
En vigueur
Avenant n° 62/2023 du 8 décembre 2023 relatif aux congés
Avenant
Applicable depuis le 09/07/2024
En vigueur
Avenant n° 1 du 24 avril 2024 à l'avenant n° 62/2023 du 8 décembre 2023 relatif aux congés de courte durée (art. 24.5 du titre IV de la convention)
Accord
Applicable depuis le 24/06/2024
En vigueur
Accord du 20 mars 2024 relatif à la liste des activités exposées à des risques ergonomiques (art. L. 4163-2-1 du code du travail)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Avenant n° 61/2023 du 6 octobre 2023 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Avenant n° 60/2023 du 7 juillet 2023 relatif au régime de complémentaire santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Avenant n° 63/2024 du 20 mars 2024 relatif à la formation professionnelle continue (art. 25 « Priorités triennales » du titre VI de la convention)
Avenant
Applicable depuis le 10/11/2023
En vigueur
Avenant n° 58/2023 du 19 juin 2023 relatif à la modification de la convention collective (Reconversion ou la promotion par alternance [Pro-A])
Avenant
Applicable depuis le 03/08/2023
En vigueur
Avenant n° 57-2023 du 24 mai 2023 relatif au report des congés payés
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Avenant n° 55-2022 du 24 octobre 2022 relatif au montant des prestations et aux cotisations
Avenant
Applicable depuis le 11/12/2022
ABROGE
Avenant n° 2 du 11 mai 2022 à l'avenant n° 39/2019 du 20 mars 2019 relatif à la mise en place du dispositif Pro-A
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2022
En vigueur
Avenant n° 50-2022 du 23 mars 2022 relatif à l'indemnité kilométrique
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2022
En vigueur
Avenant n° 54-2022 du 5 octobre 2022 relatif au salaire minimum hiérarchique
Avenant
Applicable depuis le 08/07/2022
En vigueur
Avenant n° 1 du 1er décembre 2022 à l'avenant n° 53/2022 du 8 juillet 2022 relatif aux rémunérations conventionnelles
Avenant
Applicable depuis le 08/07/2022
En vigueur
Avenant n° 53-2022 du 8 juillet 2022 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Avenant n° 52-2022 du 23 mars 2022 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 51-2022 du 23 mars 2022 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2021
En vigueur
Avenant n° 43-2020 du 26 février 2020 relatif à la classification des emplois et au système de rémunération (titre III de la convention collective)
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2021
En vigueur
Avenant n° 56-2023 du 17 janvier 2023 relatif aux éléments complémentaires de rémunération (ECR)
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2021
En vigueur
Avenant n° 49-2021 du 1er juillet 2021 relatif au CDI, à la démission et au travail de nuit
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2021
En vigueur
Avenant n° 47-2021 du 21 janvier 2021 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2021
En vigueur
Avenant n° 1 du 21 janvier 2021 à l'avenant n° 43-2020 relatif à la classification des emplois et au système de rémunération (titre III de la convention collective)
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2021
En vigueur
Avenant n° 46-2021 du 21 janvier 2021 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2021
En vigueur
Avenant n° 45-2020 du 24 septembre 2020 relatif au régime de protection sociale complémentaire de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 24/12/2020
En vigueur
Avenant n° 1 du 8 juillet 2020 à l'avenant n° 39-2019 du 20 mars 2019 relatif au dispositif « Pro-A »
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 40-2019 du 9 juillet 2019 relatif au régime de complémentaire santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 44-2020 du 30 avril 2020 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2020
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 48-2021 du 21 janvier 2021 relatif à la création d'une CPNGF et à la composition des CPREFP suite à la fusion de certaines régions (titre II de la convention collective)
Avenant
Applicable depuis le 06/11/2019
En vigueur
Avenant n° 41-2019 du 3 septembre 2019 relatif à la mise à jour des dispositions du titre II de la convention
Avenant
Applicable depuis le 07/08/2019
En vigueur
Avenant n° 39-2019 du 20 mars 2019 relatif à la formation Pro-A
Avenant
Applicable depuis le 19/03/2019
En vigueur
Avenant n° 38-2018 du 5 septembre 2018 relatif à la mise à jour de la liste des diplômes
Accord
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Accord du 21 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO cohésion sociale ; champ social et insertion, sport)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 42-2019 du 2 octobre 2019 relatif à la mise à jour des cotisations prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 04/07/2018
En vigueur
Avenant n° 37-2017 du 19 décembre 2017 relatif à la sécurisation juridique
Avenant
Applicable depuis le 04/06/2018
En vigueur
Avenant n° 36-2017 du 25 octobre 2017 relatif au temps et aux frais de déplacement
Accord
Applicable depuis le 06/04/2018
En vigueur
Accord du 19 décembre 2017 relatif à la prime politique salariale
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2017
En vigueur
Avenant n° 34-2017 du 23 mai 2017 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2017
En vigueur
Avenant n° 32-2017 du 23 mai 2017 relatif à la modification des articles II.12 et II.17.2 de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 13/10/2017
En vigueur
Avenant n° 33-2017 du 23 mai 2017 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2017
En vigueur
Avenant n° 29-2016 du 3 novembre 2016 relatif au maintien de salaire
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Avenant n° 30-2016 du 3 novembre 2016 relatif au régime de complémentaire santé
Avenant
Applicable depuis le 02/12/2016
En vigueur
Avenant n° 28-2016 du 6 juillet 2016 relatif à la modification des articles 15.1, 16.2 et 17.1 du titre II de la convention (CPNEFP et CPREFP)
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2016
En vigueur
Avenant n° 31-2016 du 3 novembre 2016 relatif à la valeur du point au 1er août 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2016
En vigueur
Avenant n° 26-2016 du 27 janvier 2016 relatif au paritarisme
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2016
En vigueur
Avenant n° 24-2016 du 27 janvier 2016 relatif à l'organisation du temps de travail
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2016
En vigueur
Avenant n° 25-2016 du 27 janvier 2016 relatif aux congés payés
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2016
En vigueur
Avenant du 30 mars 2017 relatif à la modification des avenants n° 29-2016, n° 30-2016 et n° 31-2016
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2015
En vigueur
Avenant n° 21-2015 du 24 mars 2015 relatif au contrat de génération
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2015
En vigueur
Avenant n° 18-2014 du 29 octobre 2014 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 22-2015 du 12 mai 2015 relatif au régime de frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 20-2014 du 15 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2014
En vigueur
Avenant n° 16-2014 du 7 avril 2014 relatif au régime complémentaire santé
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2014
En vigueur
Avenant n° 13-2013 du 25 juin 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2014
En vigueur
Avenant n° 19-2014 du 27 novembre 2014 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2014
Avenant
Applicable depuis le 22/05/2014
En vigueur
Avenant n° 15-2013 du 26 novembre 2013 relatif aux priorités de la formation continue
Avenant
Applicable depuis le 22/05/2014
En vigueur
Avenant n° 14-2013 du 26 novembre 2013 relatif au financement du dialogue social
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2014
En vigueur
Avenant n° 12-2013 du 25 juin 2013 relatif à la prévention de la pénibilité
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 8-2013 du 17 janvier 2013 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 9-2013 du 17 janvier 2013 relatif au fonds d'aide au paritarisme
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 1 du 24 mars 2011 à la convention
Accord
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Accord du 21 mai 2010 relatif aux œuvres sociales et culturelles
Annexe
Applicable depuis le 01/01/2012
ABROGE
Annexe relative aux règles de reclassement de l'accord de branche du 29 mars 2002
Avenant
Applicable depuis le 12/07/2011
En vigueur
Avenant n° 2 du 12 juillet 2011 relatif aux garanties sociales et de prévoyance
Convention collective nationale
Applicable depuis le 21/05/2010
En vigueur
Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010
Mieux comprendre
- Informations Convention 3381
- Sommaire de la convention 3381
- Les textes attachés de la 3381
- Lexique juridique convention collective