Brochure 3379
IDCC 3016
Les textes attachés — Ateliers et chantiers d'insertion
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (65 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2026
En vigueur
Avenant n° 39 du 25 novembre 2025 relatif à la classification et aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2026
En vigueur
Avenant n° 1 du 20 février 2026 à l'accord du 25 novembre 2025 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
ABROGE
Avenant n° 38 du 25 novembre 2025 relatif aux salaires minima
Accord
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Accord du 25 novembre 2025 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Avenant n° 37 du 25 novembre 2025 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2025
En vigueur
Avenant n° 1 du 15 avril 2024 à l'accord du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail
Avenant
Applicable depuis le 30/09/2025
En vigueur
Avenant n° 2 du 30 septembre 2025 relatif à l'aménagement de la durée du travail
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2025
En vigueur
Avenant n° 6 du 14 février 2025 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant n° 35 du 26 novembre 2024 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
ABROGE
Avenant n° 36 du 18 décembre 2024 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 27/12/2024
En vigueur
Avenant n° 34 du 15 avril 2024 relatif aux salariés polyvalents (titres IV et V)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2024
ABROGE
Avenant n° 33 du 17 novembre 2023 relatif aux salaires minima
Accord
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Accord du 21 septembre 2023 relatif à la collecte des fonds conventionnels de branche pour le financement de la formation professionnelle
Dénonciation par lettre
Applicable depuis le 11/11/2023
En vigueur
Dénonciation par lettre du 3 octobre 2023 du SyNESI de l'accord collectif de branche du 17 juin 2010 et de ses avenants
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2023
En vigueur
Avenant n° 32 du 18 avril 2023 relatif au régime conventionnel de prévoyance
Accord
Applicable depuis le 01/03/2023
En vigueur
Accord du 20 septembre 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
ABROGE
Avenant n° 31 du 12 décembre 2022 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2023
Avenant
Applicable depuis le 05/08/2022
En vigueur
Avenant n° 1 du 31 mai 2022 à l'accord du 2 novembre 2020 relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2022
ABROGE
Avenant n° 30 du 31 mai 2022 relatif aux salaires minima au 1er juin 2022
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2021
ABROGE
Avenant n° 29 du 15 février 2021 relatif aux salaires minima
Accord
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Accord du 2 novembre 2020 relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Avenant n° 5 du 16 novembre 2020 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement des frais de santé
Accord
Applicable depuis le 18/12/2020
En vigueur
Accord du 16 novembre 2020 relatif à la reconversion ou promotion par alternance et au contrat de professionnalisation
Avenant
Applicable depuis le 19/02/2020
En vigueur
Avenant n° 28 du 22 janvier 2020 relatif à la révision de la convention collective (titre Ier)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 4 du 4 décembre 2019 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 17/12/2019
ABROGE
Avenant n° 26 du 22 novembre 2019 relatif aux emplois-repère (titres IV et V de la convention)
Avenant
Applicable depuis le 04/12/2019
ABROGE
Avenant n° 27 du 4 décembre 2019 relatif aux salaires minima pour l'année 2020
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2019
ABROGE
Avenant n° 23 du 9 novembre 2017 relatif aux salaires minima 2018
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2018
En vigueur
Avenant n° 3 du 20 décembre 2017 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement des frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 20/01/2018
En vigueur
Avenant n° 24 du 9 novembre 2017 relatif à la négociation annuelle de branche (titre II « Liberté et dialogue social. – Droit syndical. – Institutions représentatives du personnel », section 1)
Avenant
Applicable depuis le 21/12/2017
En vigueur
Avenant n° 25 du 21 décembre 2017 modifiant le titre II « Liberté et dialogue social. – Droit syndical », section 2 « Le dialogue social au niveau national », article 7 « Le financement du paritarisme »
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2017
DENONCE
Avenant n° 22 du 28 juin 2017 à l'accord du 17 juin 2010 relatif au régime conventionnel de prévoyance
Accord
Applicable depuis le 28/06/2017
En vigueur
Accord du 28 juin 2017 portant création de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Avenant n° 15 du 18 février 2014 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2016
ABROGE
Avenant n° 20 du 19 novembre 2015 relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2016
Avenant
Applicable depuis le 17/03/2016
En vigueur
Avenant n° 21 du 17 mars 2016 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement des frais de santé
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 13/02/2016
En vigueur
Adhésion par lettre du 26 janvier 2016 de la FFSMAS CFE-CGC à la convention collective
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé
Accord
Applicable depuis le 19/11/2015
En vigueur
Accord du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail
Avenant
Applicable depuis le 18/06/2015
En vigueur
Avenant n° 19 du 18 juin 2015 à l'accord du 19 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle et au financement de la formation professionnelle continue
Avenant
Applicable depuis le 02/04/2015
En vigueur
Avenant n° 18 du 2 avril 2015 modifiant l'article 1er « Définition du champ d'application » du titre Ier « Règles générales » de la convention
Avenant
Applicable depuis le 04/02/2015
En vigueur
Avenant n° 16 du 4 février 2015 relatif au dialogue social
Accord
Applicable depuis le 09/07/2014
En vigueur
Accord du 9 juillet 2014 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avis d'interprétation
Applicable depuis le 30/04/2014
ABROGE
Avis d'interprétation n° 5-14 du 30 avril 2014 relatif à la gestion des promotions
Avenant
Applicable depuis le 10/01/2014
En vigueur
Avenant n° 14 du 10 janvier 2014 relatif au dialogue social
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2014
ABROGE
Avenant n° 13 du 10 janvier 2014 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2014
Avenant
Applicable depuis le 08/10/2013
En vigueur
Avenant n° 12 du 8 octobre 2013 relatif au dialogue social
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2013
ABROGE
Avenant n° 2 du 18 octobre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
Avis d'interprétation
Applicable depuis le 01/05/2013
En vigueur
Avis d'interprétation n° 4-12 du 26 juin 2012 relatif aux congés pour enfant malade
Avenant
Applicable depuis le 10/04/2013
En vigueur
Avenant n° 8 du 10 avril 2013 modifiant le titre VI de la convention relatif au contrat de travail
Avenant
Applicable depuis le 10/04/2013
En vigueur
Avenant n° 4 du 10 avril 2013 modifiant le titre Ier de la convention relatif au champ d'application
Avenant
Applicable depuis le 10/04/2013
En vigueur
Avenant n° 5 du 10 avril 2013 modifiant le titre II de la convention relatif aux délégués du personnel
Avenant
Applicable depuis le 10/04/2013
En vigueur
Avenant n° 6 du 10 avril 2013 modifiant le titre III de la convention relatif à l'instance santé et conditions de travail (ISCT)
Avenant
Applicable depuis le 10/04/2013
ABROGE
Avenant n° 7 du 10 avril 2013 modifiant le titre V de la convention relatif aux classifications et aux rémunérations
Avenant
Applicable depuis le 10/04/2013
En vigueur
Avenant n° 9 du 10 avril 2013 modifiant le titre VII de la convention relatif à la durée du travail
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2013
En vigueur
Avenant n° 3 du 22 janvier 2013 à l'accord du 19 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2012
DENONCE
Avenant n° 1 du 13 février 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 13/01/2012
DENONCE
Avenant n° 2 du 13 janvier 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance
Avis d'interprétation
Applicable depuis le 13/01/2012
En vigueur
Avis d'interprétation n° 2 du 13 janvier 2012 à l'accord du 7 juillet 2010 relatif aux libertés et au dialogue social
Avis d'interprétation
Applicable depuis le 13/01/2012
En vigueur
Avis d'interprétation n° 1 du 13 janvier 2012 à l'accord du 7 juillet 2010 relatif aux libertés et au dialogue social
Avenant
Applicable depuis le 13/01/2012
En vigueur
Avenant n° 1 du 13 janvier 2012 relatif au dialogue social
Convention collective nationale
Applicable depuis le 31/03/2011
En vigueur
Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011
Annexe
Applicable depuis le 31/03/2011
En vigueur
Annexe I. - Contrat de garanties collectives relatif au régime de prévoyance
Annexe
Applicable depuis le 28/02/2011
En vigueur
Annexe II. - Avis d'interprétation du 28 février 2011 relatif à l'article 3 « Mise en œuvre du régime » de l'accord du 17 juin 2010
Accord
Applicable depuis le 01/01/2011
DENONCE
Accord du 17 juin 2010 relatif au régime conventionnel de prévoyance
Mieux comprendre
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- Sommaire de la convention 3379
- Les textes attachés de la 3379
- Lexique juridique convention collective