Brochure 3375
IDCC 3017
Les textes attachés — Ports et manutention unifiée
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (134 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Avenant du 8 septembre 2025 relatif au régime conventionnel de préretraite pénibilité
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Avenant n° 21 du 4 décembre 2025 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis – NAO 2026
Accord
Applicable depuis le 06/09/2025
En vigueur
Accord du 19 juin 2025 relatif aux personnels officiers des grands ports maritimes et fluvio-maritimes
Accord
Applicable depuis le 06/09/2025
En vigueur
Accord du 19 juin 2025 relatif aux personnels marins d'appui des grands ports maritimes et fluvio-maritimes
Avenant
Applicable depuis le 06/09/2025
En vigueur
Avenant du 19 juin 2025 à l'accord du 29 mars 2022 relatif au régime de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 19/06/2025
En vigueur
Avenant n° 20 du 19 juin 2025 relatif à la révision de la convention collective (art. 2 « Bénéficiaires »)
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2025
En vigueur
Avenant du 19 juin 2025 à l'accord du 15 janvier 2009 relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
Protocole d'accord
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Protocole d'accord du 19 juin 2025 relatif à la revalorisation des rentes du régime de retrait supplémentaire à cotisations définies
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant du 18 septembre 2025 au protocole d'accord du 19 juin 2025 relatif à la revalorisation des rentes du régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant n° 19 du 16 janvier 2025 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis – NAO 2025
Avenant
Applicable depuis le 09/11/2024
En vigueur
Avenant du 11 septembre 2024 à l'accord du 15 janvier 2009 relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
Avenant
Applicable depuis le 20/09/2024
En vigueur
Avenant n° 6 du 30 avril 2024 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 30/04/2024
En vigueur
Avenant n° 18 du 30 avril 2024 relatif aux médailles d'honneur du travail (article 5, point 4.4 de la convention collective)
Avenant
Applicable depuis le 30/04/2024
En vigueur
Avenant n° 7 du 30 avril 2024 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif aux actions de solidarité modifiant l'avenant n° 5 du 28 février 2019
Protocole d'accord
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Protocole d'accord du 11 septembre 2024 relatif à la revalorisation des rentes du régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Avenant n° 17 du 27 octobre 2023 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis
Accord
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Accord du 5 juillet 2022 relatif au régime conventionnel de préretraite, pénibilité
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Avenant n° 17 du 12 décembre 2022 relatif au régime de prévoyance
Protocole d'accord
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Protocole d'accord du 21 septembre 2023 relatif à la revalorisation des rentes du régime de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2022
En vigueur
Avenant n° 16 du 27 octobre 2022 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis – NAO 2023
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2022
PERIME
Avenant du 29 mars 2022 à l'accord du 15 janvier 2009 relatif au régime de retraite supplémentaire
Accord
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Accord du 9 juin 2022 relatif à la revalorisation des rentes du régime de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Avenant n° 15 du 20 décembre 2021 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis (NAO 2022)
Avenant
Applicable depuis le 16/12/2021
En vigueur
Avenant n° 14 du 9 mars 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accord
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Accord du 30 septembre 2021 relatif à la revalorisation des rentes du contrat de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2021
En vigueur
Avenant n° 13 du 9 mars 2021 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis à compter du 1er janvier 2021
Protocole d'accord
Applicable depuis le 10/11/2020
En vigueur
Protocole d'accord du 19 juin 2020 relatif à la revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire
Accord
Applicable depuis le 30/06/2020
En vigueur
Accord du 30 juin 2020 relatif à la désignation de l'union des caisses de congés payés (UCCP) en qualité d'organisme national gestionnaire du registre et du recensement des ouvriers dockers
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 12 du 30 juin 2020 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis à compter du 1er janvier 2020
Accord
Applicable depuis le 30/11/2019
En vigueur
Accord du 16 octobre 2019 relatif à la composition et au fonctionnement du comité des activités sociales et culturelles interentreprises pour les personnels dockers et assimilés du port de Saint-Nazaire
Avenant
Applicable depuis le 26/11/2019
En vigueur
Avenant du 26 novembre 2019 à l'accord du 14 mai 2014 relatif à la composition des instances paritaires
Accord
Applicable depuis le 16/10/2019
En vigueur
Accord du 16 octobre 2019 relatif aux moyens des organisations syndicales (Montoir - Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 19/07/2019
En vigueur
Accord du 21 mai 2019 relatif au relevé de conclusions de la commission paritaire retraite
Protocole d'accord
Applicable depuis le 19/07/2019
En vigueur
Protocole d'accord du 21 mai 2019 relatif à la revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2019
En vigueur
Avenant du 14 janvier 2019 à l'accord du 27 octobre 2017 relatif aux garanties minimales de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 22/03/2019
En vigueur
Avenant du 1er février 2019 à l'accord du 30 octobre 2006 relatif aux heures supplémentaires (Montoir-Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 01/02/2019
En vigueur
Accord du 24 janvier 2019 relatif aux garanties de ressources des ouvriers dockers mensualisés
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant du 2 janvier 2019 relatif aux rémunérations des ouvriers dockers occasionnels au 1er janvier 2019 (Montoir – Saint-Nazaire)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant du 2 janvier 2019 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place des ouvriers dockers mensualisés et des primes de place au 1er janvier 2019 (Montoir – Saint-Nazaire)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 11 du 11 décembre 2018 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis à compter du 1er janvier 2019
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant du 19 décembre 2018 à l'accord du 24 octobre 2011 relatif au calcul de la prime d'ancienneté (Montoir - Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 11/12/2018
En vigueur
Accord du 11 décembre 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 17/10/2018
En vigueur
Avenant n° 10 du 17 octobre 2018 relatif au droit syndical et à la représentation du personnel
Accord
Applicable depuis le 05/10/2018
En vigueur
Accord du 24 mai 2018 relatif à la reconduction d'ARIAL en tant qu'organisme assureur des régimes de retraite supplémentaire pour une nouvelle période d'une année
Protocole d'accord
Applicable depuis le 05/10/2018
En vigueur
Protocole d'accord du 24 mai 2018 relatif à la revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire
Protocole d'accord
Applicable depuis le 24/05/2018
En vigueur
Protocole d'accord du 24 mai 2018 relatif au fonctionnement du régime de retraite (Loi Eckert)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Accord du 27 octobre 2017 relatif aux garanties minimales de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Avenant n° 9 du 16 janvier 2018 relatif aux salaires minimaux garantis au 1er janvier 2018
Accord
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Accord du 9 février 2018 relatif aux rémunérations des ouvriers dockers occasionnels au 1er janvier 2018 (Montoir – Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Accord du 9 février 2018 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place des ouvriers dockers mensualisés et des primes de place au 1er janvier 2018 (Montoir – Saint-Nazaire)
Avenant
Applicable depuis le 23/11/2017
En vigueur
Avenant n° 4 du 23 novembre 2017 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 15/06/2017
En vigueur
Avenant n° 2 du 13 septembre 2012 relatif aux modalités de prise en compte de l'ancienneté lors du classement et de la promotion dans la catégorie des cadres de la grille de rémunération des personnels des établissements portuaires
Avenant
Applicable depuis le 02/03/2017
En vigueur
Avenant n° 3 du 3 novembre 2016 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 02/03/2017
En vigueur
Avenant n° 3 du 3 novembre 2016 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers intermittents
Avenant
Applicable depuis le 02/03/2017
En vigueur
Avenant n° 3 du 3 novembre 2016 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers occasionnels
Avenant
Applicable depuis le 16/02/2017
En vigueur
Avenant n° 7 du 16 février 2017 modifiant la convention collective nationale unifiée
Avenant
Applicable depuis le 16/02/2017
En vigueur
Avenant n° 8 du 16 février 2017 modifiant l'article 6A, point 2.1.a, de la convention collective nationale unifiée
Accord
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Accord du 28 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre des mesures d'accompagnement des dockers bénéficiant du dispositif de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Avenant n° 2 du 16 février 2017 à l'accord du 15 avril 2011 relatif à la pénibilité
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Avenant n° 2 du 16 février 2017 à l'accord du 16 avril 2011 relatif à la cessation anticipée d'activité
Accord
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Accord du 10 mai 2017 relatif à la revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Avenant n° 6 du 16 février 2017 relatif aux salaires minimaux garantis pour l'année 2017
Accord
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Accord du 6 avril 2017 relatif aux rémunérations des ouvriers dockers occasionnels au 1er janvier 2017 (Montoir - Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Accord du 6 avril 2017 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place et des primes des ouvriers dockers au 1er janvier 2017 (Montoir - Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 03/11/2016
En vigueur
Accord du 3 novembre 2016 relatif à la continuité des contrats de travail
Avenant
Applicable depuis le 29/09/2016
En vigueur
Avenant n° 1 du 11 mai 2016 à l'accord du 14 mai 2014 relatif au régime de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 29/09/2016
En vigueur
Avenant n° 1 du 11 mai 2016 à l'accord du 19 mai 2015 relatif à l'extension du bénéfice de la pension de réversion
Accord
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance
Accord
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers intermittents
Accord
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers occasionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Avenant n° 6 du 17 décembre 2015 relatif à la garantie de ressources
Accord
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Accord du 11 mai 2016 relatif à la revalorisation des rentes des contrats de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 28/06/2016
En vigueur
Avenant n° 2 du 28 juin 2016 portant révision de l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 28/06/2016
En vigueur
Avenant n° 2 du 28 juin 2016 portant révision de l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers intermittents
Avenant
Applicable depuis le 28/06/2016
En vigueur
Avenant n° 2 du 28 juin 2016 portant révision de l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers occasionnels
Avenant
Applicable depuis le 06/05/2016
En vigueur
Avenant du 12 avril 2016 à l'accord du 24 octobre 2011 et à l'avenant du 26 février 2014 à l'accord du 30 octobre 2006 relatif à l'ancienneté des ouvriers dockers sur le port de Montoir - Saint-Nazaire
Avenant
Applicable depuis le 19/02/2016
En vigueur
Avenant n° 1 du 19 février 2016 portant révision de l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 19/02/2016
En vigueur
Avenant n° 1 du 19 février 2016 portant révision de l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers intermittents
Avenant
Applicable depuis le 19/02/2016
En vigueur
Avenant n° 1 du 19 février 2016 portant révision de l'accord du 17 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance des ouvriers dockers occasionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 5 du 17 décembre 2015 relatif aux salaires minimaux garantis pour l'année 2016
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 40 du 19 janvier 2016 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2016 (Bordeaux)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Accord du 28 janvier 2016 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place des ouvriers dockers (Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Accord du 28 janvier 2016 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place des ouvriers dockers occasionnels (Saint-Nazaire)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant du 22 mars 2016 à l'accord du 24 juillet 2003 relatif à la revalorisation de la prime de grutier (Saint-Nazaire)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant du 24 mars 2016 à l'accord du 24 octobre 2011 relatif à la majoration de l'abondement des entreprises aux PEE (Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 30/09/2015
En vigueur
Accord du 19 mai 2015 portant modification de l'accord du 15 janvier 2009 relatif au régime de retraite
Accord
Applicable depuis le 30/09/2015
En vigueur
Accord du 19 mai 2015 relatif aux rentes des contrats de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 25/09/2015
En vigueur
Avenant n° 1 du 25 septembre 2015 à l'accord du 16 avril 2013 relatif au week-end de confort (Bordeaux)
Avenant
Applicable depuis le 25/09/2015
En vigueur
Avenant n° 39 du 25 septembre 2015 relatif au protocole d'accord du 11 juillet 2000 (Bordeaux)
Accord
Applicable depuis le 26/02/2015
En vigueur
Accord du 14 mai 2014 modifiant l'accord du 15 janvier 2009 relatif au régime de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant du 18 décembre 2014 à l'accord du 2 avril 2004 relatif à la complémentaire santé (Saint-Nazaire)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 4 du 10 décembre 2014 relatif aux salaires minimaux garantis pour l'année 2015
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 38 du 8 janvier 2015 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2015 (Bordeaux)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Accord du 12 mars 2015 relatif à la revalorisation des grilles de l'accord de place des ouvriers dockers (Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 04/11/2014
En vigueur
Accord du 14 mai 2014 à l'accord du 15 janvier 2009 relatif au régime de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 17/10/2014
En vigueur
Avenant n° 3 du 28 mai 2014 relatif aux conventions de forfaits (Guyane)
Avenant
Applicable depuis le 16/10/2014
En vigueur
Avenant n° 2 du 28 mai 2014 modifiant les dispositions de la convention (Guyane)
Accord
Applicable depuis le 03/10/2014
En vigueur
Accord du 14 mai 2014 relatif à la participation aux négociations collectives nationales
Accord
Applicable depuis le 03/10/2014
En vigueur
Accord du 14 mai 2014 relatif au règlement intérieur CPNE OPMQ
Accord
Applicable depuis le 02/10/2014
En vigueur
Accord du 14 mai 2014 relatif à la composition des instances paritaires
Avenant
Applicable depuis le 23/07/2014
En vigueur
Avenant du 14 mai 2014 au protocole d'accord du 24 octobre 2007 relatif à la prévoyance
Accord
Applicable depuis le 01/07/2014
En vigueur
Accord du 14 mai 2014 relatif aux rentes de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2014
En vigueur
Avenant du 10 juin 2014 à l'accord du 24 juillet 2003 relatif à la « prime grutier »(Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 01/07/2014
En vigueur
Accord du 1er juillet 2014 relatif aux rémunérations des ouvriers dockers occasionnels au 1er juillet 2014 (Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 16/04/2014
En vigueur
Accord du 8 janvier 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Avenant
Applicable depuis le 26/02/2014
En vigueur
Avenant du 26 février 2014 à l'accord de place du 30 octobre 2006 (Saint-Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 14/02/2014
En vigueur
Accord du 13 novembre 2013 relatif au régime de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 14/02/2014
En vigueur
Avenant n° 1 du 13 novembre 2013 relatif au régime de retraite
Avenant
Applicable depuis le 08/01/2014
En vigueur
Avenant n° 3 du 8 janvier 2014 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2014
En vigueur
Avenant n° 37 du 13 janvier 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014 (Bordeaux)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2014
En vigueur
Accord du 26 février 2014 relatif aux salaires au 1er janvier 2014 (Saint-Nazaire)
Avenant
Applicable depuis le 10/08/2013
En vigueur
Avenant n° 1 du 10 décembre 2012 relatif à la pénibilité
Accord
Applicable depuis le 04/06/2013
En vigueur
Accord du 4 juin 2013 relatif à la prime de rendement pour l'année 2014 (Montoir-Saint Nazaire)
Accord
Applicable depuis le 16/04/2013
En vigueur
Accord du 16 avril 2013 relatif aux rémunérations (Bordeaux)
Avenant
Applicable depuis le 21/01/2013
En vigueur
Avenant n° 36 du 21 janvier 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2013 (Bordeaux)
Avenant
Applicable depuis le 10/12/2012
En vigueur
Avenant n° 2 du 10 décembre 2012 relatif aux salaires minimaux et aux primes au 1er janvier 2013
Accord
Applicable depuis le 16/11/2012
En vigueur
Accord du 16 novembre 2012 relatif au recours à l'emploi d'ouvriers dockers occasionnels (Dunkerque)
Accord
Applicable depuis le 01/08/2012
En vigueur
Accord du 30 juillet 2012 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des dockers (arrondissement de Dunkerque)
Accord
Applicable depuis le 25/04/2012
En vigueur
Accord du 25 avril 2012 relatif au régime de retraite
Avenant
Applicable depuis le 09/02/2012
En vigueur
Avenant du 9 février 2012 à l'accord du 24 octobre 2007 relatif à la prévoyance
Accord
Applicable depuis le 09/02/2012
En vigueur
Accord du 9 février 2012 relatif à la rente de retraite supplémentaire
Avenant
Applicable depuis le 28/11/2011
En vigueur
Avenant n° 35 du 28 novembre 2011 relatif aux salaires et aux primes pour 2011-2012 (Bordeaux)
Avenant
Applicable depuis le 24/10/2011
En vigueur
Avenant n° 1 du 24 octobre 2011 relatif aux salaires et aux primes pour 2011-2012
Accord
Applicable depuis le 16/10/2011
En vigueur
Accord du 16 avril 2011 relatif à la cessation anticipée d'activité
Accord
Applicable depuis le 15/10/2011
En vigueur
Accord du 15 avril 2011 relatif à la pénibilité
Avenant
Applicable depuis le 04/10/2011
En vigueur
Avenant du 4 octobre 2011 à l'accord du 15 avril 2011 relatif à la pénibilité spécifique
Avenant
Applicable depuis le 04/10/2011
En vigueur
Avenant du 4 octobre 2011 à l'accord du 16 avril 2011 relatif à la cessation anticipée d'activité
Convention collective
Applicable depuis le 03/05/2011
En vigueur
Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011
Accord
Applicable depuis le 03/05/2011
En vigueur
Accord du 14 novembre 2011 relatif aux diverses dispositions applicables aux officiers
Accord
Applicable depuis le 19/05/2009
En vigueur
Accord du 19 mai 2009 relatif au régime de retraite
Accord
Applicable depuis le 15/01/2009
En vigueur
Accord du 15 janvier 2009 relatif au régime de retraite
Accord
Applicable depuis le 01/01/2009
En vigueur
Accord du 15 janvier 2009 relatif au nouveau régime de retraite
Protocole d'accord
Applicable depuis le 24/10/2007
En vigueur
Protocole d'accord du 24 octobre 2007 portant révision des dispositions de prévoyance
Accord
Applicable depuis le 30/10/2006
En vigueur
Accord du 30 octobre 2006 relatif à l'organisation du travail sur le port de Montoir - Saint-Nazaire
Mieux comprendre
- Informations Convention 3375
- Sommaire de la convention 3375
- Les textes attachés de la 3375
- Lexique juridique convention collective