Brochure 3372
IDCC 3090
Les textes attachés — Entreprises du secteur privé du spectacle vivant
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (54 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2025
En vigueur
Avenant du 21 juillet 2025 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er septembre 2025
Accord
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Accord du 19 juillet 2024 relatif au régime obligatoire de frais de santé des salariés hors salariés intermittents du spectacle
Accord
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Accord du 12 mai 2025 relatif au degré élevé de solidarité en prévoyance
Accord
Applicable depuis le 18/10/2024
En vigueur
Accord du 18 octobre 2024 relatif à l'évolution du secrétariat de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 18/10/2024
En vigueur
Avenant du 18 octobre 2024 relatif à la révision de la convention collective (art. 4.22 « Comité d'action sociale et culturelle – Spectacle vivant privé (CASC-SVP) »)
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2024
En vigueur
Avenant du 25 janvier 2024 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er février 2024
Accord
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Accord du 8 novembre 2023 relatif à la modification de la convention collective (annexe I)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2024
En vigueur
Accord du 22 novembre 2023 relatif à la prévention des violences sexuelles et des agissements sexistes
Avenant
Applicable depuis le 22/07/2023
En vigueur
Avenant n° 2 du 14 juin 2023 relatif à la prolongation de l'avenant du 1er juillet 2021 à l'annexe I de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2022
En vigueur
Avenant du 24 novembre 2022 relatif aux salaires minimaux au 1er décembre 2022
Avenant
Applicable depuis le 29/07/2022
En vigueur
Avenant du 28 juin 2022 relatif à la prolongation de l'avenant du 1er juillet 2021 à l'annexe I de la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2022
En vigueur
Avenant du 7 février 2022 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2022
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 24/12/2021
En vigueur
Adhésion par lettre du 22 novembre 2021 de l'UNSA spectacle et communication à la convention collective nationale
Accord
Applicable depuis le 01/10/2021
En vigueur
Accord du 1er juillet 2021 relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2021
En vigueur
Avenant du 1er juillet 2021 relatif au contrat à durée déterminée dit d'usage (article X.1.2)
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2021
En vigueur
Avenant du 1er juillet 2021 relatif à la modification de l'article 4.21 « Comité social et économique »
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2021
En vigueur
Avenant du 24 novembre 2020 à l'avenant du 6 septembre 2017 relatif à la révision de la convention collective (article 7.3)
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2021
PERIME
Avenant du 1er juillet 2021 relatif à la modification de l'annexe I
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2020
En vigueur
Avenant du 6 septembre 2017 à la convention collective relatif au CDD d'usage (liste des emplois)
Avenant
Applicable depuis le 19/12/2019
En vigueur
Avenant du 16 mai 2019 relatif à la révision de la convention collective nationale
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2019
En vigueur
Avenant du 3 octobre 2019 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er novembre 2019 en application du titre VI « Grilles des emplois. Classification. Salaires »
Avenant
Applicable depuis le 27/02/2019
En vigueur
Avenant du 18 décembre 2018 à l'avenant du 6 septembre 2017 (art. VIII.11 des clauses communes) relatif au forfait jours
Avenant
Applicable depuis le 26/02/2019
En vigueur
Avenant du 18 décembre 2018 modifiant les dispositions de la convention collective nationale
Accord
Applicable depuis le 25/04/2018
En vigueur
Accord du 25 avril 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2018
En vigueur
Avenant du 22 mars 2018 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er avril 2018 en application du titre VI « Grilles des emplois. – Classification. – Salaires »
Avenant
Applicable depuis le 15/12/2017
En vigueur
Avenant du 6 septembre 2017 relatif à l'article 8.11 des clauses communes (et pour les deux fonctions techniques, à l'article 12 du III.3 du III de l'annexe 2) [forfait en jours]
Avenant
Applicable depuis le 15/12/2017
ABROGE
Avenant du 12 octobre 2017 portant modification du sous-titre IV.3 de l'annexe II relatif à la garantie « Frais de soins de santé »
Avenant
Applicable depuis le 06/09/2017
En vigueur
Avenant du 21 juin 2017 relatif à l'adhésion du syndicat des cabarets music-halls et lieux de création (CAMULC) à la convention
Adhésion
Applicable depuis le 22/08/2017
En vigueur
Adhésion par lettre du 4 août 2017 de la FSICPA à la convention collective
Accord
Applicable depuis le 01/05/2017
En vigueur
Accord du 21 octobre 2015 relatif à l'aménagement du travail à temps partiel
Avenant
Applicable depuis le 10/11/2016
En vigueur
Avenant du 10 novembre 2016 relatif aux dispositions du titre VI « Metteur en scène de théâtre » de l'annexe I de la convention
Accord
Applicable depuis le 01/04/2016
PERIME
Accord du 24 mai 2016 relatif aux plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
ABROGE
Accord du 15 décembre 2015 relatif au régime collectif obligatoire complémentaire frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 10/11/2015
En vigueur
Avenant du 10 novembre 2015 relatif à la commission de suivi et de validation des accords
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2015
En vigueur
Avenant du 30 juin 2015 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2015
Accord
Applicable depuis le 01/04/2015
En vigueur
Accord du 29 juin 2015 relatif aux plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2015
En vigueur
Avenant du 24 mars 2015 relatif aux salaires minima au 1er avril 2015
Accord
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Accord du 19 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (à l'exception des intermittents qui bénéficient d'un accord spécifique)
Accord
Applicable depuis le 01/04/2014
En vigueur
Accord du 4 mars 2014 relatif aux plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé
Avenant
Applicable depuis le 06/02/2014
En vigueur
Avenant du 22 octobre 2013 à la convention
Adhésion
Applicable depuis le 04/07/2013
En vigueur
Adhésion par lettre du 4 juillet 2013 du SYNAVI à la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2013
ABROGE
Avenant du 19 juin 2012 relatif à la prévoyance
Annexe
Applicable depuis le 01/07/2013
En vigueur
Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre
Annexe
Applicable depuis le 01/07/2013
En vigueur
Annexe V : Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque
Annexe
Applicable depuis le 01/07/2013
En vigueur
Annexe IV : Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée (spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de musique classique, chansons, variétés, jazz, musiques actuelles, spectacles de cabaret avec ou sans revue, à l'exception des cirques et des bals) et clauses générales de la convention collective visant les déplacements
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2013
ABROGE
Avenant du 3 juillet 2013 à l'accord du 2 janvier 2001 relatif à la prévoyance frais de santé
Annexe
Applicable depuis le 01/07/2013
En vigueur
Annexe III : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de cabaret
Annexe
Applicable depuis le 01/07/2013
En vigueur
Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
Annexe
Applicable depuis le 01/07/2013
En vigueur
Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/07/2013
En vigueur
Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
Accord
Applicable depuis le 01/12/2012
En vigueur
Accord du 1er décembre 2012 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 16/05/2012
En vigueur
Avenant du 16 mai 2012 relatif aux dispositions particulières des cadres de direction
Accord
Applicable depuis le 15/05/2012
En vigueur
Accord du 15 mai 2012 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 02/01/2001
ABROGE
Avenant du 2 janvier 2001 relatif à la retraite, à la prévoyance et aux frais de santé
Mieux comprendre
- Informations Convention 3372
- Sommaire de la convention 3372
- Les textes attachés de la 3372
- Lexique juridique convention collective