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Centre Convention Collective
Brochure 3372 IDCC 3090

La convention collective Entreprises du secteur privé du spectacle vivant

Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Champ d'application

Couvre, sur le territoire national (France métropolitaine et DOM), les entreprises et associations du secteur privé à vocation artistique et culturelle dont l'activité principale est le spectacle vivant : exploitants de lieux, producteurs, entrepreneurs de tournées et diffuseurs titulaires de licence. Vise le personnel artistique, technique, administratif, commercial et d'accueil.

Sommaire de la convention

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