Brochure 3364
IDCC 2796
Les textes attachés — Personnel de direction du régime social des indépendants
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (11 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 08/03/2019
PERIME
Accord du 8 mars 2019 relatif à la transformation du régime social
Accord
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Accord du 19 janvier 2017 relatif à la part variable de rémunération
Avenant
Applicable depuis le 24/11/2011
En vigueur
Avenant du 24 novembre 2011 à l'accord du 2 juin 2009 relatif aux classifications
Accord
Applicable depuis le 02/06/2009
En vigueur
Accord du 2 juin 2009 relatif à la classification
Accord
Applicable depuis le 02/06/2009
En vigueur
Accord du 2 juin 2009 portant sur l'application de l'accord relatif à la classification
Accord
Applicable depuis le 01/01/2009
En vigueur
Accord du 2 juin 2009 relatif à la classification
Convention collective
Applicable depuis le 01/08/2008
En vigueur
Convention collective du personnel de direction du régime social des indépendants du 20 mars 2008
Accord
Applicable depuis le 19/06/2008
En vigueur
Accord du 19 juin 2008 relatif à l'application de la convention collective
Annexe
Applicable depuis le 20/03/2008
En vigueur
Annexe I Lexique 20 mars 2008
Annexe
Applicable depuis le 20/03/2008
En vigueur
Annexe II Classement des organismes du régime social des indépendants 20 mars 2008
Accord
Applicable depuis le 20/03/2008
En vigueur
Accord du 20 mars 2008 relatif à l'application de la convention collective
Mieux comprendre
- Informations Convention 3364
- Sommaire de la convention 3364
- Les textes attachés de la 3364
- Lexique juridique convention collective