Brochure 3352
IDCC 2704
Les textes attachés — Personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (12 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 31/01/2018
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 24 novembre 2017 relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2017
Convention collective
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Convention collective du personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy du 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe I Règlement intérieur de la commission paritaire locale 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe II Conseil paritaire de recours interne 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe III Glossaire 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe IV Grille de correspondance entre l'ancienne et la nouvelle grille de classification conventionnelle 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe V Métiers repères 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe VI Grille des salaires annuels minima hors ancienneté au 1er janvier 2007 (art. 35) 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe VII Grille des salaires annuels minima à l'ancienneté au 1er janvier 2007 (art. 35) 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe VIII Grille de référence pour l'application de la garantie salariale individuelle (art. 36 au 1er janvier 2007) 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe IX Références pour l'application de l'article 38 (Indemnités diverses) 19 décembre 2007
Annexe
Applicable depuis le 19/12/2007
En vigueur
Annexe IX Jours fériés spécifiques 19 décembre 2007
Mieux comprendre
- Informations Convention 3352
- Sommaire de la convention 3352
- Les textes attachés de la 3352
- Lexique juridique convention collective