Brochure 3346
IDCC 2642
Les textes attachés — Production audiovisuelle
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (36 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 01/05/2025
En vigueur
Accord du 21 mars 2025 relatif à la prévention et au signalement des violences et harcèlements sexistes et sexuels (VHSS)
Accord
Applicable depuis le 01/04/2025
En vigueur
Accord du 21 mars 2025 relatif aux conditions de protection des mineurs sur les tournages
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant n° 20 du 29 novembre 2024 relatif aux salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2024
En vigueur
Avenant du 29 novembre 2024 relatif au comité central d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CCHSCT)
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2024
En vigueur
Avenant du 20 avril 2022 relatif à la mise en place d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2024
En vigueur
Avenant n° 19 du 8 juillet 2024 relatif à la revalorisation des salaires et aux classifications
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2024
En vigueur
Avenant n° 16 du 19 octobre 2023 relatif à la périodicité de la collecte des contributions conventionnelles
Avenant
Applicable depuis le 18/04/2024
En vigueur
Avenant n° 18 du 18 avril 2024 relatif au remplacement des dispositions figurant au préambule et aux titres Ier et II de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2024
En vigueur
Avenant n° 17 du 18 janvier 2024 relatif à la revalorisation des salaires
Accord
Applicable depuis le 01/11/2023
En vigueur
Accord du 15 septembre 2023 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des réalisateurs audiovisuels
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2023
En vigueur
Avenant n° 15 du 28 juillet 2023 relatif aux salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Avenant n° 14 du 23 décembre 2022 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2023
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 01/07/2021
En vigueur
Adhésion par lettre du 10 juin 2021 de l'UNSA spectacle et communication à la convention collective nationale
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2020
En vigueur
Avenant n° 13 du 31 juillet 2020 relatif à la définition de fonction et au salaire minimum du chef costumier
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2019
En vigueur
Avenant n° 12 du 30 septembre 2019 relatif à l'hygiène, la sécurité et l'aide au paritarisme
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2019
En vigueur
Avenant n° 11 du 4 octobre 2019 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2019
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2018
En vigueur
Avenant n° 10 du 20 décembre 2017 relatif à la convention de forfait
Avenant
Applicable depuis le 25/08/2017
En vigueur
Avenant n° 8 du 21 juin 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2017
En vigueur
Avenant n° 9 du 7 juillet 2017 relatif aux salaires minima au 1er août 2017
Accord
Applicable depuis le 25/04/2017
En vigueur
Accord du 15 février 2017 relatif à l'annexe I « Réalisateurs »
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2016
En vigueur
Avenant n° 7 du 30 septembre 2016 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2016
Avenant
Applicable depuis le 28/09/2016
En vigueur
Avenant n° 6 du 1er juillet 2016 modifiant le champ d'application de la convention collective et les dispositions du CDD d'usage
Accord
Applicable depuis le 09/12/2015
En vigueur
Annexe - Accord du 16 septembre 2015 relatif aux relations de travail entre les musiciens et les producteurs professionnels
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 25/09/2015
En vigueur
Adhésion par lettre du 8 septembre 2015 du SNTPCT à la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 5 du 31 mai 2013 relatif à la maladie et à la prévoyance
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 24/09/2014
En vigueur
Adhésion par lettre du 12 septembre 2014 du SATEV à la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2012
En vigueur
Avenant n° 4 du 3 juillet 2012 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2012
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 06/10/2010
En vigueur
Adhésion par lettre du 6 octobre 2010 de l'USNA CFTC à l'accord du 22 février 2010 relatif au CHSCT et au paritarisme
Accord
Applicable depuis le 22/02/2010
En vigueur
Accord du 22 février 2010 relatif au comité central d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et au paritarisme
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2009
En vigueur
Avenant n° 3 du 15 décembre 2008 modifiant des articles de la convention collective
Accord
Applicable depuis le 29/06/2009
En vigueur
Accord du 29 juin 2009 relatif à la santé au travail des intermittents du spectacle
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 23/07/2008
En vigueur
Adhésion par lettre du 23 juillet 2008 de l'USNA-CFTC à la convention collective de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006
Accord
Applicable depuis le 02/07/2008
En vigueur
Accord du 2 juillet 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008
Avenant
Applicable depuis le 15/11/2007
En vigueur
Avenant n° 2 du 15 novembre 2007 relatif aux salaires et portant modifications diverses
Accord
Applicable depuis le 26/06/2007
En vigueur
Accord du 26 juin 2007 relatif aux salaires au 1er juillet 2007
Convention collective nationale
Applicable depuis le 13/12/2006
En vigueur
Convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006.
Mieux comprendre
- Informations Convention 3346
- Sommaire de la convention 3346
- Les textes attachés de la 3346
- Lexique juridique convention collective