Textes attachés à la convention collective 3340

Accord Applicable depuis le 01/08/2022 En vigueur

Accord du 19 juillet 2022 relatif aux salaires minima à compter du 1er août 2022

Accord Applicable depuis le 01/02/2021 En vigueur

Accord du 27 janvier 2021 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2021

Accord Applicable depuis le 01/04/2018 En vigueur

Accord du 5 avril 2018 relatif aux salaires minima garantis pour 2018

Accord Applicable depuis le 07/03/2018 En vigueur

Accord du 18 janvier 2018 portant création de la commission nationale paritaire permanente de négociation, de conciliation et d'interprétation

Accord Applicable depuis le 01/03/2017 En vigueur

Accord du 21 février 2017 relatif aux salaires mensuels minima garantis au 1er mars 2017

Accord Applicable depuis le 01/03/2016 En vigueur

Accord du 1er mars 2016 relatif aux salaires mensuels minima garantis au 1er mars 2016

Accord Applicable depuis le 01/02/2012 En vigueur

Accord du 8 février 2012 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties et aux primes pour l'année 2012

Avenant Applicable depuis le 01/10/2011 En vigueur

Avenant du 22 juin 2011 relatif à l'indemnisation des absences

Accord Applicable depuis le 16/02/2011 En vigueur

Accord du 16 février 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année 2011

Accord Applicable depuis le 26/01/2010 En vigueur

Accord du 26 janvier 2010 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2010

Accord Applicable depuis le 08/07/2009 En vigueur

Accord du 8 juillet 2009 relatif aux salaires pour l'année 2009

Avenant Applicable depuis le 10/12/2008 En vigueur

Avenant du 10 décembre 2008 portant modification de l'article 14 relatif à la période d'essai

Accord Applicable depuis le 01/07/2008 En vigueur

Accord du 9 juillet 2008 relatif aux salaires et aux primes

Avenant Applicable depuis le 03/07/2007 En vigueur

Avenant du 3 juillet 2007 relatif aux femmes enceintes travaillant la nuit (art. 12)

Accord Applicable depuis le 03/07/2007 En vigueur

Accord du 3 juillet 2007 relatif aux salaires et aux primes, à compter du 1er juillet 2007

ARRETE Applicable depuis le 01/11/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 1er novembre 2006.

ACCORD Applicable depuis le 21/09/2006 En vigueur

Accord du 21 septembre 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 28 juillet 2006.

AVENANT Applicable depuis le 16/01/2006 En vigueur

Avenant du 16 janvier 2006 relatif à la mise à jour de diverses dispositions

ACCORD Applicable depuis le 16/01/2006 En vigueur

Accord du 16 janvier 2006 relatif à la mise en oeuvre de l'entretien professionnel prévu à l'article 8 de l'annexe I (ATAM), fascicule II, et à l'article IV de l'annexe II (Cadres)

ARRETE Applicable depuis le 27/04/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 27 avril 2005.

ACCORD Applicable depuis le 16/12/2004 ABROGE

Salaires. Accord du 16 décembre 2004

ARRETE Applicable depuis le 28/07/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 28 juillet 2004.

ARRETE Applicable depuis le 25/03/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 1942). JORF 25 mars 2004.

AVENANT Applicable depuis le 19/12/2003 En vigueur

Avenant du 19 décembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite

ACCORD Applicable depuis le 19/12/2003 ABROGE

Salaires. Accord du 19 décembre 2003

ARRETE Applicable depuis le 28/03/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile JORF 8 avril 2003.

AVENANT Applicable depuis le 19/12/2002 En vigueur

Avenant du 19 décembre 2002 relatif aux salaires (textiles artificiels et synthétiques)

ARRETE Applicable depuis le 03/03/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile JORF 3 mars 2001.

ACCORD Applicable depuis le 28/11/2000 ABROGE

SALAIRES (textiles artificiels et synthétiques) Accord du 28 novembre 2000

ARRETE Applicable depuis le 13/07/1999 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile JORF 13 juillet 1999.

ACCORD Applicable depuis le 07/04/1999 ABROGE

SALAIRES (textiles artificiels et synthétiques) Accord du 7 avril 1999

ARRETE Applicable depuis le 19/06/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951 au secteur des textiles artificiels JORF 19 juin 1998.

ARRETE Applicable depuis le 14/05/1998 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951 au secteur des textiles artificiels JORF 14 mai 1998

ACCORD Applicable depuis le 16/12/1997 ABROGE

SALAIRES Accord du 16 décembre 1997

Convention collective nationale Applicable depuis le 16/05/1996 En vigueur

Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996. Etendue par arrêté du 29 avril 1998 JORF 14 mai 1998.

Annexe Applicable depuis le 16/05/1996 En vigueur

Annexe I ATAM Fascicule I Convention collective nationale du 6 juin 1996

Annexe Applicable depuis le 16/05/1996 En vigueur

Annexe I ATAM Fascicule II Convention collective nationale du 6 juin 1996

Annexe Applicable depuis le 16/05/1996 En vigueur

Les textes attachés — Textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés

Accord du 19 juillet 2022 relatif aux salaires minima à compter du 1er août 2022

Accord du 27 janvier 2021 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2021

Accord du 5 avril 2018 relatif aux salaires minima garantis pour 2018

Accord du 18 janvier 2018 portant création de la commission nationale paritaire permanente de négociation, de conciliation et d'interprétation

Accord du 21 février 2017 relatif aux salaires mensuels minima garantis au 1er mars 2017

Accord du 1er mars 2016 relatif aux salaires mensuels minima garantis au 1er mars 2016

Accord du 8 février 2012 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties et aux primes pour l'année 2012

Avenant du 22 juin 2011 relatif à l'indemnisation des absences

Accord du 16 février 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année 2011

Accord du 26 janvier 2010 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2010

Accord du 8 juillet 2009 relatif aux salaires pour l'année 2009

Avenant du 10 décembre 2008 portant modification de l'article 14 relatif à la période d'essai

Accord du 9 juillet 2008 relatif aux salaires et aux primes

Avenant du 3 juillet 2007 relatif aux femmes enceintes travaillant la nuit (art. 12)

Accord du 3 juillet 2007 relatif aux salaires et aux primes, à compter du 1er juillet 2007

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 1er novembre 2006.

Accord du 21 septembre 2006 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 28 juillet 2006.

Avenant du 16 janvier 2006 relatif à la mise à jour de diverses dispositions

Accord du 16 janvier 2006 relatif à la mise en oeuvre de l'entretien professionnel prévu à l'article 8 de l'annexe I (ATAM), fascicule II, et à l'article IV de l'annexe II (Cadres)

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 27 avril 2005.

Salaires. Accord du 16 décembre 2004

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942). JORF 28 juillet 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile (n° 1942). JORF 25 mars 2004.

Avenant du 19 décembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite

Salaires. Accord du 19 décembre 2003

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile JORF 8 avril 2003.

Avenant du 19 décembre 2002 relatif aux salaires (textiles artificiels et synthétiques)

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile JORF 3 mars 2001.

SALAIRES (textiles artificiels et synthétiques) Accord du 28 novembre 2000

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile JORF 13 juillet 1999.

SALAIRES (textiles artificiels et synthétiques) Accord du 7 avril 1999

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951 au secteur des textiles artificiels JORF 14 mai 1998

SALAIRES Accord du 16 décembre 1997

Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996. Etendue par arrêté du 29 avril 1998 JORF 14 mai 1998.

Annexe I ATAM Fascicule I Convention collective nationale du 6 juin 1996

Annexe I ATAM Fascicule II Convention collective nationale du 6 juin 1996

Annexe II Cadres Convention collective nationale du 6 juin 1996

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