Brochure 3332
IDCC 2564
Les textes attachés — Vétérinaires praticiens salariés : annexe VII de la CCN des...
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (59 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 48 du 22 novembre 2019 relatif à la valeur du point conventionnel pour 2020
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 47 du 10 octobre 2018 relatif à la valeur du point conventionnel pour 2019
Avenant
Applicable depuis le 18/09/2018
En vigueur
Avenant n° 46 du 28 juin 2018 relatif à l'instauration d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
Avenant
Applicable depuis le 15/03/2018
En vigueur
Avenant n° 44 du 15 juin 2017 relatif aux salaires minima conventionnels (classifications)
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Avenant n° 45 du 16 novembre 2017 relatif à la valeur du point conventionnel pour 2018
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2017
En vigueur
Avenant n° 43 du 3 novembre 2016 relatif à la valeur du point conventionnel pour l'année 2017
Avenant
Applicable depuis le 09/03/2016
En vigueur
Avenant n° 41 bis du 2 février 2016 modifiant l'article 30 de la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 42 bis du 2 février 2016 relatif à la valeur du point conventionnel au 1er janvier 2016
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Accord du 14 octobre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé complémentaire
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2015
En vigueur
Avenant n° 41 du 10 novembre 2015 relatif à l'article 30 « Astreinte »
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2015
ABROGE
Avenant n° 40 du 10 novembre 2015 relatif à l'annexe IV « Prévoyance »
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 38 du 30 octobre 2014 relatif à la valeur du point pour l'année 2015
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Avenant n° 42 du 10 novembre 2015 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2015
Avenant
Applicable depuis le 14/12/2014
En vigueur
Avenant n° 39 du 30 octobre 2014 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 14/12/2014
En vigueur
Avenant n° 36 du 30 octobre 2014 relatif au champ d'application
Accord
Applicable depuis le 30/06/2014
En vigueur
Accord du 30 juin 2014 relatif au travail à temps partiel
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2014
En vigueur
Avenant n° 35 du 26 novembre 2013 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2014
Adhésion
Applicable depuis le 26/11/2013
En vigueur
Adhésion par lettre du 26 novembre 2013 de l'UNSA FESSAD à la convention
Avenant
Applicable depuis le 04/04/2013
En vigueur
Avenant n° 34 du 4 avril 2013 modifiant l'article 58 de la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 33 du 2 octobre 2012 relatif à la valeur du point pour l'année 2013
Avenant
Applicable depuis le 03/04/2012
En vigueur
Avenant n° 32 du 3 avril 2012 relatif aux heures complémentaires
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2012
ABROGE
Avenant n° 31 du 16 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 29 du 6 octobre 2011 relatif à la valeur du point pour l'année 2011
Avenant
Applicable depuis le 19/10/2011
En vigueur
Avenant n° 30 du 19 octobre 2011 relatif au compte épargne-temps
Avenant
Applicable depuis le 06/10/2011
En vigueur
Avenant n° 28 du 6 octobre 2011 relatif au travail de nuit
Avenant
Applicable depuis le 15/03/2011
En vigueur
Avenant n° 26 du 15 mars 2011 relatif au départ à la retraite
Avenant
Applicable depuis le 15/03/2011
En vigueur
Avenant n° 27 du 15 mars 2011 relatif à la mise à la retraite
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2011
ABROGE
Avenant n° 19 du 25 octobre 2010 relatif à la prévoyance au 1er janvier 2011
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2011
En vigueur
Avenant n° 18 du 25 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011
Avenant
Applicable depuis le 25/10/2010
En vigueur
Avenant n° 24 du 25 octobre 2010 relatif à la commission paritaire de l'emploi
Avenant
Applicable depuis le 25/10/2010
En vigueur
Avenant n° 23 du 25 octobre 2010 relatif aux salaires minima et à la valeur du point
Avenant
Applicable depuis le 25/10/2010
En vigueur
Avenant n° 22 du 25 octobre 2010 relatif à la classification des emplois
Avenant
Applicable depuis le 25/10/2010
En vigueur
Avenant n° 21 du 25 octobre 2010 relatif au repos compensateur de remplacement
Avenant
Applicable depuis le 25/10/2010
En vigueur
Avenant n° 20 du 25 octobre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant
Applicable depuis le 25/10/2010
En vigueur
Avenant n° 25 du 25 octobre 2010 portant actualisation de la convention
Avenant
Applicable depuis le 29/07/2010
En vigueur
Avenant n° 17 du 16 juin 2010 relatif à la formation professionnelle continue
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2010
ABROGE
Avenant n° 15 du 26 novembre 2009 modifiant l'annexe IV relative à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 26/11/2009
En vigueur
Avenant n° 16 du 26 novembre 2009 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2010
Avenant
Applicable depuis le 26/11/2009
En vigueur
Avenant n° 14 du 26 novembre 2009 relatif au forfait annuel
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2009
En vigueur
Avenant n° 12 du 2 juin 2009 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2009
Avenant
Applicable depuis le 02/06/2009
En vigueur
Avenant n° 13 du 2 juin 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2009
En vigueur
Avenant n° 11 du 6 octobre 2008 relatif à la valeur du point
Avenant
Applicable depuis le 06/10/2008
En vigueur
Avenant n° 10 du 6 octobre 2008 relatif au forfait annuel en jours
Avenant
Applicable depuis le 06/10/2008
En vigueur
Avenant n° 9 du 6 octobre 2008 relatif aux indemnités de licenciement
Avenant
Applicable depuis le 06/10/2008
En vigueur
Avenant n° 8 du 6 octobre 2008 relatif au préavis
Avenant
Applicable depuis le 06/10/2008
En vigueur
Avenant n° 7 du 6 octobre 2008 relatif à la période d'essai
Avenant
Applicable depuis le 25/03/2008
En vigueur
Avenant n° 6 du 25 mars 2008 relatif aux salaires et aux heures supplémentaires
ARRETE
Applicable depuis le 24/07/2007
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés JORF 24 juillet 2007.
AVENANT
Applicable depuis le 17/04/2007
En vigueur
Avenant n° 5 du 17 avril 2007 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 17/04/2007
En vigueur
Avenant n° 4 du 17 avril 2007 relatif à la prime de remplacement
Avenant
Applicable depuis le 17/04/2007
En vigueur
Avenant n° 3 du 17 avril 2007 relatif à la garantie rente temporaire de conjoint
Avenant
Applicable depuis le 17/04/2007
En vigueur
Avenant n° 2 du 17 avril 2007 relatif à la modulation du temps de travail
AVENANT
Applicable depuis le 01/12/2006
En vigueur
Avenant n° 1 du 1 décembre 2006 relatif au taux de contribution formation
ARRETE
Applicable depuis le 20/06/2006
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés JORF 20 juin 2006.
Annexe
Applicable depuis le 31/01/2006
ABROGE
Annexe IV : Accord de prévoyance. Convention collective nationale du 31 janvier 2006
Annexe
Applicable depuis le 31/01/2006
En vigueur
Annexe III : Commission paritaire de l'emploi. Convention collective nationale du 31 janvier 2006
Annexe
Applicable depuis le 31/01/2006
En vigueur
Annexe II : Salaires minima conventionnels. Convention collective nationale du 31 janvier 2006
Annexe
Applicable depuis le 31/01/2006
En vigueur
Annexe I : Classification des emplois. Convention collective nationale du 31 janvier 2006
Convention collective nationale
Applicable depuis le 31/01/2006
En vigueur
Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006 : annexe VII de la CCN des cabinets et cliniques vétérinaires (article 4 de l'accord du 29 mars 2019)
Mieux comprendre
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- Sommaire de la convention 3332
- Les textes attachés de la 3332
- Lexique juridique convention collective