Textes attachés à la convention collective 3327

Avenant Applicable depuis le 01/04/2026 En vigueur

Avenant n° 21 du 10 mars 2026 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Avenant n° 6 du 30 octobre 2025 relatif au régime de prévoyance décès-incapacité-invalidité

Avenant Applicable depuis le 01/04/2025 En vigueur

Avenant n° 20 du 1er avril 2025 relatif à la prorogation des mandats en cours

Accord Applicable depuis le 02/03/2025 En vigueur

Accord n° 7 du 17 septembre 2024 relatif à la formation professionnelle continue des salariés

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 19 du 21 novembre 2024 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 6 du 3 juillet 2024 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 5 du 3 juillet 2024 relatif à la prévoyance décès-incapacité-invalidité

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Avenant n° 9 du 15 mai 2024 relatif au régime complémentaire santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 ABROGE

Avenant n° 6 du 15 mai 2024 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant Applicable depuis le 01/01/2025 ABROGE

Avenant n° 5 du 15 mai 2024 relatif au régime de prévoyance décès-incapacité-invalidité

Accord Applicable depuis le 13/12/2024 En vigueur

Accord n° 7 du 3 juillet 2024 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Avenant Applicable depuis le 21/11/2024 En vigueur

Avenant n° 7 du 21 novembre 2024 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant Applicable depuis le 01/01/2024 En vigueur

Avenant n° 18 du 29 novembre 2023 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2024 En vigueur

Avenant n° 8 du 29 novembre 2023 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé

Avenant Applicable depuis le 01/07/2023 En vigueur

Avenant n° 17 du 20 juin 2023 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2023 En vigueur

Avenant n° 16 du 8 décembre 2022 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2023 En vigueur

Avenant n° 4 du 8 décembre 2022 relatif au régime de prévoyance décès incapacité invalidité

Avenant Applicable depuis le 01/01/2023 En vigueur

Avenant n° 7 du 8 décembre 2022 relatif au régime de complémentaire santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 15 du 14 avril 2022 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/07/2021 En vigueur

Avenant n° 5 du 9 novembre 2021 à l'accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés

Avenant Applicable depuis le 01/07/2021 En vigueur

Avenant n° 4 du 16 juin 2021 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant Applicable depuis le 20/02/2020 En vigueur

Avenant n° 1 du 29 janvier 2020 à l'accord du 20 septembre 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 6 du 29 janvier 2020 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

Accord Applicable depuis le 01/04/2019 En vigueur

Accord n° 5 du 3 avril 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)

Accord Applicable depuis le 01/09/2018 En vigueur

Accord du 20 septembre 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

Accord de méthode Applicable depuis le 05/09/2017 En vigueur

Accord de méthode du 5 septembre 2017 relatif à la négociation

Avenant Applicable depuis le 05/09/2017 En vigueur

Avenant n° 14 du 5 septembre 2017 relatif à la mise en place de la CPPNI

Avenant Applicable depuis le 20/06/2017 En vigueur

Avenant n° 13 du 30 mai 2017 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2017 En vigueur

Avenant n° 5 du 20 décembre 2016 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire frais de santé

Avenant Applicable depuis le 03/06/2016 En vigueur

Avenant n° 12 du 11 mai 2016 relatif à la rémunération

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 PERIME

Avenant n° 11 du 15 décembre 2015 relatif à l'octroi d'une prime de compensation des bas salaires

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 4 du 15 décembre 2015 relatif au régime complémentaire santé

Accord interprétatif Applicable depuis le 28/12/2015 En vigueur

Accord interprétatif du 29 mai 2015 relatif à l'avenant n° 7 « Règles applicables en matière de CDD à objet défini » du 18 décembre 2009

Avenant Applicable depuis le 15/12/2015 En vigueur

Avenant n° 3 du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2015 En vigueur

Avenant n° 3 du 18 novembre 2014 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

Procès-verbal de désaccord Applicable depuis le 11/07/2014 En vigueur

Procès-verbal de désaccord du 20 mai 2014 relatif aux négociations salariales pour l'année 2014

Avenant Applicable depuis le 01/07/2014 REMPLACE

Avenant n° 3 du 30 juin 2014 à l'accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant Applicable depuis le 25/12/2013 En vigueur

Avenant n° 2 du 6 décembre 2013 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire frais de santé

Avenant Applicable depuis le 25/12/2013 En vigueur

Avenant n° 3 du 6 décembre 2013 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 15/10/2013 En vigueur

Accord du 15 octobre 2013 relatif à la prorogation des mandats des IRP

Procès-verbal de désaccord Applicable depuis le 04/09/2013 En vigueur

Procès-verbal de désaccord du 4 septembre 2013 relatif aux négociations salariales pour l'année 2013

Avenant Applicable depuis le 06/02/2013 En vigueur

Avenant n° 2 du 6 février 2013 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif aux taux de cotisation au régime prévoyance

Avenant Applicable depuis le 05/10/2012 REMPLACE

Avenant n° 2 du 11 septembre 2012 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant Applicable depuis le 26/09/2012 En vigueur

Avenant n° 7 du 18 décembre 2009 relatif au contrat à durée déterminée à objet défini

Procès-verbal de désaccord Applicable depuis le 11/09/2012 En vigueur

Procès-verbal de désaccord du 11 septembre 2012 relatif aux négociations salariales annuelles

Avenant Applicable depuis le 27/03/2012 En vigueur

Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime complémentaire frais de santé

Avenant Applicable depuis le 27/03/2012 En vigueur

Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 27/03/2012 ABROGE

Avenant n° 2 du 27 mars 2012 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 29/06/2011 En vigueur

Avenant n° 10 du 31 mai 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point INM

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 REMPLACE

Avenant n° 1 du 14 décembre 2010 à l'accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire

Accord Applicable depuis le 14/12/2010 En vigueur

Accord n° 1 du 14 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 21/07/2010 En vigueur

Avenant n° 9 du 24 juin 2010 relatif aux salaires et à la valeur du point INM

Avenant Applicable depuis le 18/12/2009 En vigueur

Avenant n° 8 du 18 décembre 2009 relatif à la rémunération

avenant Applicable depuis le 24/11/2009 En vigueur

Avenant n° 6 du 3 novembre 2009 relatif à la période d'essai

Avenant Applicable depuis le 18/06/2009 En vigueur

Avenant « Salaires » n° 5 du 18 juin 2009

avenant Applicable depuis le 22/05/2008 En vigueur

Avenant n° 4 du 22 mai 2008 relatif aux rémunérations

Avenant Applicable depuis le 22/05/2008 En vigueur

Avenant du 22 mai 2008 relatif au régime de retraite supplémentaire

Accord Applicable depuis le 01/01/2008 REMPLACE

Accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire

Convention collective nationale Applicable depuis le 13/12/2007 En vigueur

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

Accord Applicable depuis le 07/12/2006 En vigueur

Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé

Accord Applicable depuis le 07/12/2006 En vigueur

Les textes attachés — Personnels des structures associatives cynégétiques

Avenant n° 21 du 10 mars 2026 relatif à la rémunération

Avenant n° 6 du 30 octobre 2025 relatif au régime de prévoyance décès-incapacité-invalidité

Avenant n° 20 du 1er avril 2025 relatif à la prorogation des mandats en cours

Accord n° 7 du 17 septembre 2024 relatif à la formation professionnelle continue des salariés

Avenant n° 19 du 21 novembre 2024 relatif à la rémunération

Avenant n° 6 du 3 juillet 2024 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant n° 5 du 3 juillet 2024 relatif à la prévoyance décès-incapacité-invalidité

Avenant n° 9 du 15 mai 2024 relatif au régime complémentaire santé

Avenant n° 6 du 15 mai 2024 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant n° 5 du 15 mai 2024 relatif au régime de prévoyance décès-incapacité-invalidité

Accord n° 7 du 3 juillet 2024 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Avenant n° 7 du 21 novembre 2024 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant n° 18 du 29 novembre 2023 relatif à la rémunération

Avenant n° 8 du 29 novembre 2023 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé

Avenant n° 17 du 20 juin 2023 relatif à la rémunération

Avenant n° 16 du 8 décembre 2022 relatif à la rémunération

Avenant n° 4 du 8 décembre 2022 relatif au régime de prévoyance décès incapacité invalidité

Avenant n° 7 du 8 décembre 2022 relatif au régime de complémentaire santé

Avenant n° 15 du 14 avril 2022 relatif à la rémunération

Avenant n° 5 du 9 novembre 2021 à l'accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés

Avenant n° 4 du 16 juin 2021 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant n° 1 du 29 janvier 2020 à l'accord du 20 septembre 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

Avenant n° 6 du 29 janvier 2020 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

Accord n° 5 du 3 avril 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)

Accord du 20 septembre 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

Accord de méthode du 5 septembre 2017 relatif à la négociation

Avenant n° 14 du 5 septembre 2017 relatif à la mise en place de la CPPNI

Avenant n° 13 du 30 mai 2017 relatif à la rémunération

Avenant n° 5 du 20 décembre 2016 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire frais de santé

Avenant n° 12 du 11 mai 2016 relatif à la rémunération

Avenant n° 11 du 15 décembre 2015 relatif à l'octroi d'une prime de compensation des bas salaires

Avenant n° 4 du 15 décembre 2015 relatif au régime complémentaire santé

Accord interprétatif du 29 mai 2015 relatif à l'avenant n° 7 « Règles applicables en matière de CDD à objet défini » du 18 décembre 2009

Avenant n° 3 du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 3 du 18 novembre 2014 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

Procès-verbal de désaccord du 20 mai 2014 relatif aux négociations salariales pour l'année 2014

Avenant n° 3 du 30 juin 2014 à l'accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant n° 2 du 6 décembre 2013 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire frais de santé

Avenant n° 3 du 6 décembre 2013 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de prévoyance

Accord du 15 octobre 2013 relatif à la prorogation des mandats des IRP

Procès-verbal de désaccord du 4 septembre 2013 relatif aux négociations salariales pour l'année 2013

Avenant n° 2 du 6 février 2013 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif aux taux de cotisation au régime prévoyance

Avenant n° 2 du 11 septembre 2012 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant n° 7 du 18 décembre 2009 relatif au contrat à durée déterminée à objet défini

Procès-verbal de désaccord du 11 septembre 2012 relatif aux négociations salariales annuelles

Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime complémentaire frais de santé

Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 2 du 27 mars 2012 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 10 du 31 mai 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point INM

Avenant n° 1 du 14 décembre 2010 à l'accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire

Accord n° 1 du 14 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 9 du 24 juin 2010 relatif aux salaires et à la valeur du point INM

Avenant n° 8 du 18 décembre 2009 relatif à la rémunération

Avenant n° 6 du 3 novembre 2009 relatif à la période d'essai

Avenant « Salaires » n° 5 du 18 juin 2009

Avenant n° 4 du 22 mai 2008 relatif aux rémunérations

Avenant du 22 mai 2008 relatif au régime de retraite supplémentaire

Accord du 13 décembre 2007 relatif au régime de retraite supplémentaire

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé

Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de prévoyance « décès-invalidité-incapacité »

Mieux comprendre