Brochure 3323
IDCC 2450
Les textes attachés — Personnel du Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (10 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Convention collective
Applicable depuis le 01/12/2004
En vigueur
Convention collective du personnel du Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est du 22 octobre 2004
Annexe
Applicable depuis le 01/12/2004
En vigueur
Annexe I du 22 octobre 2004 relative aux entreprises concernées
Annexe
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Annexe II relative à la classification des fonctions du 22 octobre 2004
annexe
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Annexe III relative au répertoire des fonctions exercées dans les caisses de Crédit mutuel du 22 octobre 2004
Annexe
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Annexe IV relative aux dispositions spécifiques aux directeurs et aux directeurs adjoints du 22 octobre 2004
Annexe
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Annexe V du 22 octobre 2004 relative au répertoire des fonctions exercées dans les autres organismes
Annexe
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Annexe VI du 22 octobre 2004 relative aux critères de classification des fonctions d'experts et de responsables d'activité
Annexe
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Annexe VII du 22 octobre 2004 relative à la grille de rémunérations
Annexe
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Annexe VIII du 22 octobre 2004 relative aux congés des salariés à temps partiel
Protocole d'accord
Applicable depuis le 22/10/2004
En vigueur
Protocole d'accord du 22 octobre 2004 relatif à la mise en place de la convention (Centre Est Europe, Sud-Est)
Mieux comprendre
- Informations Convention 3323
- Sommaire de la convention 3323
- Les textes attachés de la 3323
- Lexique juridique convention collective