Brochure 3319 IDCC 2411

Les textes attachés — Chaînes thématiques

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (31 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Accord Applicable depuis le 01/05/2019 En vigueur

Accord du 10 avril 2019 relatif aux salaires minima mensuels conventionnels au 1er mai 2019

Avenant Applicable depuis le 02/04/2019 En vigueur

Avenant n° 1 du 25 janvier 2019 à l'accord du 2 décembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord Applicable depuis le 09/08/2018 En vigueur

Accord du 3 mai 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI

Accord Applicable depuis le 23/03/2018 En vigueur

Accord du 23 mars 2018 relatif aux salaires minima au 1er mai 2018

Accord Applicable depuis le 01/08/2017 En vigueur

Accord du 19 juin 2017 relatif aux salaires minima

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/07/2017 En vigueur

Convention collective nationale des chaînes thématiques du 19 juin 2017 (Avenant n° 4 du 19 juin 2017)

Accord Applicable depuis le 01/08/2016 En vigueur

Accord du 6 juillet 2016 relatif aux salaires minima au 1er août 2016

Accord Applicable depuis le 01/05/2015 En vigueur

Accord du 30 avril 2015 relatif aux salaires minima au 1er mai 2015

Adhésion par lettre Applicable depuis le 18/03/2015 En vigueur

Adhésion par lettre du 11 mars 2015 de l'USNA CFTC à la convention

Accord Applicable depuis le 01/05/2014 En vigueur

Accord du 30 avril 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Accord Applicable depuis le 01/05/2013 En vigueur

Accord du 16 avril 2013 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2013

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 5 du 21 décembre 2011 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/05/2012 En vigueur

Accord du 13 avril 2012 relatif aux salaires minima au 1er mai 2012

Accord Applicable depuis le 02/12/2010 En vigueur

Accord du 2 décembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 02/12/2010 En vigueur

Avenant n° 3 du 2 décembre 2010 relatif au champ d'application

Accord Applicable depuis le 02/12/2010 En vigueur

Accord du 2 décembre 2010 relatif aux salaires minima au 1er janvier et au 1er juillet 2011

Accord Applicable depuis le 10/12/2009 En vigueur

Accord du 10 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant Applicable depuis le 10/12/2008 En vigueur

Avenant du 10 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 En vigueur

Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux salaires au 1er janvier 2008 (1) (2)

Avenant Applicable depuis le 06/07/2007 En vigueur

Avenant n° 3 du 6 juillet 2007 relatif au régime de prévoyance

AVENANT Applicable depuis le 05/02/2007 En vigueur

Avenant du 5 février 2007 relatif aux salaires minima au 1er mars 2007

Adhésion par lettre Applicable depuis le 05/04/2006 En vigueur

Adhésion par lettre du 5 avril 2006 de l'union des télévisions locales de service public (TLSP) à la convention collective nationale des chaînes thématiques

AVENANT Applicable depuis le 24/03/2006 En vigueur

Avenant n° 2 du 24 mars 2006 relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage

ACCORD Applicable depuis le 16/12/2005 ABROGE

Salaires Accord du 16 décembre 2005

AVENANT Applicable depuis le 16/12/2005 ABROGE

Régime de prévoyance Avenant n° 1 du 16 décembre 2005

ARRETE Applicable depuis le 19/07/2005 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des chaînes thématiques. JORF 19 juillet 2005

Annexe Applicable depuis le 23/07/2004 ABROGE

Convention collective nationale du 23 juillet 2004 relative aux salaires (annexe II)

Annexe Applicable depuis le 23/07/2004 ABROGE

Annexe I relative aux salaires

Annexe Applicable depuis le 23/07/2004 ABROGE

Annexe II : Conditions du recours au contrat à durée déterminée d'usage dans les chaînes thématiques

Annexe Applicable depuis le 23/07/2004 ABROGE

Annexe I : Classification des emplois

Convention collective nationale Applicable depuis le 23/07/2004 ABROGE

Convention collective nationale des chaînes thématiques du 23 juillet 2004. Etendue par arrêté 4 juillet 2005 JORF 19 juillet 2005.

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Les textes attachés — Chaînes thématiques

Accord du 10 avril 2019 relatif aux salaires minima mensuels conventionnels au 1er mai 2019

Avenant n° 1 du 25 janvier 2019 à l'accord du 2 décembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 3 mai 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI

Accord du 23 mars 2018 relatif aux salaires minima au 1er mai 2018

Accord du 19 juin 2017 relatif aux salaires minima

Convention collective nationale des chaînes thématiques du 19 juin 2017 (Avenant n° 4 du 19 juin 2017)

Accord du 6 juillet 2016 relatif aux salaires minima au 1er août 2016

Accord du 30 avril 2015 relatif aux salaires minima au 1er mai 2015

Adhésion par lettre du 11 mars 2015 de l'USNA CFTC à la convention

Accord du 30 avril 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Accord du 16 avril 2013 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2013

Avenant n° 5 du 21 décembre 2011 relatif au régime de prévoyance

Accord du 13 avril 2012 relatif aux salaires minima au 1er mai 2012

Accord du 2 décembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 3 du 2 décembre 2010 relatif au champ d'application

Accord du 2 décembre 2010 relatif aux salaires minima au 1er janvier et au 1er juillet 2011

Accord du 10 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant du 10 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux salaires au 1er janvier 2008 (1) (2)

Avenant n° 3 du 6 juillet 2007 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 5 février 2007 relatif aux salaires minima au 1er mars 2007

Adhésion par lettre du 5 avril 2006 de l'union des télévisions locales de service public (TLSP) à la convention collective nationale des chaînes thématiques

Avenant n° 2 du 24 mars 2006 relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage

Salaires Accord du 16 décembre 2005

Régime de prévoyance Avenant n° 1 du 16 décembre 2005

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des chaînes thématiques. JORF 19 juillet 2005

Convention collective nationale du 23 juillet 2004 relative aux salaires (annexe II)

Annexe I relative aux salaires

Annexe II : Conditions du recours au contrat à durée déterminée d'usage dans les chaînes thématiques

Annexe I : Classification des emplois

Convention collective nationale des chaînes thématiques du 23 juillet 2004. Etendue par arrêté 4 juillet 2005 JORF 19 juillet 2005.

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