Brochure 3314
IDCC 2412
Les textes attachés — Production de films d'animation
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (29 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2024
En vigueur
Avenant n° 19 du 14 juin 2024 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2024
En vigueur
Avenant n° 16 du 25 mai 2023 relatif au repositionnement du métier d'infographiste des effets visuels numériques confirmé
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2023
En vigueur
Avenant n° 18 du 1er août 2023 relatif à la revalorisation des salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2023
En vigueur
Avenant n° 17 du 1er août 2023 relatif à la définition de fonction « storyboarder »
Avenant
Applicable depuis le 01/05/2022
En vigueur
Avenant n° 15 du 25 avril 2022 relatif à la revalorisation des salaires minima
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 04/03/2022
En vigueur
Adhésion par lettre du 15 février 2022 du syndicat des producteurs indépendants à la convention collective nationale et à ses annexes
Avenant
Applicable depuis le 20/02/2021
En vigueur
Avenant n° 12 du 23 septembre 2019 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
Avenant
Applicable depuis le 26/02/2020
En vigueur
Avenant n° 11 du 8 février 2018 relatif au CDD d'usage
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2019
En vigueur
Avenant n° 14 du 23 septembre 2019 relatif aux salaires minima
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2019
En vigueur
Avenant n° 13 du 7 juin 2019 relatif au champ d'application
Avenant
Applicable depuis le 22/11/2017
En vigueur
Avenant n° 10 du 25 octobre 2017 relatif au CDD d'usage
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2015
En vigueur
Avenant n° 9 du 3 mars 2015 relatif aux salaires minima au 1er mars 2015
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2014
En vigueur
Avenant n° 8 du 27 février 2014 relatif aux salaires minima au 1er mars 2014
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2013
En vigueur
Avenant n° 7 du 1er mars 2013 relatif aux salaires au 1er mars 2013 et aux classifications
Avenant
Applicable depuis le 13/12/2012
En vigueur
Avenant n° 6 du 13 décembre 2012 relatif à l'organisation du travail et au dialogue social
Avenant
Applicable depuis le 30/05/2012
En vigueur
Avenant du 30 mai 2012 relatif au régime de prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 06/04/2012
En vigueur
Avenant n° 4 du 6 avril 2012 relatif aux salaires au 1er avril 2012 et aux classifications
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2012
En vigueur
Avenant n° 3 du 6 avril 2012 relatif aux salaires minima au 1er avril 2012
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2008
En vigueur
Avenant n° 2 du 28 janvier 2008 portant modifications diverses
Avenant
Applicable depuis le 20/07/2007
En vigueur
Avenant n° 1 du 20 juillet 2007 relatif aux classifications
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 13/09/2006
En vigueur
Adhésion par lettre du 13 septembre 2006 du syndicat national des techniciens de la production et postproduction Audiovisuel (SNTA) Force ouvrière à la convention collective nationale de production de films d'animation
ARRETE
Applicable depuis le 23/06/2006
En vigueur
Arrêté portant extension d'un annexe à la convention collective nationale de la production de films d'animation (n° 2412). JORF 23 juin 2006.
ARRETE
Applicable depuis le 26/07/2005
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la production de films d'animation. JORF 26 juillet 2005.
AVENANT
Applicable depuis le 30/06/2005
En vigueur
Annexe relative au régime de prévoyance Avenant du 30 juin 2005
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/2004
En vigueur
Convention collective nationale du 6 juillet 2004 relative aux salaires
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/2004
En vigueur
Convention collective nationale du 6 juillet 2004 relative aux salaires
Convention collective nationale
Applicable depuis le 06/07/2004
En vigueur
Convention collective nationale de la production de films d'animation du 6 juillet 2004. Etendue par arrêté du 18 juillet 2005 JORF 26 juillet 2005.
ARRETE
Applicable depuis le 22/07/2003
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la production d'animation. JORF 22 juillet 2003.
AVENANT
Applicable depuis le 21/02/2002
En vigueur
Avenant du 21 février 2002 relatif à la durée, l'aménagement et la réduction du temps de travail
Mieux comprendre
- Informations Convention 3314
- Sommaire de la convention 3314
- Les textes attachés de la 3314
- Lexique juridique convention collective