Brochure 3309
IDCC 2272
La convention collective Assainissement et de la maintenance industrielle
Présentation et sommaire complet du texte conventionnel. Le texte intégral des articles est disponible dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Sommaire de la convention
-
Préambule
-
Clauses générales
- Chapitre Ier : Champ d'application
- Chapitre II : Dispositions relatives aux relations entre organisations syndicales
- Chapitre III : Droit syndical dans l'entreprise
- Chapitre IV : Contrats de travail
- Chapitre V : Classification, rémunérations, primes et indemnités
- Chapitre VI : Durée du travail
- Chapitre VII : Congés et absences
- Chapitre VIII : Formation professionnelle hygiène, sécurité, prévention et conditions de travail
- Chapitre IX : Retraite et prévoyance
- Chapitre X : Conditions d'application
Mieux comprendre
- Informations Convention 3309
- Sommaire de la convention 3309
- Les textes attachés de la 3309
- Lexique juridique convention collective