Brochure 3308
IDCC 2270
Les textes attachés — Universités et instituts catholiques de France
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (28 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 31/08/2016
En vigueur
Accord du 1er juillet 2016 relatif à la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 27/08/2016
En vigueur
Accord du 1er juillet 2016 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2015
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 07/04/2016
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 11 mars 2016 portant sur la négociation sur les temps partiels
Accord
Applicable depuis le 16/01/2016
PERIME
Accord du 13 novembre 2015 relatif à la désignation d'un OPCA
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Accord du 8 juillet 2015 relatif aux frais de santé
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 25/11/2015
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 18 septembre 2015 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2014 de la branche UDESCA
Accord
Applicable depuis le 01/09/2015
PERIME
Accord du 12 juin 2015 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
Accord
Applicable depuis le 02/12/2014
PERIME
Accord du 24 octobre 2014 relatif à la désignation d'un OPCA
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 18/09/2014
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 23 mai 2014 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 12/09/2014
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 18 avril 2014 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2013
Accord
Applicable depuis le 26/03/2014
En vigueur
Accord du 17 janvier 2014 relatif à la méthode de négociation collective
Accord
Applicable depuis le 13/12/2013
En vigueur
Accord du 18 octobre 2013 portant révision de la grille de classification
Accord
Applicable depuis le 27/09/2013
En vigueur
Accord du 14 juin 2013 à l'accord du 22 juin 2010 relatif à la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 14/06/2013
PERIME
Accord du 14 juin 2013 relatif à la désignation d'un OPCA
Accord
Applicable depuis le 14/06/2013
En vigueur
Accord du 14 juin 2013 relatif à l'observatoire des métiers et des qualifications professionnelles
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 22/03/2013
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 22 mars 2013 relatif à la négociation annuelle obligatoire
Procès-verbal de désaccord
Applicable depuis le 30/06/2012
En vigueur
Procès-verbal de désaccord du 11 mai 2012 relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2011
Accord
Applicable depuis le 18/11/2011
En vigueur
Accord du 18 novembre 2011 relatif à la désignation d'un OPCA
Adhésion
Applicable depuis le 05/11/2011
En vigueur
Adhésion par lettre du 5 novembre 2011 de la CGT-FO à la convention
Avenant
Applicable depuis le 17/02/2011
En vigueur
Avenant du 21 décembre 2010 portant sur la mise en conformité de la convention
Accord
Applicable depuis le 28/01/2011
En vigueur
Accord du 28 janvier 2011 relatif à la révision des grilles de qualification et de rémunération
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 05/10/2010
En vigueur
Adhésion par lettre du 5 octobre 2010 de la fédération Sud santé-sociaux à la convention collective
Accord
Applicable depuis le 22/06/2010
En vigueur
Accord du 22 juin 2010 relatif à la formation professionnelle
Annexe
Applicable depuis le 12/07/2006
En vigueur
Annexe II
Annexe
Applicable depuis le 12/07/2006
En vigueur
Annexe I bis
Annexe
Applicable depuis le 12/07/2006
En vigueur
Annexe I
Accord de branche
Applicable depuis le 12/07/2006
ABROGE
Accord de branche 12 juillet 2006 relatif à la formation professionnelle
Convention collective
Applicable depuis le 04/06/2002
En vigueur
Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France du 4 juin 2002
Mieux comprendre
- Informations Convention 3308
- Sommaire de la convention 3308
- Les textes attachés de la 3308
- Lexique juridique convention collective