Textes attachés à la convention collective 3298

Dénonciation par lettre Applicable depuis le 10/04/2024 En vigueur

Dénonciation par lettre du 9 avril 2024 de la CFDT et de FO de l'accord du 29 janvier 2021 relatif à l'intégration et à l'adaptation progressives des dispositions applicables aux salariés

Avenant Applicable depuis le 01/01/2024 En vigueur

Avenant n° 33 du 22 février 2023 relatif à la classification et à la rémunération des emplois

Avenant Applicable depuis le 11/07/2023 En vigueur

Avenant du 24 avril 2023 à l'avenant n° 33 du 1er mars 2023 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/04/2023 En vigueur

Avenant n° 33 du 1er mars 2023 à l'avenant n° 24 du 17 juin 2014 relatif au régime de prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/01/2023 En vigueur

Accord du 15 décembre 2022 relatif au régime de complémentaire santé pour les établissements thermaux

Avenant Applicable depuis le 01/06/2022 En vigueur

Avenant du 25 mai 2022 relatif à la revalorisation de la grille des salaires conventionnels minimaux

Accord Applicable depuis le 26/04/2022 En vigueur

Accord du 2 octobre 2019 relatif à un PEI/ PER COLI

Avenant Applicable depuis le 26/04/2022 En vigueur

Avenant du 10 février 2022 à l'accord du 2 octobre 2019 relatif à la création d'un PEI/PERCOI

Avenant Applicable depuis le 22/04/2022 En vigueur

Avenant du 25 février 2022 relatif au régime de prévoyance des établissements thermaux

Accord Applicable depuis le 19/03/2022 En vigueur

Accord du 16 novembre 2021 relatif au dispositif d'activité partielle longue durée (APLD)

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 32 du 7 décembre 2021 relatif au régime de prévoyance

Protocole de comptes prévoyance Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Protocole de comptes prévoyance du 7 décembre 2021 relatif aux comptes de résultats techniques annuels

Adhésion par lettre Applicable depuis le 10/12/2021 En vigueur

Adhésion par lettre du 23 novembre 2021 de l'UNSA aux conventions collectives nationales de l'hospitalisation privée et du thermalisme ainsi qu'à tous leurs textes attachés et textes relatifs aux salaires

Avenant Applicable depuis le 01/07/2021 En vigueur

Avenant du 17 novembre 2016 à l'accord du 10 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/05/2021 En vigueur

Avenant du 7 avril 2021 relatif à la revalorisation des salaires conventionnels minimaux

Accord Applicable depuis le 09/04/2021 En vigueur

Accord du 2 octobre 2019 relatif à l'épargne salariale

Accord Applicable depuis le 01/02/2021 En vigueur

Accord du 29 janvier 2021 relatif à l'intégration et à l'adaptation progressives des dispositions applicables aux salariés

Avenant Applicable depuis le 01/12/2020 En vigueur

Avenant du 24 novembre 2020 relatif à la revalorisation des salaires conventionnels minimaux du secteur du thermalisme

Avenant Applicable depuis le 24/11/2020 En vigueur

Avenant n° 31 du 24 novembre 2020 relatif au travail saisonnier du secteur du thermalisme

Avenant Applicable depuis le 01/11/2020 En vigueur

Avenant du 8 juillet 2020 à l'accord du 14 mars 2019 relatif à la fusion du champ d'application

Accord Applicable depuis le 14/10/2020 PERIME

Accord du 14 octobre 2020 relatif à la prévention de la grippe saisonnière

Avenant Applicable depuis le 01/05/2019 En vigueur

Avenant n° 31 du 16 avril 2019 relatif à la revalorisation de la grille des salaires conventionnels minimaux

Accord Applicable depuis le 07/04/2019 En vigueur

Accord du 14 mars 2019 relatif à la fusion des champs d'application

Accord Applicable depuis le 16/01/2019 En vigueur

Accord du 16 janvier 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences

Avenant Applicable depuis le 01/08/2018 En vigueur

Avenant n° 30 du 21 juin 2018 relatif à la revalorisation de la grille des salaires conventionnels minimaux

Avenant Applicable depuis le 28/03/2018 ABROGE

Avenant du 28 mars 2018 à l'avenant du 1er décembre 2017 portant révision des commissions paritaires et création de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant du 1er décembre 2017 portant révision des commissions paritaires et création de la CPPNI

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 ABROGE

Avenant n° 29 du 13 novembre 2017 relatif au travail saisonnier

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant n° 27 du 14 décembre 2016 relatif à la grille de classification des emplois

Avenant Applicable depuis le 01/05/2017 En vigueur

Avenant n° 28 du 15 mars 2017 relatif à la revalorisation de la grille des salaires au 1er mai 2017

Accord Applicable depuis le 01/05/2016 En vigueur

Accord du 29 janvier 2015 relatif au travail à temps partiel

Accord Applicable depuis le 02/03/2016 En vigueur

Accord du 10 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/01/2016 PERIME

Accord du 24 novembre 2015 relatif à la généralisation de la couverture de frais de santé

Avenant Applicable depuis le 25/11/2015 En vigueur

Avenant n° 26 du 29 octobre 2015 relatif à l'indemnisation des négociateurs (modification de l'accord du 27 avril 1993)

Accord Applicable depuis le 17/07/2015 En vigueur

Accord du 12 juin 2014 instituant la commission de validation des accords d'entreprise

Accord Applicable depuis le 10/03/2015 En vigueur

Accord du 29 janvier 2015 relatif aux dispositions spécifiques aux contrats intégrant une convention de forfait en jours

Avenant Applicable depuis le 01/02/2015 En vigueur

Avenant n° 25 du 29 janvier 2015 relatif à la revalorisation de la grille des salaires au 1er février 2015

Accord Applicable depuis le 14/11/2014 En vigueur

Accord du 12 juin 2014 relatif aux contrats intermittents à durée indéterminée

Avenant Applicable depuis le 01/11/2014 En vigueur

Avenant n° 23 du 9 octobre 2014 relatif aux rémunérations minimales conventionnelles au 1er novembre 2014

Avenant Applicable depuis le 30/06/2014 En vigueur

Avenant n° 24 du 17 juin 2014 au titre XII relatif au régime de prévoyance

Adhésion Applicable depuis le 01/03/2014 En vigueur

Adhésion par lettre du 4 mars 2014 de la CFDT santé sociaux à la convention collective nationale

Avenant Applicable depuis le 28/02/2013 En vigueur

Avenant n° 21 du 28 février 2013 relatif à la revalorisation de la grille des salaires pour l'année 2013

Avenant Applicable depuis le 01/05/2012 En vigueur

Avenant n° 20 du 19 avril 2012 relatif à la revalorisation de la grille des salaires au 1er mai 2012

Accord Applicable depuis le 24/03/2012 PERIME

Accord du 31 janvier 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/09/2011 En vigueur

Avenant n° 19 du 1er septembre 2011 relatif à l'indemnisation des négociateurs

Avenant Applicable depuis le 01/04/2011 En vigueur

Avenant n° 18 du 24 février 2011 relatif aux salaires pour l'année 2011

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Avenant n° 17 du 2 décembre 2010 relatif aux rémunérations minimales conventionnelles pour l'année 2011

Accord Applicable depuis le 16/11/2009 En vigueur

Accord du 16 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant Applicable depuis le 15/09/2009 En vigueur

Avenant « salaires » n° 16 du 15 septembre 2009

Avenant Applicable depuis le 28/04/2009 En vigueur

Avenant n° 12 bis du 28 avril 2009 relatif à la surveillance médicale renforcée

Avenant Applicable depuis le 09/07/2008 En vigueur

Avenant n° 15 du 9 juillet 2008 relatif aux classifications et aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 26/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 26 juillet 2007.

ARRETE Applicable depuis le 24/07/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 24 juillet 2007.

AVENANT Applicable depuis le 13/12/2006 En vigueur

Avenant n° 13 du 13 décembre 2006 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 13/12/2006 En vigueur

Avenant n° 14 du 13 décembre 2006 relatif aux frais d'hébergement et de repas pour les salariés participant aux instances paritaires

ACCORD Applicable depuis le 22/11/2006 En vigueur

Accord du 22 novembre 2006 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

AVENANT Applicable depuis le 22/11/2006 ABROGE

Surveillance médicalisée renforcée Avenant n° 12 du 22 novembre 2006

AVENANT Applicable depuis le 02/03/2004 En vigueur

Avenant n° 11 du 2 mars 2004 relatif à la classification et à la définition des emplois thermaux

ARRETE Applicable depuis le 18/03/2003 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 18 mars 2003.

AVENANT Applicable depuis le 08/01/2003 En vigueur

Avenant n° 10 du 8 janvier 2003 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 11/12/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 11 décembre 2002.

AVENANT Applicable depuis le 14/11/2002 En vigueur

Avenant n° 9 du 14 novembre 2002 relatif aux contrats de prévoyance

AVENANT Applicable depuis le 13/11/2002 ABROGE

Salaires Avenant n° 8 du 13 novembre 2002

AVENANT D'INTERPRETATION Applicable depuis le 22/10/2001 En vigueur

Avenant d'interprétation du 22 octobre 2001 relatif au lissage de la rémunération

AVENANT Applicable depuis le 22/10/2001 En vigueur

Avenant du 22 octobre 2001 relatif à l'ARTT

ARRETE Applicable depuis le 31/07/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du thermalisme. JORF 17 août 2001.

ARRETE Applicable depuis le 06/03/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du thermalisme. JORF 6 mars 2001.

ACCORD-CADRE Applicable depuis le 12/12/2000 ABROGE

Aménagement et réduction du temps de travail Accord-cadre du 12 décembre 2000

AVENANT Applicable depuis le 13/09/2000 ABROGE

Avenant n° 5 du 13 septembre 2000 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi

AVENANT Applicable depuis le 11/04/2000 En vigueur

Avenant n° 3 bis du 11 avril 2000 relatif à la date d'entrée en vigueur de l'avenant n° 3 du 29 février 2000

ARRETE Applicable depuis le 11/03/2000 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du thermalisme et d'un avenant la modifiant. JORF 11 mars 2000.

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/01/2000 En vigueur

Convention collective nationale du thermalisme du 10 septembre 1999. Etendue par arrêté du 2 mars 2000 JORF 11 mars 2000

AVENANT Applicable depuis le 29/11/1999 En vigueur

Avenant n° 2 du 29 novembre 1999 relatif à la prévoyance

ANNEXE Applicable depuis le 29/11/1999 En vigueur

Annexe du 29 novembre 1999 relative au contrat de garanties collectives

AVENANT Applicable depuis le 18/10/1999 En vigueur

Avenant du 18 octobre 1999 relatif à la date d'entrée en vigueur de la CCN

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL Applicable depuis le 27/04/1993 En vigueur

Les textes attachés — Thermalisme