La convention collective Thermalisme

Sommaire de la convention

• Titre Ier : Dispositions générales
  • I. - Préambule
  • II. - Champ d'application
  • III. - Durée
  • IV. - Révision
  • V. - Dénonciation
  • VI. - Avantages acquis
  • VII. - Commission nationale d'interprétation
  • VIII. - Commission nationale de conciliation
  • IX. - Révision des salaires et de la classification
• Titre II : Droit syndical
  • I. - Liberté d'opinion et liberté syndicale
  • II. - Exercice du droit syndical
• Titre III : Institutions représentatives du personnel
  • I. - Délégués du personnel
  • II. - Comité d'entreprise
  • III. - Comité d'établissement et comité central d'entreprise
• Titre IV : Embauche
  • I. - Formalités et conditions générales d'embauche
  • II. - Vacance de poste
  • III. - Réembauche des salariés sous contrat saisonnier
  • IV. - Période d'essai
  • V. - Aptitude médicale
  • VI. - Les travailleurs handicapés
• Titre V : Formation
• Titre VI : Égalité de salaire et d'emploi
• Titre VII : Durée du travail
  • I. - Durée hebdomadaire du travail
  • II. - Durée quotidienne du travail
  • III. - Amplitude du travail
  • IV. - Repos hebdomadaire
  • V. - Heures supplémentaires
  • VI. - Les contrats à temps partiel
  • VII. - Astreinte (1)
• Titre VIII : Contrats de travail
  • I. - Le contrat à durée indéterminée
  • II. - Le contrat à durée déterminée
  • III. - Le contrat saisonnier
  • IV. - Les contrats conclus avec des personnels extérieurs à l'entreprise
• Titre IX : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
  • I. - Préavis. - Démission ou licenciement
  • II. - Licenciement
  • III. - Priorité de réembauche
  • IV. - Départ à la retraite
• Titre X : Congés payés, autres congés, jours fériés, absences
  • A. - Congés payés
  • B. - Autres congés
  • C. - Jours fériés
  • D. - Autorisations d'absence pour événements familiaux ou exceptionnels (en jours ouvrés)
• Titre XI : Classification et définition des emplois thermaux
  • A. - Principes
  • B. - Définition des emplois thermaux
  • C. - Grille de classification et de rémunération
• Titre XII : Accord de prévoyance

Mieux comprendre

• Informations Convention 3298
• Sommaire de la convention 3298
• Les textes attachés de la 3298
• Lexique juridique convention collective