Brochure 3297 IDCC 2060

Les textes attachés — Chaînes de cafétérias et assimilés

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (38 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Avenant Applicable depuis le 01/09/2024 En vigueur

Avenant n° 22 du 11 avril 2024 relatif aux salaires

Avenant Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Avenant n° 18 du 9 juillet 2021 relatif aux salaires pour l'année 2021

Accord Applicable depuis le 01/10/2021 En vigueur

Accord du 15 juillet 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité réduite pour le maintien en emploi

Accord Applicable depuis le 14/08/2021 En vigueur

Accord du 10 décembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance

Avenant Applicable depuis le 31/12/2018 En vigueur

Avenant n° 16 du 15 novembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant Applicable depuis le 01/12/2018 En vigueur

Avenant n° 17 du 14 décembre 2018 relatif à la création de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant Applicable depuis le 01/07/2017 En vigueur

Avenant n° 15 du 4 mai 2017 relatif à la négociation annuelle

Accord Applicable depuis le 01/05/2016 En vigueur

Accord du 7 juillet 2015 relatif à la grille de salaires et au travail à temps partiel

Accord Applicable depuis le 01/04/2016 En vigueur

Accord du 30 juillet 2015 relatif au fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de la restauration commerciale libre-service (CPNEFP-RCLS)

Avenant Applicable depuis le 07/02/2013 En vigueur

Avenant n° 14 du 7 février 2013 relatif à la négociation annuelle 2013

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant n° 12 du 16 septembre 2011 relatif aux jours fériés

Avenant Applicable depuis le 16/09/2011 En vigueur

Avenant n° 13 du 16 septembre 2011 relatif à l'indemnisation des salariés participant aux négociations ou instances paritaires nationales

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Avenant n° 10 du 22 janvier 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Avenant n° 11 du 31 mars 2010 relatif aux classifications

Accord Applicable depuis le 14/05/2010 En vigueur

Accord du 14 mai 2010 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 31/03/2010 ABROGE

Accord du 31 mars 2010 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/08/2009 En vigueur

Avenant n° 7 du 15 janvier 2009 relatif à l'insertion professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/08/2009 En vigueur

Avenant n° 9 du 24 juillet 2009 relatif à l'indemnisation maladie et à l'indemnité de licenciement

Accord Applicable depuis le 24/07/2009 En vigueur

Accord du 24 juillet 2009 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord Applicable depuis le 24/07/2009 En vigueur

Accord du 24 juillet 2009 relatif au contrat d'avenir du secteur de la restauration

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 En vigueur

Avenant n° 8 du 15 janvier 2009 relatif à la négociation annuelle de branche

Avenant Applicable depuis le 23/09/2008 En vigueur

Avenant n° 6 du 23 septembre 2008 relatif à l'indemnisation des participants aux négociations

Avenant Applicable depuis le 12/02/2007 En vigueur

Avenant n° 5 du 12 février 2007 relatif à la négociation annuelle de branche

AVENANT Applicable depuis le 01/01/2007 En vigueur

Avenant n° 4 du 17 janvier 2006 relatif à la grille de salaires, la classification des CQP agent de restauration et assistant d'exploitation et la mise à la retraite

ARRETE Applicable depuis le 22/12/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (n° 2060). JORF 22 décembre 2006.

AVENANT Applicable depuis le 17/01/2006 En vigueur

Avenant n° 4 du 17 janvier 2006 relatif aux salaires

Adhésion par lettre Applicable depuis le 16/09/2005 En vigueur

Adhésion par lettre du 16 septembre 2005 du syndicat national CFTC hôtellerie-restauration à l'avenant du 2 décembre 2003

AVENANT Applicable depuis le 01/08/2005 En vigueur

Avenant n° 2 du 2 mai 2005 relatif à la grille de classification de la catégorie des cadres

AVENANT Applicable depuis le 01/08/2005 En vigueur

Avenant n° 3 du 9 mai 2005 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 18/07/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (n° 2060) JORF 26 juillet 2005.

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 25/10/2004 En vigueur

Adhésion par lettre du 25 octobre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA

AVENANT Applicable depuis le 01/07/2004 En vigueur

Avenant n° 1 du 2 décembre 2003 relatif aux salaires, au temps partiel et au travail de nuit

ARRETE Applicable depuis le 17/06/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (n° 2060) JORF 17 juin 2004.

AVENANT Applicable depuis le 02/12/2003 ABROGE

Avenant n° 1 du 2 décembre 2003

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 30/12/1999 ABROGE

Salaires de la convention collective nationale du 28 août 1998

Annexe Applicable depuis le 30/12/1999 En vigueur

Annexe à la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés relative au positionnement des emplois repères Annexe à la convention collective nationale du 28 août 1998

Convention collective nationale Applicable depuis le 30/12/1999 En vigueur

Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés du 28 août 1998. Etendue par arrêté du 20 décembre 1999 JORF 29 décembre 1999

ARRETE Applicable depuis le 29/12/1999 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés JORF 29 décembre 1999

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