Brochure 3288 IDCC 1944

Les textes attachés — Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (42 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Avenant Applicable depuis le 27/01/2026 En vigueur

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 25 du 27 novembre 2025 relatif au transfert du personnel navigant

Avenant Applicable depuis le 27/01/2026 En vigueur

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 24 du 27 novembre 2025 relatif à la création d'une prime de fidélité

Avenant Applicable depuis le 21/01/2026 En vigueur

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 23 du 8 décembre 2025 relatif à la rémunération des pilotes et TCM

Avenant Applicable depuis le 27/12/2025 En vigueur

Avenant n° 24 du 27 novembre 2025 relatif à la création d'une prime de fidélité

Avenant Applicable depuis le 27/12/2025 En vigueur

Avenant n° 25 du 27 novembre 2025 à l'avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

Avenant Applicable depuis le 27/12/2025 En vigueur

Avenant n° 23 du 8 décembre 2025 relatif à la rémunération des pilotes et TCM

Accord Applicable depuis le 26/11/2022 En vigueur

Accord du 21 juillet 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par l'alternance

Avenant Applicable depuis le 21/11/2020 En vigueur

Avenant n° 22 du 5 octobre 2020 relatif à l'introduction d'une prime mensuelle pour les missions de service médical d'urgence par hélicoptère (SMUH)

Avenant Applicable depuis le 08/08/2019 En vigueur

Avenant du 5 juillet 2019 à l'avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

Accord Applicable depuis le 01/06/2019 En vigueur

Accord du 5 juillet 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant n° 21 du 5 juillet 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019

Avenant Applicable depuis le 11/12/2018 En vigueur

Avenant n° 20 du 11 décembre 2018 relatif aux salaires et aux primes au 1er décembre 2018

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant n° 19 du 15 avril 2018 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2018

Avenant Applicable depuis le 01/01/2017 En vigueur

Avenant n° 18 du 16 juin 2017 relatif aux salaires et primes au 1er janvier 2017

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 17 du 15 février 2013 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2013

Avenant Applicable depuis le 16/01/2012 En vigueur

Avenant n° 16 du 16 janvier 2012 relatif aux salaires et aux primes au 1er décembre 2011 et au 1er janvier 2012

Adhésion Applicable depuis le 22/07/2011 En vigueur

Adhésion par lettre du 22 juillet 2011 du SNPL ALPA à la convention

Avenant Applicable depuis le 01/07/2011 En vigueur

Avenant n° 15 du 20 juillet 2011 relatif aux salaires et aux primes au 1er juillet 2011

Avenant Applicable depuis le 13/03/2011 En vigueur

Avenant n° 14 du 13 mars 2011 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2011

Avenant Applicable depuis le 10/12/2010 En vigueur

Avenant n° 13 du 10 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2010

Avenant Applicable depuis le 11/06/2010 En vigueur

Avenant n° 12 du 11 juin 2010 portant révision de la convention

Adhésion par lettre Applicable depuis le 01/06/2010 En vigueur

Adhésion par lettre du 1er juin 2010 de la FEETS CGT-FO à la convention

Avenant Applicable depuis le 25/01/2010 En vigueur

Avenant n° 11 du 25 janvier 2010 relatif aux salaires et aux primes

Avenant Applicable depuis le 28/05/2008 En vigueur

Avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

Avenant Applicable depuis le 01/01/2008 En vigueur

Avenant n° 9 du 28 mai 2008 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2008

Avenant Applicable depuis le 01/01/2007 En vigueur

Avenant n° 8 du 27 avril 2007 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2007

ARRETE Applicable depuis le 17/11/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 17 novembre 2006.

AVENANT Applicable depuis le 27/04/2006 En vigueur

Avenant n° 7 du 27 avril 2006 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 17/01/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 17 janvier 2006.

AVENANT Applicable depuis le 11/04/2005 ABROGE

Avenant n° 6 du 11 avril 2005 relatif aux salaires

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 16/11/2004 En vigueur

Adhésion par lettre du 16 novembre 2004 de l'USPNT à la convention du personnel navigant des exploitants d'hélicoptères et à l'annexe II

ARRETE Applicable depuis le 01/04/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 1er avril 2004.

ARRETE Applicable depuis le 10/01/2004 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 10 janvier 2004.

LETTRE Applicable depuis le 16/12/2003 En vigueur

Adhésion par lettre du 16 décembre 2003 du syndicat national des pilotes de ligne à l'avenant n° 5

AVENANT Applicable depuis le 18/07/2003 En vigueur

Annexe II : Durée du travail Avenant du 18 juillet 2003

AVENANT Applicable depuis le 15/05/2003 ABROGE

Avenant n° 5 du 15 mai 2003 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 06/01/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères. JORF 6 janvier 2000.

AVENANT Applicable depuis le 08/06/1999 ABROGE

Avenant n° 3 du 8 juin 1999 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 25/09/1997 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères, complétée par un avenant JORF 25 septembre 1997.

AVENANT Applicable depuis le 04/06/1997 ABROGE

Avenant n° 2 du 4 juin 1997 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 13/11/1996 ABROGE

Avenant n° 1 du 13 novembre 1996 relatif aux salaires

Convention collective nationale Applicable depuis le 13/11/1996 En vigueur

Convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères du 13 novembre 1996. Etendue par arrêté du 8 septembre 1997 JORF 25 septembre 1997.

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Les textes attachés — Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 25 du 27 novembre 2025 relatif au transfert du personnel navigant

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 24 du 27 novembre 2025 relatif à la création d'une prime de fidélité

Avenant n° 1 du 12 décembre 2025 à l'avenant n° 23 du 8 décembre 2025 relatif à la rémunération des pilotes et TCM

Avenant n° 24 du 27 novembre 2025 relatif à la création d'une prime de fidélité

Avenant n° 25 du 27 novembre 2025 à l'avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

Avenant n° 23 du 8 décembre 2025 relatif à la rémunération des pilotes et TCM

Accord du 21 juillet 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par l'alternance

Avenant n° 22 du 5 octobre 2020 relatif à l'introduction d'une prime mensuelle pour les missions de service médical d'urgence par hélicoptère (SMUH)

Avenant du 5 juillet 2019 à l'avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

Accord du 5 juillet 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019

Avenant n° 21 du 5 juillet 2019 relatif aux salaires pour l'année 2019

Avenant n° 20 du 11 décembre 2018 relatif aux salaires et aux primes au 1er décembre 2018

Avenant n° 19 du 15 avril 2018 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2018

Avenant n° 18 du 16 juin 2017 relatif aux salaires et primes au 1er janvier 2017

Avenant n° 17 du 15 février 2013 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2013

Avenant n° 16 du 16 janvier 2012 relatif aux salaires et aux primes au 1er décembre 2011 et au 1er janvier 2012

Adhésion par lettre du 22 juillet 2011 du SNPL ALPA à la convention

Avenant n° 15 du 20 juillet 2011 relatif aux salaires et aux primes au 1er juillet 2011

Avenant n° 14 du 13 mars 2011 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2011

Avenant n° 13 du 10 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2010

Avenant n° 12 du 11 juin 2010 portant révision de la convention

Adhésion par lettre du 1er juin 2010 de la FEETS CGT-FO à la convention

Avenant n° 11 du 25 janvier 2010 relatif aux salaires et aux primes

Avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

Avenant n° 9 du 28 mai 2008 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2008

Avenant n° 8 du 27 avril 2007 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2007

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 17 novembre 2006.

Avenant n° 7 du 27 avril 2006 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 17 janvier 2006.

Avenant n° 6 du 11 avril 2005 relatif aux salaires

Adhésion par lettre du 16 novembre 2004 de l'USPNT à la convention du personnel navigant des exploitants d'hélicoptères et à l'annexe II

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 1er avril 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères (n° 1944). JORF 10 janvier 2004.

Adhésion par lettre du 16 décembre 2003 du syndicat national des pilotes de ligne à l'avenant n° 5

Annexe II : Durée du travail Avenant du 18 juillet 2003

Avenant n° 5 du 15 mai 2003 relatif aux salaires

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères. JORF 6 janvier 2000.

Avenant n° 3 du 8 juin 1999 relatif aux salaires

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères, complétée par un avenant JORF 25 septembre 1997.

Avenant n° 2 du 4 juin 1997 relatif aux salaires

Avenant n° 1 du 13 novembre 1996 relatif aux salaires

Convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères du 13 novembre 1996. Etendue par arrêté du 8 septembre 1997 JORF 25 septembre 1997.

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