Brochure 3263II IDCC 1816

Les textes attachés — Ouvriers de l'importation charbonnière maritime

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (20 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

AVENANT Applicable depuis le 04/11/2005 En vigueur

Avenant n° 12 du 4 novembre 2005 relatif aux salaires ouvriers

Dénonciation par lettre Applicable depuis le 10/06/2005 En vigueur

Dénonciation par lettre du 10 juin 2005 du COCIC

AVENANT Applicable depuis le 15/04/2005 ABROGE

Salaires. Avenant n° 11 du 15 avril 2005

AVENANT Applicable depuis le 08/11/2004 ABROGE

Salaires Avenant n° 10 du 8 novembre 2004

AVENANT Applicable depuis le 24/03/2004 ABROGE

Salaires (ouvriers). Avenant n° 9 du 24 mars 2004

AVENANT Applicable depuis le 05/11/2003 En vigueur

Avenant n° 73 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ouvriers

AVENANT Applicable depuis le 05/11/2003 En vigueur

Avenant n° 72 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ouvriers

AVENANT Applicable depuis le 05/11/2003 En vigueur

Avenant n° 8 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ouvriers

AVENANT Applicable depuis le 29/04/2003 En vigueur

Avenant n° 7 du 29 avril 2003 relatif aux salaires ouvriers

AVENANT Applicable depuis le 11/07/2001 ABROGE

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 5 du 11 juillet 2001

ARRETE Applicable depuis le 13/07/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'importation charbonnière maritime et les usines d'agglomération de houille du littoral. JORF 13 juillet 2000.

ACCORD NATIONAL Applicable depuis le 01/01/2000 En vigueur

Accord national relatif à l'aménagement et à la durée du travail dans l'importation charbonnière maritime et les usines d'agglomération de houille du littoral

AVENANT Applicable depuis le 22/12/1998 ABROGE

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 4 du 22 décembre 1998

AVENANT Applicable depuis le 17/06/1998 ABROGE

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 3 du 17 juin 1998

AVENANT Applicable depuis le 30/01/1996 ABROGE

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 2 du 30 janvier 1996

AVENANT Applicable depuis le 18/04/1995 ABROGE

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 1 du 18 avril 1995

ARRETE Applicable depuis le 28/02/1995 En vigueur

Arrêté portant extension à la convention collective nationale des ouvriers des ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral. JORF 28 février 1995.

Annexe Applicable depuis le 01/01/1995 En vigueur

Annexe II relative aux salaires ouvriers Convention collective nationale du 15 septembre 1994

Annexe Applicable depuis le 01/01/1995 En vigueur

Annexe I Convention collective nationale du 15 septembre 1994

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/01/1995 En vigueur

Convention collective nationale des ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral du 15 septembre 1994. Etendue par arrêté du 20 février 1995 JORF 28 février 1995.

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Les textes attachés — Ouvriers de l'importation charbonnière maritime

Avenant n° 12 du 4 novembre 2005 relatif aux salaires ouvriers

Dénonciation par lettre du 10 juin 2005 du COCIC

Salaires. Avenant n° 11 du 15 avril 2005

Salaires Avenant n° 10 du 8 novembre 2004

Salaires (ouvriers). Avenant n° 9 du 24 mars 2004

Avenant n° 73 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ouvriers

Avenant n° 72 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ouvriers

Avenant n° 8 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ouvriers

Avenant n° 7 du 29 avril 2003 relatif aux salaires ouvriers

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 5 du 11 juillet 2001

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'importation charbonnière maritime et les usines d'agglomération de houille du littoral. JORF 13 juillet 2000.

Accord national relatif à l'aménagement et à la durée du travail dans l'importation charbonnière maritime et les usines d'agglomération de houille du littoral

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 4 du 22 décembre 1998

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 3 du 17 juin 1998

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 2 du 30 janvier 1996

ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 1 du 18 avril 1995

Arrêté portant extension à la convention collective nationale des ouvriers des ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral. JORF 28 février 1995.

Annexe II relative aux salaires ouvriers Convention collective nationale du 15 septembre 1994

Annexe I Convention collective nationale du 15 septembre 1994

Convention collective nationale des ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral du 15 septembre 1994. Etendue par arrêté du 20 février 1995 JORF 28 février 1995.

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