Brochure 3263
IDCC 1622
Les textes attachés — Importation charbonnière et commerce de combustibles (cadres)
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (43 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
AVENANT
Applicable depuis le 04/11/2005
En vigueur
Avenant n° 76 du 4 novembre 2005 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 04/11/2005
En vigueur
Avenant n° 77 du 4 novembre 2005 relatif aux salaires ETAM
Dénonciation par lettre
Applicable depuis le 10/06/2005
En vigueur
Lettre de dénonciation du COGIC de la convention et de l'avenant du 8 novembre 2004 et de l'accord du 20 décembre 1999 Lettre de dénonciation du 10 juin 2005
AVENANT
Applicable depuis le 15/04/2005
ABROGE
Avenant n° 75 du 15 avril 2005 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 15/04/2005
ABROGE
Salaires (Cadres) Avenant n° 76 du 15 avril 2005
AVENANT
Applicable depuis le 08/11/2004
En vigueur
Avenant relatif au départ et à la mise à la retraite
AVENANT
Applicable depuis le 08/11/2004
ABROGE
Avenant n° 74 du 8 novembre 2004 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 08/11/2004
ABROGE
Salaires Avenant n° 75 du 8 novembre 2004
ACCORD
Applicable depuis le 08/11/2004
En vigueur
Accord du 8 novembre 2004 fixant la journée de solidarité
AVENANT
Applicable depuis le 24/03/2004
ABROGE
Salaires (ETAM).. Avenant n° 74 du 24 mars 2004
AVENANT
Applicable depuis le 23/03/2004
ABROGE
Avenant n° 73 du 23 mars 2004 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 05/11/2003
En vigueur
Avenant n° 73 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 05/11/2003
En vigueur
Avenant n° 8 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 05/11/2003
En vigueur
Avenant n° 72 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 05/11/2003
En vigueur
Avenant n° 73 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 05/11/2003
En vigueur
Avenant n° 72 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 05/11/2003
En vigueur
Avenant n° 8 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 29/04/2003
En vigueur
Avenant n° 72 du 29 avril 2003 relatif aux salaires ETAM
AVENANT
Applicable depuis le 29/04/2003
En vigueur
Avenant n° 71 du 29 avril 2003 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 23/07/2002
ABROGE
SALAIRES (ANNEXE II) E.T.A.M Avenant n° 71 du 23 juillet 2002
AVENANT
Applicable depuis le 23/07/2002
ABROGE
SALAIRES (ANNEXE II) E.T.A.M Avenant n° 6 du 23 juillet 2002
AVENANT
Applicable depuis le 23/07/2002
ABROGE
Avenant n° 70 du 23 juillet 2002 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 27/02/2002
ABROGE
SALAIRES (ANNEXE II) E.T.A.M Avenant n° 70 du 27 février 2002
AVENANT
Applicable depuis le 27/02/2002
ABROGE
Avenant n° 69 du 27 février 2002 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 11/09/2001
ABROGE
ANNEXE II SALAIRES E.T.A.M Avenant n° 69 bis du 11 septembre 2001
AVENANT
Applicable depuis le 11/09/2001
ABROGE
ANNEXE II SALAIRES E.T.A.M Avenant n° 69 du 11 septembre 2001
AVENANT
Applicable depuis le 03/07/1997
ABROGE
ANNEXE II SALAIRES E.T.A.M Avenant n° 68 du 3 juillet 1997
AVENANT
Applicable depuis le 03/07/1997
ABROGE
Avenant n° 68 du 11 septembre 2001 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 03/07/1997
ABROGE
Avenant n° 67 du 3 juillet 1997 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 05/06/1996
ABROGE
ANNEXE II SALAIRES E.T.A.M Avenant n° 67 du 5 juin 1996
AVENANT
Applicable depuis le 05/06/1996
ABROGE
Avenant n° 66 du 5 juin 1996 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 29/06/1995
ABROGE
Avenant n° 65 du 29 juin 1995 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 29/06/1995
ABROGE
ANNEXE II SALAIRES E.T.A.M. Avenant n° 66 du 29 juin 1995
AVENANT
Applicable depuis le 06/04/1993
ABROGE
SALAIRES (annexe II) ETAM Avenant n° 65 du 6 avril 1993
AVENANT
Applicable depuis le 25/03/1992
ABROGE
Avenant n° 62 du 25 mars 1992 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 25/03/1992
ABROGE
SALAIRES (Annexe II) ETAM Avenant n° 64 du 25 mars 1992
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1992
En vigueur
Annexe I bis nomenclature et définition des fonctions et coefficients hiérarchiques des employés, techniciens et agents de maîtrise Convention collective nationale du 10 décembre 1991
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1992
En vigueur
Annexe I : définition des niveaux communs à toutes les filières Convention collective nationale du 10 décembre 1991
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/1992
En vigueur
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce des combustibles en gros du 10 décembre 1991.
Annexe
Applicable depuis le 01/06/1990
En vigueur
Annexe I Grille de classification (tableau annexe de l'article 12) Convention collective nationale du 1 juin 1990
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/06/1990
En vigueur
Convention collective nationale des cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros du 1er juin 1990
ARRETE
Applicable depuis le 19/03/1982
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord national sur l'aménagement de la durée du travail dans les secteurs de l'importation charbonnière par voies maritime et terrestre, les usines d'agglomération de houille du littoral et le commerce charbonnier en gros. JONC 19 mars 1982.
ACCORD NATIONAL
Applicable depuis le 17/12/1981
ABROGE
Accord national sur l'aménagement de la durée du travail pour les professions de l'importation charbonnière par voies maritime et terrestre, de l'agglomération du littoral français et du négoce en gros des combustibles (1) Etendu par arrêté du 10 mars 1982 JONC 19 mars 1982.
Mieux comprendre
- Informations Convention 3263
- Sommaire de la convention 3263
- Les textes attachés de la 3263
- Lexique juridique convention collective