Brochure 3260
IDCC 1605
Les textes attachés — Désinfection, désinsectisation, dératisation (3D)
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (62 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 19/03/2026
En vigueur
Accord du 17 décembre 2025 relatif à la revalorisation salariale pour l'année 2026
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2025
En vigueur
Avenant du 26 novembre 2024 relatif à la prévoyance et à la retraite complémentaire des cadres et des non-cadres
Accord
Applicable depuis le 15/04/2024
En vigueur
Accord du 24 janvier 2024 relatif à la revalorisation salariale pour l'année 2024
Avenant
Applicable depuis le 03/04/2024
En vigueur
Avenant du 22 mai 2023 relatif à la modification de la convention collective nationale
Accord
Applicable depuis le 02/08/2023
En vigueur
Accord du 22 mai 2023 relatif à la revalorisation salariales pour l'année 2023
Accord
Applicable depuis le 08/06/2023
En vigueur
Accord du 2 janvier 2023 relatif au congé supplémentaire (art. 34 de la convention collective)
Avenant
Applicable depuis le 22/05/2023
En vigueur
Avenant n° 1 du 22 mai 2023 à l'accord du 23 novembre 2006 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Avenant
Applicable depuis le 07/04/2023
En vigueur
Avenant du 7 avril 2023 à l'accord du 27 février 2006 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE)
Accord
Applicable depuis le 01/01/2023
En vigueur
Accord du 11 janvier 2023 relatif à la revalorisation salariale 2023
Accord
Applicable depuis le 24/12/2022
En vigueur
Accord du 10 août 2022 relatif au dispositif de la Pro A
Accord
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Accord du 10 mai 2022 relatif à la revalorisation de la grille salariale au 1er juillet 2022
Accord
Applicable depuis le 01/05/2022
En vigueur
Accord du 14 octobre 2021 relatif à la modification de l'article 33 « Congés pour événements de famille » de la convention
Accord
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Accord du 14 octobre 2021 relatif aux salaires minima conventionnels mensuels et aux primes d'ancienneté au 1er janvier 2022
Accord
Applicable depuis le 01/01/2022
En vigueur
Accord du 12 janvier 2022 relatif aux salaires minima conventionnels mensuels et aux primes d'ancienneté pour l'année 2022
Accord
Applicable depuis le 21/11/2021
En vigueur
Accord du 23 juin 2020 relatif à l'article 14 « Horaires de travail » de la convention
Accord
Applicable depuis le 02/12/2020
En vigueur
Accord du 15 juin 2020 relatif à la revalorisation des salaires pour 2020
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2020
PERIME
Avenant du 20 décembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Accord
Applicable depuis le 03/08/2019
En vigueur
Accord du 21 janvier 2019 relatif à la revalorisation des salaires pour 2019
Accord
Applicable depuis le 25/07/2019
En vigueur
Accord du 21 janvier 2019 relatif aux congés pour événement de famille (art. 33 de la convention)
Accord
Applicable depuis le 01/04/2019
En vigueur
Accord du 11 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)
Accord
Applicable depuis le 13/02/2019
En vigueur
Accord du 21 janvier 2019 relatif au calendrier prévisionnel 2019 de la CPPNI
Accord
Applicable depuis le 26/08/2018
En vigueur
Accord du 20 décembre 2017 relatif à la revalorisation des salaires pour 2018
Avenant
Applicable depuis le 10/07/2018
En vigueur
Avenant du 21 juin 2018 relatif à la revalorisation des salaires pour 2018
Avenant
Applicable depuis le 10/07/2018
En vigueur
Avenant du 21 juin 2018 à l'accord du 20 décembre 2017 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 09/07/2018
En vigueur
Avenant du 21 juin 2018 relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes
Accord
Applicable depuis le 20/12/2017
En vigueur
Accord du 20 décembre 2017 relatif à la mise en place de la CPPNI
Accord
Applicable depuis le 01/09/2017
En vigueur
Accord du 11 janvier 2017 relatif à la création de CQP de branche
Accord
Applicable depuis le 01/07/2017
En vigueur
Accord du 28 juin 2017 relatif à la revalorisation des salaires pour 2017
Accord
Applicable depuis le 01/07/2016
En vigueur
Accord du 1er février 2016 relatif à la revalorisation des salaires pour l'année 2016
Accord
Applicable depuis le 01/08/2015
En vigueur
Accord du 9 février 2015 relatif à la revalorisation des salaires pour l'année 2015
Accord
Applicable depuis le 01/01/2015
En vigueur
Accord du 13 mai 2014 relatif à un nouvel article 31 bis « Indemnité de repas hors des locaux de l'entreprise »
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2014
En vigueur
Avenant du 13 mai 2014 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour les non-cadres
Accord
Applicable depuis le 01/07/2014
En vigueur
Accord du 10 février 2014 relatif aux salaires
Accord
Applicable depuis le 25/02/2013
En vigueur
Accord du 25 février 2013 relatif aux salaires
Accord
Applicable depuis le 01/05/2012
En vigueur
Accord du 29 novembre 2011 relatif aux salaires
Accord
Applicable depuis le 20/04/2012
En vigueur
Accord du 28 juin 2011 relatif à l'actualisation de la convention collective
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2011
En vigueur
Avenant du 5 février 2010 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011
Accord
Applicable depuis le 05/02/2010
En vigueur
Accord du 5 février 2010 relatif à la revalorisation salariale
Accord
Applicable depuis le 01/09/2009
En vigueur
Accord « Salaires » du 1er septembre 2009
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2009
En vigueur
Avenant du 24 juin 2009 relatif à la période d'essai
Accord
Applicable depuis le 19/05/2009
En vigueur
Accord du 19 mai 2009 relatif aux salaires au 1er juin 2009
Accord
Applicable depuis le 24/01/2008
En vigueur
Accord du 24 janvier 2008 relatif à la revalorisation salariale au 1er janvier 2008 (1)
ACCORD
Applicable depuis le 18/12/2006
En vigueur
Accord du 18 décembre 2006 relatif aux salaires
ACCORD
Applicable depuis le 18/12/2006
ABROGE
Accord du 18 décembre 2006 relatif à la liste des formations prioritaires dans le cadre du DIF
ACCORD
Applicable depuis le 23/11/2006
En vigueur
Accord du 23 novembre 2006 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
ACCORD
Applicable depuis le 07/06/2006
En vigueur
Accord du 7 juin 2006 relatif au protocole de fonctionnement OPCAREG
ACCORD
Applicable depuis le 27/02/2006
En vigueur
Accord du 27 février 2006 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi
ACCORD
Applicable depuis le 17/01/2006
ABROGE
Accord du 17 janvier 2006 relatif aux salaires
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 13/07/2005
En vigueur
Adhésion par lettre du 13 juillet 2005 de la CFDT-Services à la convention collective nationale de désinfection, désinsectisation et dératisation
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Avenant du 11 juillet 2005 relatif aux salaires (Annexe VIII)
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
ABROGE
Salaires (Annexe IX.5) Avenant du 11 juillet 2005
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Avenant du 11 juillet 2005 relatif aux salaires (Annexe IX.4)
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Avenant du 11 juillet 2005 relatif aux salaires (Annexe IX.3)
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Avenant du 11 juillet 2005 relatif aux salaires (Annexe IX.2)
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Avenant du 11 juillet 2005 relatif aux salaires (Annexe IX.1)
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Avenant du 11 juillet 2005 relatif aux salaires(Annexe IX)
AVENANT
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Avenant du 11 juillet 2005 portant modification d'articles de la convention collective et relatif aux minima conventionnels au 1er septembre 2005
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 11/07/2005
En vigueur
Adhésion par lettre du 11 juillet 2005 de la fédération FO de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services à la convention collective
LETTRE D'ADHESION
Applicable depuis le 06/12/2004
En vigueur
Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la désinfection, désinsectisation et dératisation
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/1992
En vigueur
Convention collective nationale du 5 juin 1991 relative aux salaires
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/1992
En vigueur
Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991. Etendue par arrêté du 16 janvier 1992 JORF 31 janvier 1992.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 01/01/1992
ABROGE
ANNEXE I : CLASSIFICATIONS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 septembre 1991
Mieux comprendre
- Informations Convention 3260
- Sommaire de la convention 3260
- Les textes attachés de la 3260
- Lexique juridique convention collective