Brochure 3259
IDCC 1612
Les textes attachés — Travail aérien
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (15 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Avenant
Applicable depuis le 04/07/2024
En vigueur
Avenant n° 8 du 7 mai 2024 relatif au contrat de travail
Avenant
Applicable depuis le 25/06/2018
En vigueur
Avenant n° 7 du 15 mai 2018 portant modifications de la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2012
En vigueur
Avenant n° 6 du 1er février 2012 portant modifications de la convention
AVENANT
Applicable depuis le 09/06/2006
En vigueur
Avenant n° 5 du 9 juin 2006 portant modification de la convention collective
AVENANT
Applicable depuis le 25/05/2004
En vigueur
Avenant n° 4 du 25 mai 2004 portant modification de la convention
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2001
En vigueur
Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 relatif à des modifications diverses et aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 21/12/2001
En vigueur
Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 23/02/1999
ABROGE
SALAIRES (article 19) Avenant n° 2 du 23 février 1999
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 21/01/1991
En vigueur
Annexe, primes de vols effectues sur avion Protocole d'accord du 21 janvier 1991
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 21/01/1991
En vigueur
Annexe relative aux primes de vols effectués sur avion, annexe Protocole d'accord du 21 janvier 1991
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 21/01/1991
En vigueur
Annexe primes de vols effectués sur hélicopteres Protocole d'accord du 21 janvier 1991
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 21/01/1991
En vigueur
Annexe relative aux vols sur hélicoptère, annexe A Protocole d'accord du 21 janvier 1991
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 21/01/1991
En vigueur
Annexe relative aux vols sur hélicoptères, annexe B Protocole d'accord du 21 janvier 1991
Convention collective nationale
Applicable depuis le 01/01/1991
En vigueur
Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Applicable depuis le 01/01/1991
ABROGE
SALAIRES (article 19) Convention collective nationale du 21 janvier 1991
Mieux comprendre
- Informations Convention 3259
- Sommaire de la convention 3259
- Les textes attachés de la 3259
- Lexique juridique convention collective