Textes attachés à la convention collective 3257

Avenant Applicable depuis le 03/01/2026 En vigueur

Avenant n° 1 du 13 novembre 2025 à l'accord du 7 avril 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif de participation

Accord Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Accord du 9 décembre 2025 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2026

Accord Applicable depuis le 29/05/2025 En vigueur

Accord du 7 avril 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif de participation

Avenant Applicable depuis le 29/05/2025 En vigueur

Avenant n° 1 du 7 avril 2025 à l'accord du 28 juin 2023 relatif à la réduction du temps de travail

Avenant Applicable depuis le 01/04/2025 En vigueur

Avenant n° 5 du 3 décembre 2024 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé

Accord Applicable depuis le 01/01/2025 En vigueur

Accord du 30 mai 2024 relatif aux catégories objectives de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire et au maintien des garanties en cas de suspension du contrat de travail

Accord Applicable depuis le 01/01/2024 En vigueur

Accord du 12 décembre 2023 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2024

Accord Applicable depuis le 02/08/2023 En vigueur

Accord du 28 juin 2023 relatif à la réduction du temps de travail

Accord Applicable depuis le 01/05/2023 En vigueur

Accord du 25 avril 2023 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2023

Accord Applicable depuis le 01/01/2023 En vigueur

Accord du 8 décembre 2022 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2023

Accord Applicable depuis le 01/10/2022 En vigueur

Accord du 14 septembre 2022 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2022

Avenant Applicable depuis le 01/10/2022 En vigueur

Avenant n° 4 du 21 juin 2022 relatif au régime frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/10/2022 En vigueur

Avenant rectificatif du 6 septembre 2022 à l'avenant n° 4 du 21 juin 2022 relatif au régime frais de santé

Accord Applicable depuis le 01/01/2022 En vigueur

Accord du 25 novembre 2021 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2022

Accord de substitution Applicable depuis le 27/12/2021 En vigueur

Accord de substitution du 25 novembre 2021 relatif à l'article 39 « Télétravail » de la convention collective

Accord Applicable depuis le 10/04/2021 En vigueur

Accord du 18 mars 2021 relatif à la composition et aux moyens de fonctionnement du CASCI Bourse

Accord Applicable depuis le 10/04/2021 En vigueur

Accord du 18 mars 2021 relatif à la substitution des articles 13 et  21 de la convention collective

Accord Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Accord du 3 décembre 2019 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2020

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 3 du 6 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé

Accord Applicable depuis le 04/07/2019 En vigueur

Accord du 4 juillet 2019 relatif à la prorogation des mandats des membres du comité interentreprises de la Bourse (CIE Bourse)

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Accord du 17 janvier 2019 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019

Accord Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Accord du 13 décembre 2018 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)

Accord Applicable depuis le 26/03/2018 En vigueur

Accord du 26 mars 2018 relatif à la prorogation des mandats des membres du comité interentreprises de la Bourse (CIE Bourse)

Accord Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Accord du 16 janvier 2018 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2018

Avenant Applicable depuis le 20/09/2017 En vigueur

Avenant n° 2 du 31 août 2017 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé

Accord Applicable depuis le 01/01/2017 En vigueur

Accord du 8 décembre 2016 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2017

Adhésion Applicable depuis le 01/12/2016 En vigueur

Adhésion par lettre du 12 juin 2017 de la CGT Bourse investissement à la convention collective des activités de marchés financiers du 11 juin 2010

Accord Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Accord du 8 décembre 2015 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2016

Accord Applicable depuis le 01/01/2015 En vigueur

Accord du 5 janvier 2015 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2015

Accord Applicable depuis le 01/01/2014 En vigueur

Accord du 17 décembre 2013 relatif aux salaires minimaux hiérarchiques au 1er janvier 2014

Avenant Applicable depuis le 05/12/2013 En vigueur

Avenant n° 1 du 5 décembre 2013 portant modification de l'article 13 de la convention et du B de l'annexe I

Accord Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Accord du 17 décembre 2012 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2013

Avenant Applicable depuis le 01/04/2011 En vigueur

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif au régime de prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/04/2011 En vigueur

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif aux frais de santé

Accord Applicable depuis le 09/12/2010 En vigueur

Accord du 9 décembre 2010 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2011

Convention collective nationale Applicable depuis le 01/07/2010 En vigueur

Convention collective nationale des activités de marchés financiers du 11 juin 2010

Annexe Applicable depuis le 11/06/2010 En vigueur

Annexe III Tableau descriptif des garanties du régime frais de santé du 11 juin 2010 (et " Annexe IV Garanties optionnelles prévoyance et frais de santé " créée au 1er janvier 2025)

Annexe Applicable depuis le 11/06/2010 En vigueur

Annexe II Garanties des régimes de prévoyance et de frais de santé du 11 juin 2010

Annexe Applicable depuis le 11/06/2010 En vigueur

Annexe I Dispositions transitoires du 11 juin 2010

Accord Applicable depuis le 01/01/2010 PERIME

Accord du 7 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux hiérarchiques au 1er janvier 2010

Accord Applicable depuis le 01/01/2009 PERIME

Accord du 11 décembre 2008 relatif aux salaires

Lettre de dénonciation Applicable depuis le 12/12/2008 PERIME

Dénonciation par lettre du 12 décembre 2008 de la convention collective par l'AMAFI

Accord Applicable depuis le 21/12/2007 PERIME

Accord du 21 décembre 2007

ACCORD Applicable depuis le 08/01/2007 PERIME

Accord du 8 janvier 2007

ARRETE Applicable depuis le 09/09/2006 En vigueur

Arrêté portant modification d'un arrêté d'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse (n° 1601). JORF 9 septembre 2006.

ARRETE Applicable depuis le 13/08/2006 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse (n° 1601). JORF 13 août 2006.

ACCORD Applicable depuis le 09/01/2006 PERIME

Accord du 9 janvier 2006 relatif aux salaires

ACCORD Applicable depuis le 08/07/2005 PERIME

Accord du 8 juillet 2005 relatif au droit individuel à la formation et à la professionnalisation

ACCORD Applicable depuis le 07/01/2005 PERIME

Salaires Accord du 7 janvier 2005

AVENANT Applicable depuis le 17/12/2003 PERIME

Salaires. Avenant du 17 décembre 2003

ARRETE Applicable depuis le 24/12/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse. JORF 24 décembre 2000.

ACCORD Applicable depuis le 30/11/2000 PERIME

ANNEXE II SALAIRES Accord du 30 novembre 2000

ARRETE Applicable depuis le 11/05/2000 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bourse. JORF 11 mai 2000.

ACCORD Applicable depuis le 23/12/1999 PERIME

Accord du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail

ARRETE Applicable depuis le 22/10/1998 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale de la bourse. JORF 22 octobre 1998.

ACCORD Applicable depuis le 01/09/1998 PERIME

AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (accord de branche) Accord du 1 septembre 1998

ACCORD Applicable depuis le 16/07/1997 PERIME

ANNEXE II SALAIRES Accord du 16 juillet 1997

ARRETE Applicable depuis le 24/02/1991 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la bourse. JORF 24 février 1991.

Annexe Applicable depuis le 26/10/1990 PERIME

ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 octobre 1990

Annexe Applicable depuis le 26/10/1990 PERIME

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 octobre 1990

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Applicable depuis le 26/10/1990 PERIME

ANNEXE II SALAIRES Convention collective nationale du 26 octobre 1990

Convention collective nationale Applicable depuis le 26/10/1990 PERIME

Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991.

Protocole En vigueur

Protocole du 11 juin 2010 de gestion administrative du régime conventionnel frais de santé

Protocole En vigueur

Les textes attachés — Activités de marchés financiers

Avenant n° 1 du 13 novembre 2025 à l'accord du 7 avril 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif de participation

Accord du 9 décembre 2025 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2026

Accord du 7 avril 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif de participation

Avenant n° 1 du 7 avril 2025 à l'accord du 28 juin 2023 relatif à la réduction du temps de travail

Avenant n° 5 du 3 décembre 2024 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé

Accord du 30 mai 2024 relatif aux catégories objectives de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire et au maintien des garanties en cas de suspension du contrat de travail

Accord du 12 décembre 2023 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2024

Accord du 28 juin 2023 relatif à la réduction du temps de travail

Accord du 25 avril 2023 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2023

Accord du 8 décembre 2022 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2023

Accord du 14 septembre 2022 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques 2022

Avenant n° 4 du 21 juin 2022 relatif au régime frais de santé

Avenant rectificatif du 6 septembre 2022 à l'avenant n° 4 du 21 juin 2022 relatif au régime frais de santé

Accord du 25 novembre 2021 relatif à la revalorisation des salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2022

Accord de substitution du 25 novembre 2021 relatif à l'article 39 « Télétravail » de la convention collective

Accord du 18 mars 2021 relatif à la composition et aux moyens de fonctionnement du CASCI Bourse

Accord du 18 mars 2021 relatif à la substitution des articles 13 et 21 de la convention collective

Accord du 3 décembre 2019 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2020

Avenant n° 3 du 6 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé

Accord du 4 juillet 2019 relatif à la prorogation des mandats des membres du comité interentreprises de la Bourse (CIE Bourse)

Accord du 17 janvier 2019 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019

Accord du 13 décembre 2018 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)

Accord du 26 mars 2018 relatif à la prorogation des mandats des membres du comité interentreprises de la Bourse (CIE Bourse)

Accord du 16 janvier 2018 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2018

Avenant n° 2 du 31 août 2017 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé

Accord du 8 décembre 2016 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2017

Adhésion par lettre du 12 juin 2017 de la CGT Bourse investissement à la convention collective des activités de marchés financiers du 11 juin 2010

Accord du 8 décembre 2015 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2016

Accord du 5 janvier 2015 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2015

Accord du 17 décembre 2013 relatif aux salaires minimaux hiérarchiques au 1er janvier 2014

Avenant n° 1 du 5 décembre 2013 portant modification de l'article 13 de la convention et du B de l'annexe I

Accord du 17 décembre 2012 relatif aux salaires minima hiérarchiques au 1er janvier 2013

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif aux frais de santé

Accord du 9 décembre 2010 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2011

Convention collective nationale des activités de marchés financiers du 11 juin 2010

Annexe III Tableau descriptif des garanties du régime frais de santé du 11 juin 2010 (et " Annexe IV Garanties optionnelles prévoyance et frais de santé " créée au 1er janvier 2025)

Annexe II Garanties des régimes de prévoyance et de frais de santé du 11 juin 2010

Annexe I Dispositions transitoires du 11 juin 2010

Accord du 7 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux hiérarchiques au 1er janvier 2010

Accord du 11 décembre 2008 relatif aux salaires

Dénonciation par lettre du 12 décembre 2008 de la convention collective par l'AMAFI

Accord du 21 décembre 2007

Accord du 8 janvier 2007

Arrêté portant modification d'un arrêté d'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse (n° 1601). JORF 9 septembre 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse (n° 1601). JORF 13 août 2006.

Accord du 9 janvier 2006 relatif aux salaires

Accord du 8 juillet 2005 relatif au droit individuel à la formation et à la professionnalisation

Salaires Accord du 7 janvier 2005

Salaires. Avenant du 17 décembre 2003

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la Bourse. JORF 24 décembre 2000.

ANNEXE II SALAIRES Accord du 30 novembre 2000

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bourse. JORF 11 mai 2000.

Accord du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail

Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale de la bourse. JORF 22 octobre 1998.

AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (accord de branche) Accord du 1 septembre 1998

ANNEXE II SALAIRES Accord du 16 juillet 1997

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la bourse. JORF 24 février 1991.

ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 octobre 1990

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 octobre 1990

ANNEXE II SALAIRES Convention collective nationale du 26 octobre 1990

Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991.

Protocole du 11 juin 2010 de gestion administrative du régime conventionnel frais de santé

Protocole du 11 juin 2010 de gestion administrative du régime conventionnel prévoyance

Mieux comprendre

Accord du 18 mars 2021 relatif à la substitution des articles 13 et  21 de la convention collective